Adhérent Clauses Exemplaires

Adhérent. Souscripteur d’un contrat auprès d’Apivia Mutuelle.
Adhérent. 1.3.1 Le titulaire, personne physique, propriétaire ou locataire à titre personnel (usage particulier) d’un véhicule terrestre à moteur répondant à la définition du Véhicule, et ayant adhéré pour ce véhicule au contrat d’Entretien, objet des présentes conditions générales.
Adhérent. Personne physique titulaire d’un compte ou produit bancaire dans un établissement du Groupe BPCE, effectuant le versement des cotisations. L’adhérent et l’assuré sont une seule et même personne physique.
Adhérent. La personne physique, travailleur non salarié non agricole, membre de l’Association des Assurés d’Alpha Plus Santé (3.A.P.S), répondant aux conditions d’adhésion.
Adhérent. Personne physique qui a signé le Bulletin d’adhésion lui permettant d’adhérer au contrat BINCK Vie conclu entre Generali Vie et BinckBank N.V., choisi les caractéristiques de son adhésion et désigné le(s) Bénéficiaire(s) en cas de décès.
Adhérent. Souscripteur d’une garantie complémentaire santé auprès de TERRITORIA MUTUELLE.
Adhérent. Personne physique qui a signé le Bulletin d’adhésion lui permettant d’adhérer au contrat Bourse Direct Horizon conclu entre Generali Vie et Bourse Direct, choisi les caractéristiques de son adhésion et désigné le(s) Bénéficiaire(s) en cas de décès.
Adhérent. La personne physique adhérente au contrat Xxxxxx Xxxxxxxxxx Obsèques souscrit auprès de Xxxxxx Xxx. Par conjoint de fait est entendu le concubin de l’adhérent ou le cocontractant dans le cadre d’un PACS (pacte civil de solidarité).
Adhérent. Nom Adresse Code postal Courriel
Adhérent. SA au capital social de 169 036 086,38 € – Entreprise régie par le code des assurances – 341 785 632 RCS Nanterre xxx.xxxxxxxxx.xx