Common use of Description des traitements faisant l’objet de la Sous-Traitance Clause in Contracts

Description des traitements faisant l’objet de la Sous-Traitance. OUTSCALE est autorisé à traiter pour le compte du CLIENT les Données Personnelles nécessaires pour fournir ses Services. La nature des opérations réalisées sur les Données Personnelles est le stockage de ces Données sur l’infrastructure Cloud Computing de OUTSCALE. La base légale du traitement est la réalisation du contrat conclu entre le CLIENT et OUTSCALE. Les Données Personnelles traitées sont toutes les données à caractère personnel stockées sur l’infrastructure Cloud Computing de OUTSCALE par le CLIENT. Les finalités des traitements et les catégories de personnes concernées sont déterminées par le Responsable de Traitement.

Description des traitements faisant l’objet de la Sous-Traitance. OUTSCALE Le Sous-Traitant est autorisé à traiter pour le compte du CLIENT Responsable du traitement les Données Personnelles nécessaires pour fournir ses Services. La nature des opérations réalisées sur les Données Personnelles est le stockage de ces Données sur l’infrastructure Cloud Computing de 3DS OUTSCALE. La base légale finalité du traitement est la réalisation du contrat conclu entre le CLIENT et 3DS OUTSCALE. Les Données Personnelles traitées sont toutes les données à caractère personnel stockées sur l’infrastructure Cloud Computing de 3DS OUTSCALE par le CLIENT. Les finalités des traitements et les catégories de personnes concernées sont déterminées par le Responsable de TraitementCLIENT.

Description des traitements faisant l’objet de la Sous-Traitance. OUTSCALE OUSCALE est autorisé à traiter pour le compte du CLIENT les Données Personnelles nécessaires pour fournir ses Services. La nature des opérations réalisées sur les Données Personnelles est le stockage de ces Données sur l’infrastructure Cloud Computing de OUTSCALE. La base légale du traitement est la réalisation du contrat conclu entre le CLIENT et OUTSCALE. Les Données Personnelles traitées sont toutes les données à caractère personnel stockées sur l’infrastructure Cloud Computing de OUTSCALE par le CLIENT. Les finalités des traitements traitement et les catégories de personnes concernées sont déterminées par le Responsable de Traitement.

Description des traitements faisant l’objet de la Sous-Traitance. OUTSCALE Le Sous-Traitant est autorisé à traiter pour le compte du CLIENT Responsable du traitement les Données Personnelles nécessaires pour fournir ses Services. La nature des opérations réalisées sur les Données Personnelles est le stockage de ces Données sur l’infrastructure Cloud Computing de OUTSCALE. La base légale finalité du traitement est la réalisation du contrat conclu entre le CLIENT et OUTSCALE. Les Données Personnelles traitées sont toutes les données à caractère personnel stockées sur l’infrastructure Cloud Computing de OUTSCALE par le CLIENT. Les finalités des traitements et les catégories de personnes concernées sont déterminées par le Responsable de TraitementCLIENT.

Description des traitements faisant l’objet de la Sous-Traitance. OUTSCALE Le Sous-Traitant est autorisé à traiter pour le compte du CLIENT Responsable de traitement les Données Personnelles nécessaires pour fournir ses Services. La nature des opérations réalisées sur les Données Personnelles est le stockage de ces Données sur l’infrastructure Cloud Computing de OUTSCALEd’OUTSCALE. La base légale finalité du traitement est la réalisation du contrat conclu entre le CLIENT et OUTSCALE. Les Données Personnelles traitées sont toutes les données à caractère personnel stockées sur l’infrastructure Cloud Computing de OUTSCALE d’OUTSCALE par le CLIENT. Les finalités des traitements et les catégories de personnes concernées sont déterminées par le Responsable de TraitementCLIENT.