Common use of Droits Clause in Contracts

Droits. Les Services cloud contenus dans une Offre peuvent être utilisés (i) dans le monde entier par le nombre d'Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande relative à ces Services cloud, sous réserve des obligations du Client dans l'Accord concernant la conformité aux contrôles des exportations, et (ii) uniquement en conjonction avec le Logiciel contenu dans cette Offre. En ce qui concerne l'utilisation des Services cloud, les Utilisateurs autorisés désignent les Utilisateurs autorisés à utiliser le Logiciel contenu dans une Offre en vertu de l'Accord de base, que ces Utilisateurs accèdent aux Services cloud depuis les locaux du Client ou hors site de façon occasionnelle. Lorsque les Services cloud permettent au Client de fournir un accès à des Utilisateurs supplémentaires en tant qu'"invités"(guest), cet accès d'Utilisateur invité peut être fourni à toute personne qui a besoin d'accéder à ces Services cloud dans le cadre de l'activité interne du Client en tant qu'employé, client, fournisseur, consultant, agent, sous-traitant ou autre partenaire commercial du Client, sous réserve des restrictions d'accès par les concurrents de Siemens, le cas échéant. Les Utilisateurs invités seront considérés comme des Utilisateurs autorisés en vertu de l'Accord, mais ne compteront pas dans le nombre limité d'Utilisateurs autorisés indiqué dans la Commande pour l'abonnement. Dans tous les cas, chaque Utilisateur doit être un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Le Client peut réattribuer le droit d'accès et d'utilisation des Services cloud d'un Utilisateur autorisé à un autre Utilisateur autorisé avec les mêmes catégories de droits une fois par mois calendaire. Des limitations d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer à l'utilisation des Services cloud par le Client, qui peuvent être techniquement appliquées via les paramètres des Services cloud.

Droits. Les Services cloud contenus dans une Offre MOM peuvent être utilisés (i) dans le monde entier par le nombre d'Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande relative à ces Services cloud, sous réserve des obligations du Client dans l'Accord concernant la conformité aux contrôles des exportations, et (ii) uniquement en conjonction avec le Logiciel MOM contenu dans cette OffreOffre MOM. En ce qui concerne l'utilisation des Aux fins de ces Services cloud, les Utilisateurs autorisés désignent les Utilisateurs autorisés à utiliser le Logiciel contenu dans une Offre en vertu de l'Accord de base, que ces Utilisateurs accèdent un Agent autorisé peut également accéder occasionnellement aux Services cloud depuis et les utiliser à partir d'emplacements autres que les locaux du Client ou hors site de façon occasionnelleClient. Lorsque les Services cloud permettent au Client de fournir un accès à des Utilisateurs utilisateurs supplémentaires en tant qu'"invités"(guestqu'"invités" (guest), cet accès d'Utilisateur d'utilisateur invité peut être fourni à toute personne qui a besoin d'accéder à ces Services cloud dans le cadre de l'activité interne des activités internes du Client en tant qu'employé, client, fournisseur, consultant, agent, sous-traitant ou autre partenaire commercial du Client, sous réserve des restrictions d'accès par les concurrents de Siemens, le cas échéant. Les Utilisateurs utilisateurs invités seront considérés comme des Utilisateurs autorisés en vertu de l'Accorddu présent Accord, mais ne compteront pas dans le nombre limité d'Utilisateurs autorisés indiqué dans la Commande pour l'abonnementcet abonnement. Dans tous les cas, chaque Utilisateur utilisateur doit être un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Le Client peut réattribuer le chaque droit d'accès et d'utilisation des Services cloud d'un Utilisateur autorisé à un autre Utilisateur autorisé avec les mêmes catégories au sein de la même catégorie de droits une fois par mois calendaire. Des limitations d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer à l'utilisation des Services cloud par le Client, qui peuvent être techniquement appliquées via les paramètres des Services cloud.

