Common use of Exclusions Clause in Contracts

Exclusions. Cette offre de remboursement n’est pas valable sur : • Les produits vendus en soldes sur le Site ou sur le site internet concurrent de Cdiscount ; • Les produits vendus sur la Marketplace de Cdiscount ; • Les produits à prix coûtant • Les produits vendus neufs ou d'occasion par des particuliers et professionnels sur les sites d'enchères ou de petites annonces ; • Les commandes payées au moyen des cartes de crédit suivantes : Carte Cetelem, Carte Cdiscount, Carte Casino ; • Les commandes réglées en « 4 fois », lorsque le site concurrent ne propose pas cette modalité de paiement ; • Les produits du magasin « vin » ; • Les produits vendus en pack Cdiscount ou en pack constructeur ; • Les services immatériels : jeux à télécharger, les garanties contractuelles etc ; • Les produits présentés et/ou vendus par des sites internet de vente en ligne de type Club (France loisirs, Music and Film, Club Dial etc.) ; • Les produits qui sont présentés sur le site concurrent mais qui ne sont pas en stock (par exemple, les produits indiqués comme étant épuisés ou en commande chez notre fournisseur).

Exclusions. Cette offre de remboursement n’est pas valable sur : • Les produits vendus en soldes sur le Site ou sur le site internet concurrent de Cdiscount ; • Les produits vendus sur des sites internet appartenant à des filiales de Cdiscount et du Groupe Casino • Les produits vendus sur la Marketplace de Cdiscount ; • Les produits à prix coûtant • Les produits vendus neufs ou d'occasion par des particuliers et professionnels sur les sites d'enchères ou de petites annonces ; • Les commandes payées au moyen des cartes de crédit suivantes : Carte Cetelem, Carte Cdiscount, Carte Casino ; • Les commandes réglées en « 4 fois », lorsque le site concurrent ne propose pas cette modalité de paiement ; • Les produits du magasin « vin » ; • Les produits vendus en pack Cdiscount ou en pack constructeur ; • Les services immatériels : jeux à télécharger, les garanties contractuelles etc ; • Les billets de concerts et autres évènements culturels vendus sur le Site; • Les produits présentés et/ou vendus par des sites internet de vente en ligne de type Club (France loisirs, Music and Film, Club Dial etc.) ; • Les produits qui sont présentés sur le site concurrent mais qui ne sont pas en stock (par exemple, les produits indiqués comme étant épuisés ou en commande chez notre fournisseur).

Exclusions. Cette offre de remboursement n’est pas valable sur : • Les produits vendus en soldes sur le Site ou sur le site internet concurrent de Cdiscount ; • Les produits vendus sur des sites internet appartenant à des filiales de Cdiscount • Les produits vendus sur la Marketplace de Cdiscount ; • Les produits à prix coûtant • Les produits vendus neufs ou d'occasion par des particuliers et professionnels sur les sites d'enchères ou de petites annonces ; • Les commandes payées au moyen des cartes de crédit suivantes : Carte Cetelem, Carte Cdiscount, Carte Casino ; • Les commandes réglées en « 4 fois », lorsque le site concurrent ne propose pas cette modalité de paiement ; • Les produits du magasin « vin » ; • Les produits vendus en pack Cdiscount ou en pack constructeur ; • Les services immatériels : jeux à télécharger, les garanties contractuelles etc ; • Les billets de concerts et autres évènements culturels vendus sur le Site; • Les produits présentés et/ou vendus par des sites internet de vente en ligne de type Club (France loisirs, Music and Film, Club Dial etc.) ; • Les produits qui sont présentés sur le site concurrent mais qui ne sont pas en stock (par exemple, les produits indiqués comme étant épuisés ou en commande chez notre fournisseur).

Exclusions. Cette offre de remboursement n’est pas valable sur : • Les produits vendus en soldes sur le Site ou sur le site internet concurrent de Cdiscount ; • Les produits vendus sur des sites internet appartenant à des filiales de Cdiscount • Les produits vendus sur la Marketplace de Cdiscount ; • Les produits à prix coûtant • Les produits vendus neufs ou d'occasion par des particuliers et professionnels sur les sites d'enchères ou de petites annonces ; • Les commandes payées au moyen des cartes de crédit suivantes : Carte Cetelem, Carte Cdiscount, Carte Casino ; • Les commandes réglées en « 4 fois », lorsque le site concurrent ne propose pas cette modalité de paiement ; • Les produits du magasin « vin » ; • Les produits vendus en pack Cdiscount ou en pack constructeur ; • Les services immatériels : jeux à télécharger, les garanties contractuelles etc ; • Les produits présentés et/ou vendus par des sites internet de vente en ligne de type Club (France loisirs, Music and Film, Club Dial etc.) ; • Les produits qui sont présentés sur le site concurrent mais qui ne sont pas en stock (par exemple, les produits indiqués comme étant épuisés ou en commande chez notre fournisseur).