Common use of GARANTIE LIMITEE Clause in Contracts

GARANTIE LIMITEE. Sauf dispositions contraires stipulées à l’Article 14, Adobe garantit à la personne physique ou morale qui la première a acheté une licence du Logiciel aux fins de l’utiliser sur des Ordinateurs conformément au présent contrat, que le Logiciel fonctionnera pour l’essentiel conformément à la Documentation pendant quatre-vingt dix (90) jours à compter de la réception du Logiciel, à condition qu’il soit utilisé sur le système d’exploitation et dans la configuration matérielle recommandés. De faibles variations de performances par rapport aux spécifications de la Documentation ne peuvent pas donner lieu à l’application de la présente garantie. LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE NE S’APPLIQUE PAS AUX PROGRAMMES CORRECTIFS, LOGICIELS DE POLICES DE CARACTERES CONVERTIS DANS D’AUTRES FORMATS, VERSIONS PRELIMINAIRES (BETA), D’ESSAI OU D’EVALUATION, DEMARREURS, ECHANTILLONS DE PRODUITS ET COPIES DU LOGICIEL INTERDITES A LA REVENTE (NFR), SITES WEB, SERVICES EN LIGNE OU SERVICES DC (Voir Article 14). Toutes les demandes en garantie doivent être faites dans le délai de quatre-vingt-dix (90) jours susmentionné et être accompagnées d’une preuve d’achat. Si le Logiciel ne fonctionne pas pour l’essentiel conformément à la Documentation, l’entière responsabilité d’Adobe et de ses sociétés affiliées, et vos seuls recours, se limiteront, au choix d’Adobe, au remplacement du Logiciel ou au remboursement de la redevance que vous avez versée pour obtenir la licence du Logiciel. LA GARANTIE LIMITEE DEFINIE DANS LE PRESENT ARTICLE VOUS ACCORDE DES DROITS SPECIFIQUES. VOUS POUVEZ BENEFICIER D’AUTRES DROITS QUI VARIENT D’UN PAYS A UN AUTRE. Pour toutes autres informations concernant la garantie, veuillez consulter, s’il y a lieu, les dispositions relatives aux pays à la fin du présent contrat, ou contactez le Service d’Assistance Clientèle Adobe.

GARANTIE LIMITEE. Sauf dispositions contraires stipulées Le Concédant garantit pour la Période de Garantie que (i) le support sur lequel le Logiciel sous Licence est fourni, le cas échéant, sera exempt, aux conditions normales d’utilisations, de défaut matériel ou de fabrication, et (ii) la copie du Logiciel sous Licence remise au Licencié sera conforme, en substance et à l’Article 14tous égards importants, Adobe garantit à la personne physique Documentation. Si le support fourni par le Concédant est défectueux, le seul et unique recours du Licencié sera le remplacement ou morale qui la première a acheté une licence réparation gratuite par le Concédant dudit support défectueux, sous réserve que le retour du support défectueux au Concédant ait lieu durant la Période de Garantie. Pendant la Période de Garantie, le seul et unique recours du Licencié en cas de manquement au point (ii) de la garantie ci-dessus sera la réparation gratuite ou le remplacement gratuit par le Concédant du Logiciel aux fins sous Licence de l’utiliser sur des Ordinateurs conformément au présent contrat, sorte à ce que le Logiciel fonctionnera pour l’essentiel conformément à la Documentation pendant quatre-vingt dix (90) jours à compter de la réception du Logicielsous Licence soit conforme, à condition qu’il soit utilisé sur le système d’exploitation et dans la configuration matérielle recommandés. De faibles variations de performances par rapport aux spécifications de la Documentation ne peuvent pas donner lieu à l’application de la présente garantie. LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE NE S’APPLIQUE PAS AUX PROGRAMMES CORRECTIFSen substance, LOGICIELS DE POLICES DE CARACTERES CONVERTIS DANS D’AUTRES FORMATS, VERSIONS PRELIMINAIRES (BETA), D’ESSAI OU D’EVALUATION, DEMARREURS, ECHANTILLONS DE PRODUITS ET COPIES DU LOGICIEL INTERDITES A LA REVENTE (NFR), SITES WEB, SERVICES EN LIGNE OU SERVICES DC (Voir Article 14). Toutes les demandes en garantie doivent être faites dans le délai de quatre-vingt-dix (90) jours susmentionné et être accompagnées d’une preuve d’achat. Si le Logiciel ne fonctionne pas pour l’essentiel conformément à la Documentation, l’entière responsabilité d’Adobe et de ses sociétés affiliéesou, et vos seuls recourssi le Concédant estime raisonnablement que le remplacement ou la réparation n’est pas faisable sur le plan technique ou économique, se limiteront, au choix d’Adobe, au remplacement du Logiciel ou le Licencié aura droit au remboursement intégral de la redevance que vous avez versée pour obtenir relative à la licence et du Logicielprix des prestations de maintenance payés pour ce Logiciel sous Licence. En cas de remboursement, la licence d’utilisation du Logiciel sous Licence du Licencié sera résiliée immédiatement et de plein droit. Les garanties stipulées au présent Article 5 sont inapplicables en cas de défaut du Logiciel sous Licence ou du support résultant : (a) d’une utilisation du Logiciel sous Licence non conforme à la Documentation, au présent Contrat, ou à l’ALS ; (b) du mauvais fonctionnement du matériel ou du réseau du Licencié ; (c) d’un accident, d’une négligence ou d’un abus ; (d) de prestations de services réalisées par des personnes non habilitées ; (e) d’autres logiciels utilisés par le Licencié non fournis par le Concédant et pour lesquels l’utilisation du Logiciel sous Licence n’est pas prévue ou ne figure pas dans la licence d’utilisation ; (f) d’un Logiciel de Tiers qui n’est pas un Composant de Tiers ; (g) de tout autre évènement survenu après la remise initiale du support ou du Logiciel sous Licence au Licencié, à moins que cet évènement ne soit causé directement par le Concédant. Le Concédant décline toute responsabilité au titre des réclamations faites en dehors de la Période de Garantie. La garantie ci-dessus ne s’applique pas aux Logiciels sous Licence ni aux mises à jour fournies dans le cadre de l’assistance ou la maintenance, lorsque ces Logiciels sous Licence ou mises à jour sont fournies à titre gratuit. LA GARANTIE LIMITEE DEFINIE DANS CI-DESSUS EST INAPPLICABLE, ET LE PRESENT ARTICLE VOUS ACCORDE CONCÉDANT N’ACCORDE AUCUNE GARANTIE, AU TITRE DES DROITS SPECIFIQUESLOGICIELS DE TIERS QUI NE SONT PAS DES COMPOSANTS DE TIERS. VOUS POUVEZ BENEFICIER D’AUTRES DROITS QUI VARIENT D’UN PAYS A UN AUTRE. Pour toutes autres informations concernant la garantieLes garanties visées au présent Article 5 ne s’appliquent pas, veuillez consulteret seront nulles et de nul effet, s’il y a lieu, si le Licencié enfreint de manière substantielle les dispositions relatives aux pays à la fin stipulations du présent contrat, ou contactez le Service d’Assistance Clientèle AdobeContrat.