Common use of Etablissement de formation responsable Clause in Contracts

Etablissement de formation responsable. Diplôme ou titre visé par l’apprenti : l_l_l CFAUNIVERSITEBORDEAUXMONTAIGNE- site de Pessac Intitulé précis : N° UAI de l’établissement : l0_l3_l_3l_3l_1l_5l_7l_Cl Code du diplôme : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Adresse : N° Voie Domaine univeersitaire Organisation de la formation : Complément : Esplanadedes Antilles Bureau J106 1ère année, du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l : l_l_l_l heures Code postal : I3_I3_I_6I_0I_7I Commune : PESSACCEDEX 2ème année, du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l : l_l_l_l heures Visa de l’établissement de formation (cachet ou signature du 3ème année, du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l : l_l_l_l heures directeur) Inspection pédagogique compétente : l_l Date d’inscription de l’apprenti : l_l_l l_l_l l_l_l_l_l  L’employeur atteste disposer de l’ensemble des pièces justificatives nécessaires à l’enregistrement du contrat Fait le l_l_l l_l_l l_l_l_l_l à Signature de l’employeur Signature de l’apprenti(e) Signature du représentant légal de l’apprenti(e) mineur(e) Nom de l’organisme : N° SIRET de l’organisme : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Adresse de l’organisme : N° Voie N° de gestion interne : Code postal I_I_I_I_I_I Commune : Date de réception du dossier complet : l_l_l l_l_l l_l_l_l Date de la décision : l_l_l l_l_l l_l_l_l_l N° d’enregistrement : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Numéro d’avenant : l_l_l_l_l_l Avant de conclure un contrat d’apprentissage, renseignez-vous sur les règles applicables au contrat ainsi que sur les dispositions particulières éventuellement prévues dans la convention collective ou dans l’accord spécifique appliqué dans votre entreprise. En effet, des minimas de rémunération plus élevés ainsi que des règles différentes applicables au maître d’apprentissage peuvent être prévus. N’hésitez pas à vous rapprocher des acteurs de l’apprentissage (opérateurs de compétences – OPCO -, DIRECCTE, etc).

Etablissement de formation responsable. Diplôme ou titre visé par l’apprenti : l_l_l CFAUNIVERSITEBORDEAUXMONTAIGNE- site de Pessac Intitulé précis : N° UAI de l’établissement : l0_l3_l_3l_3l_1l_5l_7l_Cl l_l_l_l_l_l_l_l_l Code du diplôme : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Adresse : N° Voie Domaine univeersitaire Organisation de la formation : Complément : Esplanadedes Antilles Bureau J106 1ère année, du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l : l_l_l_l heures Code postal : I3_I3_I_6I_0I_7I I_I_I_I_I_I Commune : PESSACCEDEX 2ème année, du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l : l_l_l_l heures Visa de l’établissement de formation (cachet ou signature du directeur) 3ème année, du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l : l_l_l_l heures directeur) Inspection pédagogique compétente : l_l Date d’inscription de l’apprenti : l_l_l l_l_l l_l_l_l_l  L’employeur atteste disposer de l’ensemble des pièces justificatives nécessaires à l’enregistrement du contrat Fait le l_l_l l_l_l l_l_l_l_l à Signature de l’employeur Signature de l’apprenti(e) Signature du représentant légal de l’apprenti(e) mineur(e) Nom de l’organisme : N° SIRET de l’organisme : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Adresse de l’organisme : N° Voie N° de gestion interne : Code postal I_I_I_I_I_I Commune : Date de réception du dossier complet : l_l_l l_l_l l_l_l_l Date de la décision : l_l_l l_l_l l_l_l_l_l N° d’enregistrement : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Numéro d’avenant : l_l_l_l_l_l Avant de conclure un contrat d’apprentissage, renseignez-vous sur les règles applicables au contrat ainsi que sur les dispositions particulières éventuellement prévues dans la convention collective ou dans l’accord spécifique appliqué dans votre entreprise. En effet, des minimas minima de rémunération plus élevés ainsi que des règles différentes plus restrictives applicables au maître d’apprentissage peuvent être prévus. N’hésitez pas à vous rapprocher de votre Conseil, de votre chambre consulaire ou de votre DIRECCTE. Vous avez la possibilité d’effectuer votre démarche via le formulaire papier ou la démarche en ligne proposée sur le portail de l’alternance Si vous choisissez le formulaire papier :  Remplissez complètement le formulaire en trois exemplaires : un pour l’employeur, un pour l’apprenti et un pour l’organisme d’enregistrement  Demandez à l’établissement de formation de compléter ou de vous fournir les informations pour la partie « formation » et d’y apposer son visa  Xxxxx et signez avec l’apprenti (et son représentant légal le cas échéant) chacun des acteurs trois exemplaires  Enfin, adressez l’ensemble des exemplaires ainsi complétés à l’organisme chargé de l’apprentissage l’enregistrement Le dossier complet comporte :  les rubriques du formulaire renseignées : toutes les informations demandées sont nécessaires à l’instruction du dossier  l’attestation de l’employeur quant à l’éligibilité du maître d’apprentissage à cette fonction (opérateurs matérialisée par la case à cocher sur le formulaire) : cette éligibilité peut être contrôlée dans le cadre de compétences – OPCO l’instruction du dossier par l’organisme d’enregistrement  l’attestation de l’employeur de disposer de l’ensemble des pièces justificatives liées au contrat (matérialisée par la case à cocher sur le formulaire) : l’organisme d’enregistrement peut vous demander ces documents dans le cadre de l’instruction du dossier  Si le contrat est conforme aux règles législatives, réglementaires et conventionnelles en vigueur, l’organisme d’enregistrement enregistre le contrat et celui-ci peut commencer ou se poursuivre. L’absence de réponse de l’organisme d’enregistrement au terme du délai d’instruction vaut acceptation.  Si une non-conformité est constatée au cours de l’instruction, DIRECCTEl’organisme d’enregistrement peut, etc)soit refuser immédiatement le contrat, soit demander la modification par l’employeur du ou des points de non-conformité, et ce dans le délai prévu pour l’instruction.  La modification doit être apportée sur un nouveau formulaire complet édité en 3 exemplaires, datés du jour de la modification, et signés par les parties.

