Common use of Exploitation permanente et suivie Clause in Contracts

Exploitation permanente et suivie. L’éditeur s’engage à assurer une exploitation permanente et suivie de l’œuvre et à lui procurer par une diffusion dans le public et auprès des tiers susceptibles d’être intéressés, les conditions favorables à son exploitation sous toutes les formes contractuellement prévues au présent contrat : - L’article 12 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme imprimée. - L’article 23 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme numérique.

Exploitation permanente et suivie. L’éditeur s’engage à assurer une exploitation permanente et suivie de l’œuvre et à lui procurer procurer, par une diffusion dans le public et auprès des tiers susceptibles d’être intéressés, les conditions favorables à son exploitation sous toutes les formes contractuellement prévues au présent contrat : - L’article 12 – l’article 13 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme imprimée. - L’article 23 imprimée ; – l’article 21 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme numérique.

Exploitation permanente et suivie. L’éditeur s’engage à assurer une exploitation permanente et suivie de l’œuvre et à lui procurer procurer, par une diffusion dans le public et auprès des tiers susceptibles d’être intéressés, les conditions favorables à son exploitation sous toutes les formes contractuellement prévues au présent contrat : - L’article 12 l’article 13 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme imprimée. imprimée ; - L’article 23 l’article 21 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme numérique.

Exploitation permanente et suivie. L’éditeur s’engage à assurer une exploitation permanente et suivie de l’œuvre et à lui procurer par une diffusion dans le public et auprès des tiers susceptibles d’être intéressés, les conditions favorables à son exploitation sous toutes les formes contractuellement prévues au présent contrat : - -­‐ L’article 12 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme imprimée. - -­‐ L’article 23 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme numérique.

Exploitation permanente et suivie. L’éditeur s’engage à assurer une exploitation permanente et suivie de l’œuvre et à lui procurer par une diffusion dans le public et auprès des tiers susceptibles d’être intéressés, les conditions favorables à son exploitation sous toutes les formes contractuellement prévues au présent contrat : - L’article 12 13 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme imprimée. - L’article 23 25 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme numérique.

Exploitation permanente et suivie. L’éditeur s’engage à assurer une exploitation permanente et suivie de l’œuvre et à lui procurer par une diffusion dans le public et auprès des tiers susceptibles d’être intéressés, les conditions favorables à son exploitation sous toutes les formes contractuellement prévues au présent contrat : - L’article 12 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme imprimée. - L’article 23 24 précise les conditions de l’exploitation permanente et suivie de l’œuvre sous forme numérique.