Données du Client Clauses Exemplaires

Données du Client. 4.1. Le client accorde à MYCLIMATE, en cas de besoin, l’accès aux données spécifiques au client ou à des supports de données qui sont pertinents pour fournir la prestation.
Données du Client. Le Client est seul responsable du contenu de toutes les Données Client. Le Client s’engage à obtenir et à conserver tous les droits relatifs aux Données Client dont Microsoft a besoin pour fournir les Services en Ligne au Client, sans violer les droits d’une quelconque tierce partie ni créer d’obligation juridique pour Microsoft envers
Données du Client. B.4.1. Le Client devra fournir les Données suivantes : Demande de signature de Certificat (Certificate Signing Request ou CSR) (SSD), nom de l'organisation (SSD), adresse (SSD), boîte postale (SSD), ville (SSD), Région (SSD), Code postal (SSD), Nom de domaine (SSD), Téléphone, numéro d'enregistrement de l'organisation, coordonnées de l’Administrateur, coordonnées du contact technique (le cas échéant), informations de facturation (si différentes de l'organisation), preuve de l’existence et structure organisationnelle (le cas échéant), preuve de l’identité de l’Abonné et reconnaissance du consentement de l’Abonné aux termes du présent Contrat. Les données portant l’inscription SSD seront ajoutées dans le Certificat Serveur Sécurisé de l’Abonné.
Données du Client. 2.1 Le Client sera propriétaire des données ou des informations téléchargées par le Client et/ou ses Utilisateurs autorisés sur le Système ou fournies par le Client à Peakon en relation avec les Services (les « Données du client »). Le Client sera responsable du contenu des Données du Client.
Données du Client toutes lesdonnéessaisies par ou pour le Client dans l’Application Web ;
Données du Client. Salt traite vos données dans le cadre de la fourniture des Services, pour l’administration et la gestion du Contrat, pour la facturation ainsi que pour assurer la sécurité de l’infrastructure de Salt et un service d’excellente qualité. Vous autorisez Salt à collecter, conserver et traiter vos données, y compris les informations concernant votre solvabilité, et à partager vos données avec des tiers en Suisse et à l’étranger dans le cadre de l’administration de votre Contrat. A moins que vous limitiez ou excluiez le traitement de vos données à des fins de marketing, Salt et/ou ses partenaires engagés dans la fourniture des Services ont le droit de vous contacter par écrit, par téléphone, e-mail et SMS/MMS. Vous pouvez stopper à tout moment le traitement de vos données à des fins de marketing en écrivant à: Salt Mobile SA, Customer Communications, Xxx xx Xxxxxxx 0, 0000 Xxxxxx. Vous devez informer immédiatement Salt de toutes les modifications de vos données relatives au Contrat (en particulier les changements de nom et d’adresse).
Données du Client. Le terme Données du Client désigne les données ou informations fournies au Client ou à ses Utilisateurs autorisés ou téléchargées par celui-ci ou ceux-ci en lien avec les Services ; les Données du Client ne doivent contenir aucun élément contrefaisant, obscène, menaçant ou autrement illicite ou délictuel, y compris aucun élément qui viole le droit au respect de la vie privée ou qui perturbe l’exécution du Service ou les données qui y sont contenues. Entre le Fournisseur de services et le Client, le Client est propriétaire de ses Données du Client et (si les Données du Client contiennent des données à caractère personnel) il est le contrôleur qui a la garde ou le contrôle des Données du Client (au sens des lois et règlements sur la confidentialité et la protection des données) de ces Données du Client. Le Fournisseur de services s’abstiendra d’accéder aux Données du Client, sauf dans la mesure (i) nécessaire pour répondre à des problèmes liés au Service ou autres problèmes techniques, (ii) nécessaire pour fournir ces Données du Client aux Utilisateurs autorisés, (iii) requise pour exécuter ses obligations, (iv) nécessaire pour assurer la prestation des Services, (v) demandée par le Client par écrit, (vi) expressément autorisée de toute autre manière par les dispositions du présent Contrat (y compris ses annexes) ou (vii) par le consentement explicite du Client. Les Parties conviennent que le Client permet explicitement au Fournisseur de services et/ou à ses affiliées : (1) de désidentifier et/ou d’agréger les Données du Client (le Fournisseur de Services agissant à titre d’agent/fournisseur du Client lors de la désentification, au sens des lois applicables); et (2) d’utiliser les Données du Client sous forme anonymisée (c’est-à-dire, sous une forme qui ne peut être reliée à un salarié individuel) afin de développer, de maintenir et d’améliorer les services et produits du groupe de sociétés du Fournisseur de services, de personnaliser des produits et services en fonction des besoins du Client et à des fins d’études de marché pendant la durée du présent Contrat et après celle-ci. Le Fournisseur de services peut accéder aux Données du Client, à ses systèmes, réseaux et dispositifs liés dans la mesure nécessaire pour assurer la prestation des Services et/ou assurer la maintenance et/ou le support à distance tel que décrit plus en détail à l’annexe 1. Il incombe exclusivement au Client d’obtenir tous les consentements et/ou de remettre tous les avis aux individu...
Données du Client. Si vous êtes un client, en plus, et non en remplacement, de toutes les conditions générales similaires énoncées dans les accords de service applicables, ce qui suit s’applique à vous :
Données du Client. 6.1 Par les présentes, le client octroie au fournisseur une licence non exclusive d’utilisation des données du client dans la mesure raisonnablement nécessaire au fournisseur pour remplir ses obligations et exercer ses droits émanant du contrat. Le client autorise également le fournisseur à concéder ces droits en sous-licence dans la mesure raisonnablement nécessaire au fournisseur pour remplir ses obligations et exercer ses droits émanant du contrat.
Données du Client. Le Client est responsable de tous les processus et précautions requis pour stocker, conserver et protéger ses données.