Common use of Engagement contractuel Clause in Contracts

Engagement contractuel. Les inscriptions aux actions organisées par Epsilon à l’école impliquent l’adhésion pleine et entière du client aux présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux actions de formation et de supervision proposées par Epsilon à l’école. Les fiches actions précisent dans le détail les objectifs, les contenus, les méthodes et modalités pédagogiques, les dates et lieux de réalisation, le responsable de l’action ou son correspondant, le public visé, le domaine d’action, le rythme, les éventuels prérequis nécessaires à l’entrée en stage, les modalités de sanction de l’action. A réception d’un bulletin d’inscription ou d’une proposition commerciale signée, Epsilon à l’école fait parvenir au client, soit une convention de formation telle que prévue aux articles L6353-1 et L6353-2 du code du travail s’il s’agit d’une personne morale, soit un contrat de formation régi par les articles L6353-3 à L6353-7 du même code s’il s’agit d’une personne physique. Le client s’engage à retourner au plus tôt à Epsilon à l’école un exemplaire signé. Si le client est une personne morale, cet exemplaire devra en outre comporter le cachet commercial de celle-ci. L’engagement contractuel est définitif dès signature par les parties concernées. Chacune reçoit un exemplaire du document original. Le cas échéant, les modifications négociées entre les parties au cours de l’exécution des prestations donnent lieu à la signature d’un avenant à l’acte d’engagement contractuel. Si le client est une personne physique prenant en charge les frais de la prestation de formation, il dispose alors d’un délai de rétractation de 10 jours calendaires à compter de la signature du contrat (14 jours en cas d’inscription en ligne). L’exercice du droit de rétractation se fait par lettre recommandée avec avis de réception, conformément à l’article L6353-5 du code du travail.

Engagement contractuel. Les inscriptions aux actions organisées par Epsilon à l’école le GIP FIPAN impliquent l’adhésion pleine et entière du client aux présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux actions de formation et de supervision proposées par Epsilon à l’écolele GIP FIPAN. Les fiches actions précisent Le programme de formation précise dans le détail les objectifs, les contenus, les méthodes et modalités pédagogiques, les dates et lieux de réalisation, le responsable de l’action ou son correspondant, le public visé, le domaine d’action, le rythme, les éventuels prérequis pré requis nécessaires à l’entrée en stage, les modalités de sanction de l’action. A réception d’un bulletin d’inscription ou d’une Après acceptation de la proposition commerciale signéecommerciale, Epsilon à l’école le GIP FIPAN fait parvenir au client, soit une convention de formation telle que prévue aux articles L6353-1 et L6353-2 du code du travail s’il s’agit d’une personne morale, soit un contrat de formation régi par les articles L6353-3 à L6353-7 du même code s’il s’agit d’une personne physique. Le client s’engage à retourner au plus tôt à Epsilon à l’école au GIP FIPAN un exemplaire signé. Si le client est une personne morale, cet exemplaire devra en outre comporter le cachet commercial de celle-celle- ci. L’engagement contractuel est définitif dès signature par les parties concernées. Chacune reçoit un exemplaire du document original. Le cas échéant, les modifications négociées entre les parties au cours de l’exécution des prestations donnent lieu à la signature d’un avenant à l’acte d’engagement contractuel. Si le client est une personne physique prenant en charge les frais de la prestation de formation, il dispose alors d’un délai de rétractation de 10 jours calendaires à compter de la signature du contrat (14 jours en cas d’inscription en ligne). L’exercice du droit de rétractation se fait par lettre recommandée avec avis de réception, conformément à l’article L6353-5 du code du travail.

