Common use of Exclusions communes Clause in Contracts

Exclusions communes. Outre les exclusions légales et outre les éventuelles exclusions spécifiques précitées, sont exclus : ●Les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ●Les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire ●Le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des garanties de ce contrat ●De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes conséquences : ●De l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ●D’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ●De la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ●Des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir ●D’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ●La mobilisation générale ●Toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ●Tout acte de sabotage ●Toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ●Toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ●Tous les cas de force majeure.

Exclusions communes. Outre les exclusions légales et outre les éventuelles exclusions spécifiques précitées, sont exclus : ●Les les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ;●Les les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire Bénéficiaire,●Le le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties de ce contrat ●; De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes conséquences : :●De de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ;●D’un d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ;●De de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ;●Des des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir détenir;●D’interdictions d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ;●La la mobilisation générale ;●Toute toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ;●Tout tout acte de sabotage sabotage;●Toute toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ;●Toute toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ;●Tous tous les cas de force majeure.

Exclusions communes. Outre les exclusions légales et outre les éventuelles exclusions spécifiques précitées, sont exclus : ●Les les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; ●Les les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire Bénéficiaire, ●Le le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties de ce contrat ●; De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes conséquences : :●De de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ;●D’un d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ;●De de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-non- amateur ;●Des des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir détenir;●D’interdictions d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ;●La la mobilisation générale ;●Toute toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ;●Tout tout acte de sabotage sabotage;●Toute toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ;●Toute toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ;●Tous tous les cas de force majeure.

Exclusions communes. Outre les exclusions légales et outre les éventuelles exclusions spécifiques précitées, sont exclus : ●Les les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; ●Les les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire Bénéficiaire, ●Le le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties de ce contrat ●; De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes conséquences : :●De de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ;●D’un d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ;●De de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ;●Des des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir détenir;●D’interdictions d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ;●La la mobilisation générale ;●Toute toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ;●Tout tout acte de sabotage sabotage;●Toute toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ;●Toute toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ;●Tous tous les cas de force majeure.

Exclusions communes. Outre les exclusions légales et outre les éventuelles exclusions spécifiques précitéesSauf dispositions contractuelles contraires, sont toujours exclus : ●Les frais courants tels de la garantie les sinistres relevant : a) d’un engagement de caution pris par l’assuré ou d’une subrogation lui bénéficiant, b) de la protection des marques, brevets, modèles et droits d’auteur, concurrence déloyale, c) de contentieux électoraux, de conflits collectifs du travail, (par conflit collectif, on entend au moins deux mesures disciplinaires ou deux licenciements simultanés, prenant leur fondement dans la même source), d) de la qualité de dirigeant de droit ou de fait de toute société, syndicat, association, groupement, comme de l’exercice de tout mandat électif, sauf mention contraire stipulée au contrat, e) d’un litige ou différend concernant un bien immobilier non mentionné aux conditions particulières ; en cas de construction d’un bien assuré (que repas celui-ci soit construit à l’initiative de l’assuré ou boissons acheté par ce dernier en l’état futur d’achèvement) ou encore en cas de restauration dudit bien immobilier, les litiges ou différends relevant de la garantie, sont exclusivement limités aux désordres ou malfaçons survenant plus d’un an après la réception des travaux et à la condition expresse que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ●Les frais l’assurance dommages ouvrage imposée par la loi du 04/01/78 ait été souscrite. f) d’un acte d’administration ou de transportdisposition concernant les biens du patrimoine de l’assuré, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire ●Le coût des communications téléphoniquesd’un nantissement ou d’une mesure conservatoire, excepté celles réalisées d’une demande judiciaire ou administrative d’octroi de délai de paiement, de la gestion de capitaux, ou encore de la défense ou assistance de l’assuré, dans le cadre de la mise en place des garanties de ce contrat ●De plusd’une instance relative à une procédure collective, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes conséquences : ●De l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ●D’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ●De la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ●Des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir ●D’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ●La mobilisation générale ●Toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ●Tout acte de sabotage ●Toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ●Toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ●Tous les cas de force majeure.dont l’assuré ferait l’objet,