Droits. Les Services cloud contenus dans une Offre Simcenter peuvent être utilisés (i) dans le monde entier par le nombre d'Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande relative à ces Services cloud, sous réserve des obligations du Client dans l'Accord concernant la conformité aux contrôles des exportations, et (ii) uniquement en conjonction avec le Logiciel Simcenter contenu dans cette OffreOffre Simcenter. En ce qui concerne l'utilisation des Aux fins de ces Services cloud, les Utilisateurs autorisés désignent les Utilisateurs autorisés à utiliser le Logiciel contenu dans une Offre en vertu de l'Accord de base, que ces Utilisateurs accèdent un Agent autorisé peut également accéder occasionnellement aux Services cloud depuis et les utiliser à partir d'emplacements autres que les locaux du Client ou hors site de façon occasionnelleClient. Lorsque les Services cloud permettent au Client de fournir un accès à des Utilisateurs utilisateurs supplémentaires en tant qu'"invités"(guestqu'"invités" (guest), cet accès d'Utilisateur d'utilisateur invité peut être fourni à toute personne qui a besoin d'accéder à ces Services cloud dans le cadre de l'activité interne des activités internes du Client en tant qu'employé, client, fournisseur, consultant, agent, sous-traitant ou autre partenaire commercial du Client, sous réserve des restrictions d'accès par les concurrents de Siemens, le cas échéant. Les Utilisateurs utilisateurs invités seront considérés comme des Utilisateurs autorisés en vertu de l'Accorddu présent Accord, mais ne compteront pas dans le nombre limité d'Utilisateurs autorisés indiqué dans la Commande pour l'abonnementcet abonnement. Dans tous les cas, chaque Utilisateur utilisateur doit être un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Le Client peut réattribuer le chaque droit d'accès et d'utilisation des Services cloud d'un Utilisateur autorisé à un autre Utilisateur autorisé avec les mêmes catégories au sein de la même catégorie de droits une fois par mois calendaire. Des limitations d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer à l'utilisation des Services cloud par le Client, qui peuvent être techniquement appliquées via les paramètres des Services cloud.

Droits. Les Services cloud contenus dans une Offre de Logiciel intégré peuvent être utilisés (i) dans le monde entier par le nombre d'Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande relative à ces Services cloud, sous réserve des obligations du Client dans l'Accord concernant la conformité aux contrôles des exportations, et (ii) uniquement en conjonction avec le Logiciel contenu dans cette OffreOffre de Logiciel intégré. En ce qui concerne l'utilisation des Aux fins de ces Services cloud, les Utilisateurs autorisés désignent les Utilisateurs autorisés à utiliser le Logiciel contenu dans une Offre en vertu de l'Accord de base, que ces Utilisateurs accèdent un Agent autorisé peut également accéder occasionnellement aux Services cloud depuis et les utiliser à partir d'emplacements autres que les locaux du Client ou hors site de façon occasionnelleClient. Lorsque les Services cloud permettent au Client de fournir un accès à des Utilisateurs utilisateurs supplémentaires en tant qu'"invités"(guestqu'"invités" (guest), cet accès d'Utilisateur d'utilisateur invité peut être fourni à toute personne qui a besoin d'accéder à ces Services cloud dans le cadre de l'activité interne des activités internes du Client en tant qu'employé, client, fournisseur, consultant, agent, sous-traitant ou autre partenaire commercial du Client, sous réserve des restrictions d'accès par les concurrents de Siemens, le cas échéant. Les Utilisateurs utilisateurs invités seront considérés comme des Utilisateurs autorisés en vertu de l'Accorddu présent Accord, mais ne compteront pas dans le nombre limité d'Utilisateurs autorisés indiqué dans la Commande pour l'abonnementcet abonnement. Dans tous les cas, chaque Utilisateur utilisateur doit être un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Le Client peut réattribuer le chaque droit d'accès et d'utilisation des Services cloud d'un Utilisateur autorisé à un autre Utilisateur autorisé avec les mêmes catégories au sein de la même catégorie de droits une fois par mois calendaire. Des limitations d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer à l'utilisation des Services cloud par le Client, qui peuvent être techniquement appliquées via les paramètres des Services cloud.