Engagement contractuel. Les inscriptions aux actions organisées par Epsilon à l’école le Greta Ardèche Drôme impliquent l’adhésion pleine et entière du client aux présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux actions prestations proposées par le Greta Ardèche Drôme. Le programme de formation et de supervision proposées par Epsilon précise à l’école. Les fiches actions précisent dans le détail minima les objectifs, les contenus, les méthodes et modalités moyens pédagogiques, les dates techniques et lieux de réalisation, le responsable de l’action ou son correspondantd’encadrement, le public visé, le domaine d’action, le rythmela durée, les éventuels prérequis nécessaires à l’entrée en stageformation, les modalités de sanction (de l’actionsuivi et d’évaluation) de la prestation et le nom du responsable de la prestation ou son correspondant. A réception d’un bulletin d’inscription ou d’une Après acceptation de la proposition commerciale signéecommerciale, Epsilon à l’école le Greta Ardèche Drôme fait parvenir au client, soit une convention de formation telle que prévue aux articles L6353-1 et L6353-2 du code du travail s’il s’agit d’une personne morale, soit un contrat de formation régi par les articles L6353-L6353- 3 à L6353-7 du même code s’il s’agit d’une personne physique. Le client s’engage à retourner au plus tôt à Epsilon à l’école au Greta Ardèche Drôme un exemplaire signé. Si le client est une personne morale, cet exemplaire devra en outre comporter le cachet commercial de celle-ci. L’engagement contractuel est définitif dès signature par les parties concernées. Chacune Xxxxxxx reçoit un exemplaire du document original. Le cas échéant, les modifications négociées entre les parties au cours de l’exécution des prestations donnent lieu à la signature d’un avenant à l’acte d’engagement contractuel. Si le client est une personne physique prenant en charge les frais de la prestation de formation, il dispose alors d’un délai de rétractation de 10 jours calendaires à compter de la signature du contrat (14 jours en cas d’inscription en ligne). L’exercice du droit de rétractation se fait par lettre recommandée avec avis de réception, conformément à l’article L6353-5 du code du travail.

Engagement contractuel. Les inscriptions aux actions organisées par Epsilon à l’école les Greta et le GIP-FCIP de Créteil impliquent l’adhésion pleine et entière du client aux présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux actions de formation et de supervision proposées par Epsilon à l’écoleles Greta et le GIP-FCIP de Créteil. Les fiches actions précisent dans le détail les objectifs, les contenus, les méthodes et modalités pédagogiques, les dates et lieux de réalisation, le responsable de l’action ou son correspondant, le public visé, le domaine d’action, le rythme, les éventuels prérequis nécessaires à l’entrée en stage, les modalités de sanction de l’action. A réception d’un bulletin d’inscription ou d’une proposition commerciale signée, Epsilon à l’école fait parvenir au acceptée par le client, le Greta ou le GIP-FCIP de Créteil lui font parvenir soit une convention de formation telle que prévue aux articles L6353-1 et L6353-2 du code du travail s’il s’agit d’une personne morale, soit un contrat de formation régi par les articles L6353-3 à L6353-7 du même code s’il s’agit d’une personne physique. Le client s’engage à retourner au plus tôt à Epsilon à l’école au Greta ou au GIP-FCIP de Créteil un exemplaire signé. Si le client est une personne morale, cet exemplaire devra en outre comporter le cachet commercial de celle-ci. L’engagement contractuel est définitif dès signature par les parties concernées. Chacune reçoit un exemplaire du document original. Le cas échéant, les modifications négociées entre les parties au cours de l’exécution des prestations donnent lieu à la signature d’un avenant à l’acte d’engagement contractuel. Si le client est une personne physique prenant en charge les frais de la prestation de formation, il dispose alors d’un délai de rétractation de 10 jours calendaires à compter de la signature du contrat (14 jours en cas d’inscription en ligne). L’exercice du droit de rétractation se fait par lettre recommandée avec avis de réception, conformément à l’article L6353-5 du code du travail.

Engagement contractuel. Les inscriptions aux actions organisées par Epsilon à l’école le Xxxxx Xxxx d’Azur impliquent l’adhésion pleine et entière du client aux présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux actions de formation et de supervision proposées par Epsilon à l’écolele Xxxxx Xxxx d’Azur. Les fiches actions précisent Le programme de formation précise dans le détail les objectifs, les contenus, les méthodes et méthodeset modalités pédagogiques, les dates et lieux de réalisation, le responsable de l’action ou son correspondant, le public visé, le domaine d’action, le rythme, les éventuels prérequis pré requis nécessaires à l’entrée en stage, les modalités de sanction de l’action. A réception d’un bulletin d’inscription ou d’une Après acceptation de la proposition commerciale signéecommerciale, Epsilon à l’école le Xxxxx Xxxx d’Azur fait parvenir au client, soit une convention de formation telle que prévue aux articles L6353-1 et L6353-L6353- 2 du code du travail s’il s’agit d’une personne morale, soit un contrat de formation régi par les articles L6353-3 à L6353-7 du même code s’il s’agit d’une personne physique. Le client s’engage à retourner au plus tôt à Epsilon à l’école au Xxxxx Xxxx d’Azur un exemplaire signé. Si le client est une personne morale, cet exemplaire devra en outre comporter le cachet commercial de celle-ci. L’engagement contractuel est définitif dès signature par les parties concernées. Chacune Xxxxxxx reçoit un exemplaire du document original. Le cas échéant, les modifications négociées entre les parties au cours de l’exécution des prestations donnent lieu à la signature d’un avenant à l’acte d’engagement contractuel. Si le client est une personne physique prenant en charge les frais de la prestation de formation, il dispose alors d’un délai de rétractation de 10 jours calendaires à compter de la signature du contrat (14 jours en cas d’inscription en ligne). L’exercice du droit de rétractation se fait par lettre recommandée avec avis de réception, conformément à l’article L6353-5 du code du travail.

