Général Clauses Exemplaires
Général. Le Client doit se conformer à l'ensemble des sanctions, embargos, et contrôles, lois et règlements applicables en matière d'exportation et de réexportation, et, en tout état de cause, à ceux de l'Union européenne, des États-Unis d'Amérique et de toute juridiction localement applicable (collectivement, les "Règlements d'exportation").
Général. Porsche Sales & Marketplace GmbH (anciennement Porsche Smart Mobility GmbH), Xxxxxxxxxxxx 0, XX-00000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxx, HRB 730595, Tribunal Local (Amtsgericht) Stuttgart (ci-après dénommée Porsche Sales & Marketplace, PSM ou Nous), exploite sous l'adresse xxx.xxxxxxx.xxx (1) le Portail My Porsche et (2) différentes fonctionnalités de vente en ligne (ci-après dénommées la Marketplace) dans le cadre de (i) la vente de véhicules, pièces détachées, équipement Porsche et autres produits liés aux véhicules et indépendants des véhicules et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules et indépendants des véhicules. PSM exploite également le Porsche Connect Store sur la Marketplace. Les Conditions Générales relatives à l'utilisation du Portail My Porsche et des Fonctionnalités Marketplace en Ligne de Porsche (y compris le Porsche Connect Store) et à la vente des Services Porsche Connect et des Produits Porsche Sales & Marketplace (ci-après dénommées les CG) s'appliquent dans le cadre de l'utilisation de Marketplace, y compris du Porsche Connect Store. Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer la version actuelle des CG à tout moment à l'adresse suivante xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxx. A partir du 14 février 2020, l'utilisateur peut également réserver un paquet de données (ci-après dénommé "Paquets de Données") avec Porsche Sales & Marketplace dans la Porsche Connect Store. Les présentes CU Paquets de Données régissent l'utilisation de ces Paquets de Données et s'appliquent à la commande, l'utilisation et/ou le renouvellement des Paquets de Données. Ces CU Paquets de Données s'appliquent en complément des CG. En cas de contradiction entre l'une des dispositions des CG et les présentes CU, les présentes CU Paquets de Données prévaudront. Tous les termes définis dans les CG ont la même signification dans les présentes CU Paquets de Données. Cela s'applique en particulier aux termes suivants : - Client: défini à l’article 1.3 des CG; - Porsche Connect Store et Services Porsche Connect: definis à l’article 3.1.1 des CG; - Client PSM: défini à l’article 3.1.2 des CG.
Général. Pour les collectes de déchets d’appareils conformément aux conditions de ce contrat, le Cocontractant reçoit la rétribution stipulée ci-dessous.
Général. Les conditions générales d’utilisation suivantes (les « CGU » or « T&C » ) sont intégrées à la Convention entre les Parties et régissent l’utilisation des services de l’entreprise Mapp.
Général. 14.1 Tout partenaire auprès duquel le Licencié a pu acheter le Produit n'est pas désigné par Sophos en tant que son serveur ou son agent. Aucune de ces personnes n’a le pouvoir, explicite ou implicite, de conclure un contrat ou de donner une représentation quelconque, une garantie ou une garantie au Licencié ou à un tiers, ni de traduire ou de modifier le présent Contrat de licence de quelque manière que ce soit pour le compte de Sophos ou pour lier autrement. Sophos de quelque manière que ce soit.
14.2 Le Licencié n’a aucune obligation de fournir à Sophos des idées, des suggestions, des concepts ou des propositions concernant ses produits ou son activité («Commentaires»). Toutefois, si le preneur de licence fournit des commentaires à Sophos, il octroie à Sophos des droits et des licences non exclusifs, perpétuels, irrévocables, internationaux, sous‐licenciables, transférables, libres de droits, pour stocker, créer, utiliser, vendre, commercialiser, avoir fait vendre, importer, reproduire, afficher publiquement, transmettre, distribuer, modifier, exécuter publiquement et exploiter autrement ce Retour d'information, en tout ou en partie, à quelque fin que ce soit, y compris en combinant le Retour d'information avec d'autres matériaux et / ou produits et en créant des œuvres dérivées ou des modifications aux Commentaires de quelque manière que ce soit, sous quelque forme que ce soit, sans référence, obligation ou rémunération quelconque au Licencié. Tous les commentaires seront considérés comme non confidentiels pour le licencié. Le Licencié ne fournira à Sophos aucun retour d’information qu’il a des raisons de croire soumis aux droits de propriété intellectuelle ou aux droits d’un tiers.
Général. 3.1.1.Sur la Marketplace, Porsche Smart Mobility fournit le Porsche Connect Store (ci-après dénommé le Porsche Connect Store) aux Clients, dans lequel Porsche Smart Mobility fournit (i) des services liés aux véhicules et indépendants des véhicules (ci-après dénommés les Services Porsche Connect) et (ii) d'éventuels autres produits et services (ci-après dénommés Produits PSM). 3.1.2.Outre les dispositions qui précèdent, ce No. 3 s'applique à l'utilisation du Porsche Connect Store, à la réservation et l'utilisation des Services Porsche Connect ainsi qu'à l'achat et l'utilisation éventuelle de Produits PSM par un Client de Porsche Smart Mobility (ci-après dénommé Client PSM). Un Client PSM est un Utilisateur Primaire, un Utilisateur Secondaire et un Utilisateur Général tel que défini sous le No. 3.2. Porsche Smart Mobility offre une sélection de différents services et produits. Pour ceux-ci, des conditions supplémentaires telles que des termes d'utilisation peuvent s'appliquer.
Général. 16.1.1 Le programme d’assurance de la qualité de l’entrepreneur doit se conformer à celui spécifié par le propriétaire.
16.1.2 Le contrôle de la qualité par rapport au présent contrat est la première responsabilité de l’entrepreneur, et il lui incombe d’assurer que tout le travail est exécuté conformément aux dessins et au devis. Le cas échéant, l’entrepreneur doit soumettre les certificats d’inspection et d’essais du fabricant visant le matériel faisant partie du travail.
Général. Les présentes conditions s'appliquent aux avantages d'achat. Les présentes Conditions remplacent tous les privilèges, conditions et règlements antérieurs relatifs aux avantages d'achat.
Général a. Cet Accord de partenariat ne porte pas atteinte aux droits et obligations des parties aux termes du Contrat principal qui continueront à avoir pleine force et effet. En cas de conflit entre les termes de ce DPA et les termes du Contrat Principal, les termes de ce DPA prévaudront dans la mesure où l'objet concerne le traitement des Données Personnelles.
b. La responsabilité de Butterfly Training, dans le cadre ou en relation avec ce DPA, est soumise aux limitations de responsabilité contenues dans le Contrat principal.
c. Sauf en ce qui concerne les déclarations faites frauduleusement, aucune autre déclaration ou condition ne doit s'appliquer ou faire partie de ce DPA. Aucune modification, aucun amendement ou renonciation aux droits en vertu de le DPA ne sera effectif à moins d'être écrit et signé par un signataire autorisé de chaque partie.
d. Chaque personne qui signe ci-dessous déclare et garantit qu'elle est dûment autorisée et a la capacité juridique d'exécuter ce DPA. Chaque partie représentée garantit à l'autre l'exécution des obligations de ce DPA. Les Parties ont amené leurs représentants dûment autorisés à signer le présent DPA aux dates indiquées ci-après.
Général. Le Contrat peut notamment avoir pour objet les Prestations de types suivantes: