Frais supplémentaires Clauses Exemplaires

Frais supplémentaires. Le client doit payer à la Bourse 100 % de toutes les dépenses raisonnables encourues par cette dernière en lien avec n'importe laquelle de ses obligations contractuelles auprès de fournisseurs tiers en ce qui a trait aux services de connectivité demandés par le client, comme précisé dans le Barème des droits de connectivité. Les obligations du client en vertu du présent article 5.5 survivront à la date de suspension ou de résiliation des services de connectivité et à la résiliation de la présente Convention.

Frais supplémentaires. (i) les frais de réapprovisionnement (le cas échéant) en relation avec le carburant consommé pendant la location, pratiqués par le concessionnaire Avis au moment de la location ; (ii) auprès de certains concessionnaires Avis, si vous n’avez pas fait le plein avant de restituer le véhicule ou si vous n’avez pas de justificatif et avez effectué moins de 120 km, un service carburant nommé « Easyfuel » pourra vous être facturé ; (iii) les frais dits « d'aller simple », le cas échéant, tels que spécifiés dans le relevé de frais, par exemple, si le véhicule est retourné ailleurs qu'à l'agence convenue sans le consentement écrit du concessionnaire Avis, une indemnité kilométrique déterminée périodiquement en fonction de la distance séparant le lieu de location du lieu de restitution effectif du véhicule ; (iv) toute amende et tout frais de justice faisant suite à des infractions de stationnement interdit, de circulation routière ou autres établies à l'encontre du véhicule, de vous-même, d'un autre conducteur ou du concessionnaire Avis jusqu'au retour du véhicule, sauf en cas de responsabilité avérée du concessionnaire Avis ; (v) les frais administratifs raisonnablement exposés par le concessionnaire Avis pour le traitement des amendes conformément à la clause 22(c)(iii) ci-dessus ; (vi) les frais exposés par le concessionnaire Avis pour le nettoyage de l'intérieur du véhicule, au cas où, lors de sa restitution, il apparaîtrait qu'il est particulièrement sale, taché ou souillé du fait de votre utilisation pendant la période de location ; (vii) les frais raisonnablement exposés par le concessionnaire Avis, notamment les frais de procédure et d'avocat lorsque la loi l'autorise, pour le recouvrement de sommes dont vous restez redevable selon les termes des présentes ; (viii) les frais raisonnablement exposés par le concessionnaire Avis pour réparer les dommages causés au véhicule ou aux accessoires fournis, indépendamment de la catégorie de véhicule demandée, additionnés de la compensation pour sinistre de chiffre d' affaires au taux journalier indiqué dans le relevé de frais, au pro rata du coût raisonnablement lié à un sinistre d'utilisation du véhicule subi par le concessionnaire d'Avis ou au coût de remplacement du véhicule en cas de vol. Toutefois, si vous respectez l'ensemble des clauses des présentes conditions générales de location, votre responsabilité en relation avec de tels frais (sous réserve de la clause 23 ci-après) : • n'excédera pas, pour chaque cas,...

Frais supplémentaires. Les coûts supplémentaires éventuels, tels que la caution et le taxe de séjour éventuel, doivent être payés sur places au gérant ou, si ceux-ci sont mentionnés sur la facture, à Francevilla.

Frais supplémentaires. 6.1. Outre le loyer, le locataire est également tenu de payer les frais d’administration et les frais de location de ligne de lit ainsi que la taxe de séjour. En cas d'annulation après 14 jours de la réservation ou dans les 30 jours avant le début du séjour, l'intégralité des frais d’administration reste due et fait partie des frais totaux à facturer en cas d'annulation selon l'art. 14.2. 6.2. La taxe de séjour est déterminée par la municipalité du lieu où se trouve le village. Vous/le locataire devez régler à Landal GreenParks la taxe de séjour en vigueur déterminée par la municipalité concernée.

Frais supplémentaires. Les pourcentages indiqués peuvent contenir des frais de dossier non récupérables par une assurance annulation optionnelle souscrite par le client (veuillez consulter les conditions de l’assurance annulation que vous entendez souscrire).

Frais supplémentaires. Le Client devra rembourser à ANSYS l’intégralité des frais de déplacement, d’hébergement et de bouche qui seraient supportés par son personnel dans le cadre de ses déplacements pour la réalisation des Prestations, sous réserve toutefois que lesdits frais aient été approuvés préalablement par le Client.

Frais supplémentaires. Dell peut vous facturer directement tous les frais supplémentaires découlant d’une Commande. Vous acceptez que Dell puisse vous facturer des frais même si Dell n’a pas reçu de vous un bon de commande correspondant.

Frais supplémentaires. Le supplément carburant applicable aux services domestiques UPS, tel qu’indiqué dans le Guide des Services et Tarifs UPS applicable, s’applique au transport des Conteneurs principaux depuis le lieu d’enlèvement vers le site d’exportation UPS Economy désigné. Le supplément carburant en vigueur au moment de l’expédition est décrit sur xxx.xxx. Un supplément carburant supplémentaire s’applique au transport des Colis DDP depuis le site d’exportation UPS Economy vers le destinataire final. Le supplément carburant DDP en vigueur au moment de l’expédition est décrit sur xxxxx://xxx.xxx.xxx/xx/xx/xxxxxxxx-xxxxxxxxx/xxxx-xxxx-xxxxxxxx- solutions/expand-internationally/xxx-xxxxxxxxx-xxxxxxx.xxxx Tous les Colis qui dépassent les limites de poids ou de taille maximales, telles qu’indiquées ici, sont sujets à un supplément supplémentaire. Le montant du supplément en vigueur au moment de l’expédition est décrit sur xxxxx://xxx.xxx.xxx/xx/xx/xxxxxxxx-xxxxxxxxx/xxxx-xxxx-xxxxxxxx- solutions/expand-internationally/xxx-xxxxxxxxx-xxxxxxx.xxxx. Tous les droits, frais de dédouanement, taxes et autres frais de livraison de chaque Colis DDP doivent être payés par l’expéditeur. Tous les droits, frais de dédouanement, taxes et autres frais de livraison de chaque Colis DDU sont collectés auprès du destinataire lors de la livraison. Des frais administratifs équivalant à dix pour cent (10 %) du total des droits et taxes facturés s’appliquent à chaque Colis DDP pour lequel le Client utilise l’API Landed Cost Calculator ou le plugin de la plateforme e-commerce.

Frais supplémentaires. Le client doit payer à la Bourse 100 % de toutes les dépenses raisonnables encourues par cette dernière en lien avec n'importe laquelle de ses obligations contractuelles auprès de fournisseurs tiers en ce qui a trait aux services de connectivité demandés par le client, comme précisé dans le Barème des droits de connectivité.

Frais supplémentaires. Les frais supplémentaires suivants s'appliquent à tous les services Paiement Pro liés à l'activité décrite.