Common use of Couverture de l’assurance accident en voyage à bord d’un transporteur public Clause in Contracts

Couverture de l’assurance accident en voyage à bord d’un transporteur public. Les prestations d’assurance seront versées conformément au barème des prestations ci-dessous dans l’éventualité où la personne assurée subit une perte découlant d’un transport couvert ou se produisant au cours de celui-ci, pendant lequel la personne assurée : 1) est passagère à bord de tout transporteur public, y entre ou en sort; ou 2) se trouve à l’aéroport, au terminal ou à la gare, au départ ou à l’arrivée du transport couvert. Si l’achat du billet de passager du transporteur public n’a pas été fait avant l’arrivée de la personne assurée à l’aéroport, au terminal ou à la gare, la période couverte débute au moment où le coût intégral du billet du passager à bord du transporteur public est porté au compte de la personne assurée. La couverture inclut les circonstances découlant du transport couvert ou se produisant pendant celui-ci, alors que la personne assurée est passagère à bord de tout transporteur public, y entre ou en sort, en provenance directe ou à destination directe de l’aéroport, du terminal ou de la gare : 1) qui précèdent immédiatement le départ régulier du transporteur public pour lequel la personne assurée a acheté un billet de transport; et 2) qui suivent immédiatement l’arrivée régulière du transporteur public à bord duquel se trouvait la personne assurée.

Couverture de l’assurance accident en voyage à bord d’un transporteur public. Les prestations d’assurance seront versées conformément au barème des prestations ci-dessous dans l’éventualité où la personne assurée subit une perte découlant d’un transport couvert ou se produisant au cours de celui-ci, pendant lequel la personne assurée : 1) est passagère à bord de tout transporteur public, y entre ou en sort; ou 2) se trouve à l’aéroport, au terminal ou à la gare, au départ ou à l’arrivée du transport couvert. Si l’achat du billet de passager du transporteur public n’a pas été fait avant l’arrivée de la personne assurée à l’aéroport, au terminal ou à la gare, la période couverte débute au moment où le coût intégral du billet du passager à bord du transporteur public est porté au compte de la personne assurée. La couverture inclut les circonstances découlant du transport couvert ou se produisant pendant celui-ci, alors que la personne assurée est passagère à bord de tout transporteur public, y entre ou en sort, en provenance directe ou à destination directe de l’aéroport, du terminal ou de la gare : 1) qui précèdent immédiatement le départ régulier du transporteur public pour lequel la personne assurée a acheté un billet de transport; et 2) qui suivent immédiatement l’arrivée régulière du transporteur public à bord duquel se trouvait la personne assurée.

Couverture de l’assurance accident en voyage à bord d’un transporteur public. Les prestations d’assurance seront versées conformément au barème des prestations ci-dessous dans l’éventualité où la personne assurée subit une perte découlant d’un transport couvert fransporf couverf ou se produisant au cours de celui-ci, pendant lequel la personne assurée : 1) est passagère à bord de tout transporteur fransporfeur public, y entre ou en sort; ou 2) se trouve à l’aéroport, au terminal ou à la gare, au départ ou à l’arrivée du transport couvertfransporf couverf. Si l’achat du billet de passager du transporteur fransporfeur public n’a pas été fait avant l’arrivée de la personne assurée à l’aéroport, au terminal ou à la gare, la période couverte débute au moment où le coût intégral du billet du passager à bord du transporteur fransporfeur public est porté au compte compfe de la personne assurée. La couverture inclut les circonstances découlant du transport couvert fransporf couverf ou se produisant pendant celui-ci, alors que la personne assurée est passagère à bord de tout transporteur fransporfeur public, y entre ou en sort, en provenance directe ou à destination directe de l’aéroport, du terminal ou de la gare : 1) qui précèdent immédiatement le départ régulier du transporteur fransporfeur public pour lequel la personne assurée a acheté un billet de transport; et 2) qui suivent immédiatement l’arrivée régulière du transporteur fransporfeur public à bord duquel se trouvait la personne assurée.