Adhérent. Le client du Souscripteur, personne physique n’agissant pas à des fins pro- fessionnelles, capable et majeure, titulaire ou co-titulaire d’un Compte Bancaire ouvert auprès de BforBank et signataire du Bulletin d’adhésion. Agression : Tout acte de violence commis par un Tiers et provoquant des blessures physiques.
Adhérent. Souscripteur d’un contrat auprès d’Apivia Mutuelle.
Adhérent. 1.3.1 Le titulaire, personne physique, propriétaire ou locataire à titre personnel (usage particulier) d’un véhicule terrestre à moteur répondant à la définition du Véhicule, et ayant adhéré pour ce véhicule au contrat d’Entretien, objet des présentes conditions générales.
1.3.2 Le domicile de l’Adhérent, c’est-à-dire, son lieu de résidence principale et habituelle, doit être situé en France Métropolitaine (Corse incluse) et doit correspondre à l’adresse indiquée sur son avis d’imposition. En cas de changement d’adresse, l’Adhérent devra en informer par courrier VOLKSWAGEN BANK GmbH dans un délai de 3 mois.
Adhérent. Personne physique titulaire d’un compte ou produit bancaire dans un établissement du Groupe BPCE, effectuant le versement des cotisations. L’adhérent et l’assuré sont une seule et même personne physique.
Adhérent. La personne physique qui a signé le bulletin d’adhésion et qui acquitte les cotisations, désignée sous ce nom aux conditions particulières.
Adhérent. Conformément à l’Article 5 des Statuts, la qualité d’Adhérent (ci-après désigné « Adhérent » au singulier ou au pluriel) regroupe les catégories suivantes : - Les Adhérents à jour de leur cotisation ; - Les Adhérents qualifiés de « bienfaiteurs » : ce sont des personnes, physiques ou morales auxquelles le Conseil d’Administration attribue ce titre en reconnaissance de contributions ou de services exceptionnels consentis à l’Association ; - Les Adhérents qualifiés d’ « honoraires » : ce sont des Adhérents qui ont exercé des fonctions exécutives dans les organes de Direction, Clubs ou Entités de l’Association et contribué significativement au développement de l’Association, et auxquels le Conseil d’Administration attribue à l’unanimité des administrateurs présents et représentés la qualité d’adhérent « honoraire », après examen de leur demande et au vu des conditions précitées. Les Statuts et le Règlement Intérieur sont tenus à disposition de toute personne souhaitant adhérer à l’Association et de tout Adhérent. Les Adhérents sont réputés avoir pris connaissance des Statuts et du Règlement Intérieur préalablement à leur admission : les Statuts et le Règlement Intérieur sont donc opposables à tout Adhérent de l’Association dans le cadre de son adhésion et de ses activités au sein de l’Association.
Adhérent. Etat civil M. Mme Marié(e) Xxxxxxxxxxx Xxxx(ve) Divorcé(e) Partenaire de PACS Nom de famille (nom de naissance) Nom d’usage Prénoms Date de naissance (JJ/MM/AAAA) Département, ville et pays de naissance Adresse Nationalité(s) Résidence fiscale Française Autres (préciser) PROFIL FINANCIER PDF-15449-03 - Décembre 2022 Profession : (si retraité indiquer également la dernière profession exercée) : Revenus nets annuels du foyer : de 0 à 50.000 € de 50.000 à 100.000 € plus de 100.000 € Estimation du patrimoine du foyer : moins de 500.000 € de 500.000 à 1.000.000 € plus de 1.000.000 € Réparti comme suit : Placements d’épargne % Immobilier % Autre, préciser % OPÉRATION RÉALISÉE PAR UNE PERSONNE POLITIQUEMENT EXPOSÉE (P.P.E) (cf. définition en annexe) Exercez-vous ou avez-vous exercé depuis moins d’un an des fonctions politiques, publiques, juridictionnelles ou administratives (ou un membre direct de votre famille ou toute autre personne à laquelle vous êtes étroitement associée) ? Non Oui, moi même, préciser : Fonction exercée : Pays d'exercice : Oui, mon entourage, préciser : Fonction exercée : Pays d'exercice : Lien : Nom / Prénom : Date de Naissance : ORIGINE DES FONDS (A COMPLÉTER DANS LE CAS D'UN VERSEMENT)
Adhérent. Il s’agit de la personne physique ou morale, cliente de BPCE Assurances, ayant souscrit auprès de cette dernière le contrat d’assurance Protection de l’Activité Professionnelle, dans lequel sont intégrées les prestations d’assistance.
Adhérent. Il s’agit de la personne physique, propriétaire de l’animal assuré, qui adhère au contrat et qui signe le certificat d’adhésion au contrat, acquitte les cotisations, et ainsi fait accéder aux garanties du dit contrat.
Adhérent. La (ou les) personne(s) qui signe(nt) le Bulletin Individuel d’Adhésion, résidant en France Métropolitaine ou dans les DOM-COM, afin d’adhérer au présent contrat. L'adhérent prend la qualité d'assuré à l'issue de la régularisation du BIA et de la cotisation.