Etablissement de formation responsable. Diplôme ou titre visé par l’apprenti : l_l_l CFAUNIVERSITEBORDEAUXMONTAIGNE- site de Pessac l4_l_9l C_F_A D_U_S_P_O_R_T_D_E_B_OU_R_G_O_G_N_E_F_R_A_N_C_H_E_-_C_O_M_T_E Intitulé précis : BPJEPS Activités de la Forme Option Cours Collectifs N° UAI de l’établissement : l0_l3_l_3l_3l_1l_5l_7l_Cl l0_l2_l_1l_2l_1l_8l_3l_Jl Code du diplôme : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l l4_l4_l_6l_3l_3l_5l_1l_1l_l Adresse : N° 19 A Voie Domaine univeersitaire AVENUE XXXXXX XXXXX Organisation de la formation : Complément : Esplanadedes Antilles Bureau J106 1ère année, du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l l_2l_3l l_0l_9l l_2l_0l_1l_9l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l l0_l_3l l_0l_7l l2_l_0l_2l_0l : l_l_l_l l_6l_0l_0l heures Code postal : I3_I3_I_6I_0I_7I I2_I_1I_0I_0I_0I Commune : PESSACCEDEX 2ème XXXXX 0xxx année, du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l : l_l_l_l heures Visa de l’établissement de formation (cachet ou signature du 3ème année, du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l : l_l_l_l heures directeur) Inspection pédagogique compétente : l_l l_3l Date d’inscription de l’apprenti : l_l_l l_l_l l_l_l_l_l  L’employeur atteste disposer de l’ensemble des pièces justificatives nécessaires à l’enregistrement du contrat Fait le l_l_l l_l_l l_l_l_l_l à Signature de l’employeur Signature de l’apprenti(e) Signature du représentant légal de l’apprenti(e) mineur(e) Nom de l’organisme : N° SIRET de l’organisme : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Adresse de l’organisme : N° Voie N° de gestion interne : Code postal I_I_I_I_I_I Commune : Date de réception du dossier complet : l_l_l l_l_l l_l_l_l Date de la décision : l_l_l l_l_l l_l_l_l_l N° d’enregistrement : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Numéro d’avenant : l_l_l_l_l_l Avant de conclure un contrat d’apprentissage, renseignez-vous sur les règles applicables au contrat ainsi que sur les dispositions particulières éventuellement prévues dans la convention collective ou dans l’accord spécifique appliqué dans votre entreprise. En effet, des minimas de rémunération plus élevés ainsi que des règles différentes applicables au maître d’apprentissage peuvent être prévus. N’hésitez pas à vous rapprocher des acteurs de l’apprentissage (opérateurs de compétences – OPCO -, DIRECCTE, etc).l_0l_1l l_0l_7l l_2l_0l_1l_9l

