Fonctionnalité Shallow Depth & Pressure Clauses Exemplaires

Fonctionnalité Shallow Depth & Pressure. Votre Application peut utiliser la fonctionnalité Shallow Depth & Pressure pour fournir aux utilisateurs des données de profondeur à utiliser uniquement lors d’activités en eau peu profonde (comme la natation en piscine et la plongée avec masque et tuba) et ne peut pas être utilisée dans une app de plongée pour des activités nautiques impliquant une immersion en dessous de la limite de profondeur définie dans la Documentation. Votre Application ne peut fournir des données de profondeur aux utilisateurs que dans la limite définie dans la Documentation.
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Fonctionnalité Shallow Depth & Pressure. Votre Application peut utiliser la fonctionnalité Shallow Depth & Pressure pour fournir aux utilisateurs des données de profondeur à utiliser uniquement lors d’activités en eau peu profonde (comme la natation en piscine et la plongée avec masque et tuba) et ne peut pas être utilisée dans une app de plongée pour des activités nautiques impliquant une immersion en dessous de la limite de profondeur définie dans la Documentation. Votre Application ne peut fournir des données de profondeur aux utilisateurs que dans la limite définie dans la Documentation. En utilisant les API Now Playing, Vous comprenez que les informations de Votre application sous licence, les métadonnées associées, les marques commerciales et les logos associés à Votre application, ainsi que le contenu ou les informations que Vous mettez à disposition via l’API Now Playing (« informations en cours de lecture ») peuvent être accessibles via l’API de Suggestions de journalisation. Vous acceptez que, sauf si Vous les marquez pour exclusion, les informations en cours de lecture puissent être utilisées et affichées dans le cadre de la fourniture de suggestions de journalisation aux utilisateurs finaux via l’API de Suggestions de Journalisation, y compris par d’autres développeurs et leurs applications.
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  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).