Common use of Exclusions communes Clause in Contracts

Exclusions communes. Outre les exclusions légales et outre les éventuelles exclusions spécifiques précitées, sont exclus : ●les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; ●les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, ●le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties ; De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes conséquences :●de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ;●d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ;●de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ;●des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir;●d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ;●la mobilisation générale ;●toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ;●tout acte de sabotage;●toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ;●toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ;●tous les cas de force majeure.

Exclusions communes. Outre les exclusions légales et outre les éventuelles exclusions spécifiques précitées, sont exclus : ●les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; ;●les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, Bénéficiaire,●le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties ; De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes conséquences :●de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ;●d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ;●de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ;●des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir;●d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ;●la mobilisation générale ;●toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ;●tout acte de sabotage;●toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ;●toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ;●tous les cas de force majeure.

Exclusions communes. Outre les exclusions légales et outre les éventuelles exclusions spécifiques précitées, sont exclus : ●les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; ●les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, ●le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties ; De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes conséquences :●de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ;●d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ;●de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-non- amateur ;●des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir;●d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ;●la mobilisation générale ;●toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ;●tout acte de sabotage;●toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ;●toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ;●tous les cas de force majeure.

Exclusions communes. Outre les exclusions légales et outre les éventuelles exclusions spécifiques précitées, sont exclus : ●les Les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; ●les Les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, Bénéficiaire ●le Le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties ; de ce contrat ●De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes conséquences :: ●de De l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ;●d’un D’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ;●de De la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ;●des Des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir;détenir ●d’interdictions D’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ;●la La mobilisation générale ;●toute Toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ;●tout Tout acte de sabotage;sabotage ●toute Toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ;●toute Toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ;●tous Tous les cas de force majeure.

Exclusions communes. Outre les exclusions légales et outre les éventuelles exclusions spécifiques précitées, sont exclus : ●les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; ●les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, ●le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties ; garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes conséquences :: ●de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ;; ●d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ;; ●de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ;; ●des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir;détenir; ●d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ;; ●la mobilisation générale ;; ●toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ;; ●tout acte de sabotage;sabotage; ●toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ;; ●toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ;; ●tous les cas de force majeure.