Etablissement de formation responsable. Diplôme ou titre visé par l’apprenti : l_l_l CFAUNIVERSITEBORDEAUXMONTAIGNE- site de Pessac Intitulé précis : N° UAI de l’établissement : l0_l3_l_3l_3l_1l_5l_7l_Cl l_l_l_l_l_l_l_l_l Code du diplôme : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Adresse : N° Voie Domaine univeersitaire Organisation de la formation : Complément : Esplanadedes Antilles Bureau J106 1ère année, du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l : l_l_l_l heures Code postal : I3_I3_I_6I_0I_7I I_I_I_I_I_I Commune : PESSACCEDEX 2ème année, du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l : l_l_l_l heures Visa de l’établissement de formation (cachet ou signature du 3ème année, du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l : l_l_l_l heures directeur) Inspection pédagogique compétente : l_l Date d’inscription de l’apprenti : l_l_l l_l_l l_l_l_l_l  L’employeur atteste disposer de l’ensemble des pièces justificatives nécessaires à l’enregistrement du contrat Fait le l_l_l l_l_l l_l_l_l_l à Signature de l’employeur Signature de l’apprenti(e) Signature du représentant légal de l’apprenti(e) mineur(e) Nom de l’organisme : N° SIRET de l’organisme : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Adresse de l’organisme : N° Voie N° de gestion interne : Code postal I_I_I_I_I_I Commune : Date de réception du dossier complet : l_l_l l_l_l l_l_l_l Date de la décision : l_l_l l_l_l l_l_l_l_l N° d’enregistrement : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Numéro d’avenant : l_l_l_l_l_l Avant de conclure un contrat d’apprentissage, renseignez-vous sur les règles applicables au contrat ainsi que sur les dispositions particulières éventuellement prévues dans la convention collective ou dans l’accord spécifique appliqué dans votre entreprise. En effet, des minimas de rémunération plus élevés ainsi que des règles différentes applicables au maître d’apprentissage peuvent être prévus. N’hésitez pas à vous rapprocher des acteurs de l’apprentissage (opérateurs de compétences – OPCO -, DIRECCTE, etc).l_l_l_l_l

Etablissement de formation responsable. Diplôme ou titre visé par l’apprenti : l_l_l CFAUNIVERSITEBORDEAUXMONTAIGNE- site de Pessac l4_l_9l C_F_A D_U_S_P_O_R_T_D_E_B_OU_R_G_O_G_N_E_F_R_A_N_C_H_E_-_C_O_M_T_E Intitulé précis : BPJEPS Activités Equestre N° UAI de l’établissement : l0_l3_l_3l_3l_1l_5l_7l_Cl l0_l2_l_1l_2l_1l_8l_3l_Jl Code du diplôme : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l l4_l4_l_6l_3l_3l_5l_0l_8l_l Adresse : N° 19 A Voie Domaine univeersitaire AVENUE XXXXXX XXXXX Organisation de la formation : Complément : Esplanadedes Antilles Bureau J106 1ère année, du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l l_2l_3l l_0l_9l l_2l_0l_1l_9l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l l_3l_1l l_0l_7l l2_l_0l_2l_0l : l_l_l_l l_6l_0l_0l heures Code postal : I3_I3_I_6I_0I_7I I2_I_1I_0I_0I_0I Commune : PESSACCEDEX 2ème XXXXX 0xxx année, du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l : l_l_l_l heures Visa de l’établissement de formation (cachet ou signature du 3ème année, du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l : l_l_l_l heures directeur) Inspection pédagogique compétente : l_l l_3l Date d’inscription de l’apprenti : l_l_l l_l_l l_l_l_l_l  L’employeur atteste disposer de l’ensemble des pièces justificatives nécessaires à l’enregistrement du contrat Fait le l_l_l l_l_l l_l_l_l_l à Signature de l’employeur Signature de l’apprenti(e) Signature du représentant légal de l’apprenti(e) mineur(e) Nom de l’organisme : N° SIRET de l’organisme : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Adresse de l’organisme : N° Voie N° de gestion interne : Code postal I_I_I_I_I_I Commune : Date de réception du dossier complet : l_l_l l_l_l l_l_l_l Date de la décision : l_l_l l_l_l l_l_l_l_l N° d’enregistrement : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Numéro d’avenant : l_l_l_l_l_l Avant de conclure un contrat d’apprentissage, renseignez-vous sur les règles applicables au contrat ainsi que sur les dispositions particulières éventuellement prévues dans la convention collective ou dans l’accord spécifique appliqué dans votre entreprise. En effet, des minimas de rémunération plus élevés ainsi que des règles différentes applicables au maître d’apprentissage peuvent être prévus. N’hésitez pas à vous rapprocher des acteurs de l’apprentissage (opérateurs de compétences – OPCO -, DIRECCTE, etc).l_0l_1l l_0l_7l l_2l_0l_1l_9l