Général. Porsche Sales & Marketplace GmbH (anciennement Porsche Smart Mobility GmbH), Xxxxxxxxxxxx 0, XX-00000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxx, HRB 730595, Tribunal Local (Amtsgericht) Stuttgart (ci-après dénommée Porsche Sales & Marketplace, PSM ou Nous), exploite sous l'adresse xxx.xxxxxxx.xxx (1) le Portail My Porsche et (2) différentes fonctionnalités de vente en ligne (ci-après dénommées la Marketplace) dans le cadre de (i) la vente de véhicules, pièces détachées, équipement Porsche et autres produits liés aux véhicules et indépendants des véhicules et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules et indépendants des véhicules. PSM exploite également le Porsche Connect Store sur la Marketplace. Les Conditions Générales relatives à l'utilisation du Portail My Porsche et des Fonctionnalités Marketplace en Ligne de Porsche (y compris le Porsche Connect Store) et à la vente des Services Porsche Connect et des Produits Porsche Sales & Marketplace (ci-après dénommées les CG) s'appliquent dans le cadre de l'utilisation de Marketplace, y compris du Porsche Connect Store. Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer la version actuelle des CG à tout moment à l'adresse suivante xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxx. A partir du 14 février 2020, l'utilisateur peut également réserver un paquet de données (ci-après dénommé "Paquets de Données") avec Porsche Sales & Marketplace dans la Porsche Connect Store. Les présentes CU Paquets de Données régissent l'utilisation de ces Paquets de Données et s'appliquent à la commande, l'utilisation et/ou le renouvellement des Paquets de Données. Ces CU Paquets de Données s'appliquent en complément des CG. En cas de contradiction entre l'une des dispositions des CG et les présentes CU, les présentes CU Paquets de Données prévaudront. Tous les termes définis dans les CG ont la même signification dans les présentes CU Paquets de Données. Cela s'applique en particulier aux termes suivants : - Client: défini à l’article 1.3 des CG; - Porsche Connect Store et Services Porsche Connect: definis à l’article 3.1.1 des CG; - Client PSM: défini à l’article 3.1.2 des CG.
Général. Les conditions générales d’utilisation suivantes (les « CGU » or « T&C » ) sont intégrées à la Convention entre les Parties et régissent l’utilisation des services de l’entreprise Mapp.
Général. Pour les collectes de déchets d’appareils conformément aux conditions de ce contrat, le Cocontractant reçoit la rétribution stipulée ci-dessous.
Général. 12.1.1 L’entrepreneur doit bien protéger l’équipement et/ou le matériel quand il est chez lui pour l’exécution du travail. Il doit compenser tout dommage souffert par l’équipement et/ou le matériel entre la date de livraison par le propriétaire chez l’entrepreneur et la date de livraison de l’équipement et/ou du matériel chez le propriétaire à la fin du travail décrit dans les présentes.
Général. 16.1.1 Le programme d’assurance de la qualité de l’entrepreneur doit se conformer à celui spécifié par le propriétaire.
Général a. Cet Accord de partenariat ne porte pas atteinte aux droits et obligations des parties aux termes du Contrat principal qui continueront à avoir pleine force et effet. En cas de conflit entre les termes de ce DPA et les termes du Contrat Principal, les termes de ce DPA prévaudront dans la mesure où l'objet concerne le traitement des Données Personnelles.
Général. Les présentes conditions s'appliquent aux avantages d'achat. Les présentes Conditions remplacent tous les privilèges, conditions et règlements antérieurs relatifs aux avantages d'achat.
Général. 9.1 Si une clause du présent Contrat devenait nulle et non avenue, ou sujet à annulation, les autres clauses du Contrat demeureraient valables et applicables. Toute clause devenue nulle et non avenue serait remplacée par une nouvelle clause valable correspondant au mieux au sens initial voulu par les parties avant que cette clause ne devienne nulle.
Général. Le Client doit se conformer à l'ensemble des sanctions, embargos et contrôles, lois et règlements applicables en matière d’ exportation et de réexportation, et, en tout état de cause, à ceux de l'Union européenne, des États-Unis d'Amérique et de toute juridiction localement applicable (collectivement, les "Règlements d'exportation").
Général. La présente Convention constitue l’entente intégrale entre vous et la Banque Fairstone relativement au site Web. Si une stipulation de la présente convention est jugée inexécutable pour un motif quelconque, la stipulation en question est retirée de la présente convention seulement dans la mesure nécessaire pour la rendre opposable, et les autres conditions de la présente convention demeurent en vigueur. Le défaut d’agir de la Banque Fairstone à l’égard d’une violation de la présente convention commise par vous ou des tiers ne constitue pas une renonciation et ne limite pas les droits de la Banque Fairstone concernant cette violation ou des violations ultérieures. La présente convention est régie et interprétée conformément aux lois de la province de l’Ontario et aux lois du Canada qui y sont applicables. Toute action ou procédure découlant de la présente convention ou de votre utilisation de ce site Web ou qui y est liée doit être intentée devant les tribunaux de la province de l’Ontario situés à Toronto (Ontario). Vous ne pouvez céder la présente convention sans le consentement écrit exprès de la Banque Fairstone. It is the express wish of the parties that this Agreement and all related documents be drawn up in English. C’est la volonté expresse des parties que la présente convention ainsi que tous les documents qui s’y rattachent soient rédigés en anglais. La présente disposition survit au retrait de votre droit d’utiliser le site Web.