Exploitation permanente et suivie. L’éditeur s’engage à assurer une exploitation permanente et suivie de l’œuvre et à lui procurer par une diffusion dans le public et auprès des tiers susceptibles d’être intéressés, les conditions favorables à son exploitation sous toutes les formes contractuellement prévues au présent contrat : - L’article 12 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme imprimée. - L’article 23 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme numérique.
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Samples: Contrat D’édition Commenté, Contrat D’édition Commenté, Modèle De Contrat D’édition
Exploitation permanente et suivie. L’éditeur s’engage à assurer une exploitation permanente et suivie de l’œuvre et à lui procurer par une diffusion dans le public et auprès des tiers susceptibles d’être intéressés, les conditions favorables à son exploitation sous toutes les formes contractuellement prévues au présent contrat : - -‐ L’article 12 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme imprimée. - -‐ L’article 23 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme numérique.
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Samples: Modèle De Contrat D’édition
Exploitation permanente et suivie. L’éditeur s’engage à assurer une exploitation permanente et suivie de l’œuvre et à lui procurer procurer, par une diffusion dans le public et auprès des tiers susceptibles d’être intéressés, les conditions favorables à son exploitation sous toutes les formes contractuellement prévues au présent contrat : - L’article 12 l’article 13 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme imprimée. imprimée ; - L’article 23 l’article 21 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme numérique.
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Samples: Modèle De Contrat De Traduction
Exploitation permanente et suivie. L’éditeur s’engage à assurer une exploitation permanente et suivie de l’œuvre et à lui procurer par une diffusion dans le public et auprès des tiers susceptibles d’être intéressés, les conditions favorables à son exploitation sous toutes les formes contractuellement prévues au présent contrat : - L’article 12 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme imprimée. - L’article 23 24 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme numérique.
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Samples: Contrat D’édition Commenté