Engagement contractuel. Les inscriptions aux actions organisées par Epsilon à l’école le Greta Ardèche Drôme impliquent l’adhésion pleine et entière du client aux présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux actions prestations proposées par le Greta Ardèche Drôme. Le programme de formation et de supervision proposées par Epsilon précise à l’école. Les fiches actions précisent dans le détail minima les objectifs, les contenus, les méthodes et modalités moyens pédagogiques, les dates techniques et lieux de réalisation, le responsable de l’action ou son correspondantd’encadrement, le public visé, le domaine d’action, le rythmela durée, les éventuels prérequis nécessaires à l’entrée en stageformation, les modalités de sanction (de l’actionsuivi et d’évaluation) de la prestation et le nom du responsable de la prestation ou son correspondant. A réception d’un bulletin d’inscription ou d’une Après acceptation de la proposition commerciale signéecommerciale, Epsilon à l’école le Greta Ardèche Drôme fait parvenir au client, soit une convention de formation telle que prévue aux articles L6353-1 et L6353-2 du code du travail s’il s’agit d’une personne morale, soit un contrat de formation régi par les articles L6353-3 à L6353-7 du même code s’il s’agit d’une personne physique. Le client s’engage à retourner au plus tôt à Epsilon à l’école au Greta Ardèche Drôme un exemplaire signé. Si le client est une personne morale, cet exemplaire devra en outre comporter le cachet commercial de celle-ci. L’engagement contractuel est définitif dès signature par les parties concernées. Chacune reçoit un exemplaire du document original. Le cas échéant, les modifications négociées entre les parties au cours de l’exécution des prestations donnent lieu à la signature d’un avenant à l’acte d’engagement contractuel. Si le client est une personne physique prenant en charge les frais de la prestation de formation, il dispose alors d’un délai de rétractation de 10 jours calendaires à compter de la signature du contrat (14 jours en cas d’inscription en ligne). L’exercice du droit de rétractation se fait par lettre recommandée avec avis de réception, conformément à l’article L6353-5 du code du travail.

Engagement contractuel. Les inscriptions aux actions organisées par Epsilon à l’école le GIP FCIP Alsace impliquent l’adhésion pleine et entière du client aux présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux actions de formation et de supervision prestations proposées par Epsilon à l’écolele GIP FCIP Alsace. Les fiches actions précisent dans le détail les objectifs, les contenus, les méthodes et modalités pédagogiques, les dates et lieux de réalisation, le responsable de l’action ou son correspondant, le public visé, le domaine d’action, le rythme, les éventuels prérequis nécessaires à l’entrée en stagel’entrée, les modalités de sanction de l’action. A réception d’un bulletin d’inscription ou d’une proposition commerciale signée, Epsilon à l’école le GIP FCIP Alsace fait parvenir au client, soit une convention de formation telle que prévue aux articles L6353-1 et L6353-2 du code du travail s’il s’agit d’une personne morale, soit un contrat de formation régi par les articles L6353-3 à L6353-7 du même code s’il s’agit d’une personne physique. Le client s’engage à retourner au plus tôt à Epsilon à l’école au GIP FCIP Alsace un exemplaire signé. Si le client est une personne morale, cet exemplaire devra en outre comporter le cachet commercial de celle-ci. L’engagement contractuel est définitif dès signature par les parties concernées. Chacune Xxxxxxx reçoit un exemplaire du document original. Le cas échéant, les modifications négociées entre les parties au cours aucours de l’exécution des prestations donnent lieu à la signature d’un avenant à l’acte d’engagement contractuel. Si le client est une personne physique prenant en charge les frais de la prestation de formationprestation, il dispose alors d’un délai de rétractation de 10 jours calendaires à compter de la signature du contrat (14 jours en cas d’inscription en ligne). L’exercice du droit de rétractation se fait par lettre recommandée avec avis de réception, réception conformément à l’article L6353-5 du code du travail.