Droits. Les Services cloud contenus dans une Offre MOM peuvent être utilisés (i) dans le monde entier par le nombre d'Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande relative à ces Services cloud, sous réserve des obligations du Client dans l'Accord concernant la conformité aux contrôles des exportations, et (ii) uniquement en conjonction avec le Logiciel MOM contenu dans cette OffreOffre MOM. En ce qui concerne l'utilisation des Aux fins de ces Services cloud, les Utilisateurs autorisés désignent les Utilisateurs autorisés à utiliser le Logiciel contenu dans une Offre en vertu de l'Accord de base, que ces Utilisateurs accèdent un Agent autorisé peut également accéder occasionnellement aux Services cloud depuis et les utiliser à partir d'emplacements autres que les locaux du Client ou hors site de façon occasionnelleClient. Lorsque les Services cloud permettent au Client de fournir un accès à des Utilisateurs utilisateurs supplémentaires en tant qu'"invités"(guestqu'"invités" (guest), cet accès d'Utilisateur d'utilisateur invité peut être fourni à toute personne qui a besoin d'accéder à ces Services cloud dans le cadre de l'activité interne des activités internes du Client en tant qu'employé, client, fournisseur, consultant, agent, sous-traitant ou autre partenaire commercial du Client, sous réserve des restrictions d'accès par les concurrents de Siemens, le cas échéant. Les Utilisateurs utilisateurs invités seront considérés comme des Utilisateurs autorisés en vertu de l'Accorddu présent Accord, mais ne compteront pas dans le nombre limité d'Utilisateurs autorisés indiqué dans la Commande pour l'abonnementcet abonnement. Dans tous les cas, chaque Utilisateur utilisateur doit être un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Le Client peut réattribuer le droit d'accès et d'utilisation des Services cloud d'un Utilisateur autorisé à un autre Utilisateur autorisé avec autoriséavec les mêmes catégories de droits une fois par mois calendairecalendaire . Des limitations d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer à l'utilisation des Services cloud par le Client, qui peuvent être techniquement appliquées via les paramètres des Services cloud.

Droits. Les Services cloud contenus dans une Offre Simcenter peuvent être utilisés (i) dans le monde entier par le nombre d'Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande relative à ces Services cloud, sous réserve des obligations du Client dans l'Accord concernant la conformité aux contrôles des exportations, et (ii) uniquement en conjonction avec le Logiciel Simcenter contenu dans cette OffreOffre Simcenter. En ce qui concerne l'utilisation des Aux fins de ces Services cloud, les Utilisateurs autorisés désignent les Utilisateurs autorisés à utiliser le Logiciel contenu dans une Offre en vertu de l'Accord de base, que ces Utilisateurs accèdent un Agent autorisé peut également accéder occasionnellement aux Services cloud depuis et les utiliser à partir d'emplacements autres que les locaux du Client ou hors site de façon occasionnelleClient. Lorsque les Services cloud permettent au Client de fournir un accès à des Utilisateurs utilisateurs supplémentaires en tant qu'"invités"(guestqu'"invités" (guest), cet accès d'Utilisateur d'utilisateur invité peut être fourni à toute personne qui a besoin d'accéder à ces Services cloud dans le cadre de l'activité interne des activités internes du Client en tant qu'employé, client, fournisseur, consultant, agent, sous-traitant ou autre partenaire commercial du Client, sous réserve des restrictions d'accès par les concurrents de Siemens, le cas échéant. Les Utilisateurs utilisateurs invités seront considérés comme des Utilisateurs autorisés en vertu de l'Accorddu présent Accord, mais ne compteront pas dans le nombre limité d'Utilisateurs autorisés indiqué dans la Commande pour l'abonnementcet abonnement. Dans tous les cas, chaque Utilisateur utilisateur doit être un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Le Client peut réattribuer le droit d'accès et d'utilisation des Services cloud d'un Utilisateur autorisé à un autre Utilisateur autorisé avec les mêmes catégories de droits une fois par mois calendaire. Des limitations d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer à l'utilisation des Services cloud par le Client, qui peuvent être techniquement appliquées via les paramètres des Services cloud.