Common use of HEURES D’OUVERTURE Clause in Contracts

HEURES D’OUVERTURE. a. Basic-Fit indique les heures d’ouverture pour chacun de ses clubs. Il est possible dans certains cas que l’on applique des heures d’ouverture différentes entre les clubs, notamment en cas d’accident ou de jours fériés. Il est également possible que nous fermions un club. Cela peut aussi être le cas si nous devons procéder à des travaux dans un club. b. Nous souhaitons entretenir correctement nos clubs et nous ne pouvons parfois pas éviter une fermeture temporaire ou partielle. C’est notamment la raison pour laquelle Basic-Fit est autorisé à fermer les clubs complètement ou partiellement pendant les jours fériés légaux. Par ailleurs, Basic-Fit s’adapte à vos besoins en matière d’activités sportives et modifie, si besoin est, temporairement ou définitivement les heures d’ouverture d’un club ou de certaines parties de celui-ci. Au moment de la signature du contrat, les horaires des cours collectifs et les horaires d’ouverture sont indicatifs peuvent être modifiés notamment dans les cas suivants : si Basic-Fit se voit contraint de fermer brièvement un club ou une partie de celui-ci pour raison de réparations et/ ou travaux d’entretien ; si la modification consiste en une extension des heures d’ouverture ; si la limite des heures d’ouverture fait suite à un pilote visant à les étendre mais auquel il n’est finalement pas donné suite ; s’il ne s’agit que d’une limitation temporaire et occasionnelle des heures d’ouverture ou une limitation temporaire de l’accès à une partie du club suite, notamment, à un cas de force majeure, à des travaux nécessaires dans les clubs, à des travaux de transformation, au renouvellement d’appareils, etc., et si la limitation temporaire qui en découle ne dure pas plus de quatre (4) semaines. Dans ce cas, vous n’avez pas droit au remboursement de la cotisation. Si votre club de référence ou club de prédilection ne peut pas ouvrir ou pas complètement pour quelque raison que ce soit, ou qu’il est dans l’impossibilité de fournir tous les services, vous êtes toujours bienvenu dans l’un de nos autres clubs. Si vous ne pouvez pas faire de sport dans votre club de référence pour une période de plus de quatorze (14) jours ou si nous devons fermer définitivement un club pour une quelconque raison ou le transférer à un autre endroit, nous remplacerons votre club de référence par le club le plus proche, se trouvant dans un rayon de deux (2) kilomètres au maximum du club initialement mentionné comme club de référence dans votre contrat. c. Si après fermeture ou déménagement d’un club, il n’y a pas d’autre club dans ce rayon, vous pourrez résilier gratuitement et sans préavis le contrat à compter de la date de fermeture ou de déménagement. d. Plusieurs de nos clubs sont ouverts certains jours 24 heures sur 24. La liste des clubs concernés est disponible sur notre site Web. Si un club est ouvert 24 heures sur 24, il est possible que ces clubs soient sans présence de personnel de Basic Fit à certaines heures. A titre indicatif, il peut s’agir d’un créneau allant de 22h30 à 8h00. Durant ce laps de temps, il n’y a aucune surveillance d’une quelconque personne présente physiquement au sein du club concerné, mais, en revanche, pour des raisons de sécurité, il est précisé que Basic Fit utilise un équipement de surveillance audio et vidéo au sein desdits clubs. S’il n’y a pas de personnel au sein dudit club, vous devez avoir plus de dix-huit (18) ans pour pouvoir vous y rendre.

HEURES D’OUVERTURE. a. Basic-Fit indique les heures d’ouverture pour chacun de ses clubsClubs. Il est possible dans certains cas que l’on applique des dans b. Basic-Fit est autorisé à modifier temporairement ou définitivement les heures d’ouverture différentes entre les clubs(en tout ou partie) d’un Club, notamment en cas d’accident ou sur la base de jours fériésraisons objectives. Il Basic-Fit pourra faire c. Les heures d’ouverture ne peuvent jamais être avancées par la suite comme une condition absolue (condition sine qua non) pour conclure le Contrat. Vous ne pourrez jamais utiliser cette adaptation pour résilier unilatéralement le Contrat, d’autant plus que l’engagement principal de Basic-Fit est également possible de mettre l’espace fitness à disposition avec ses équipements, à moins que nous fermions un club. Cela peut aussi être le cas si nous devons procéder à des travaux dans un club.vous ne puissiez démontrer que vous êtes venu au Club pour au moins 50% de b. d. Nous souhaitons entretenir correctement nos clubs Clubs et nous ne pouvons parfois pas éviter une fermeture temporaire ou partielle. C’est notamment la raison Cela peut être le cas si nous devons fermer un Club pour laquelle Basic-Fit est autorisé à fermer les clubs complètement cause de travaux ou partiellement pendant les jours fériés légaux. Par ailleurs, Basic-Fit s’adapte à vos besoins en matière d’activités sportives et modifie, si besoin est, temporairement ou définitivement les heures d’ouverture d’un club ou de certaines parties de celui-ci. Au moment de la signature du contrat, les horaires des cours collectifs et les horaires d’ouverture sont indicatifs peuvent être modifiés notamment dans les cas suivants : si Basic-Fit se voit contraint de fermer brièvement un club ou une partie de celui-ci pour raison de réparations et/ ou travaux d’entretien ; si la modification consiste en une extension des heures d’ouverture ; si la limite des heures d’ouverture fait suite à un pilote visant à les étendre mais auquel il n’est finalement pas donné suite ; s’il ne s’agit que d’une limitation temporaire et occasionnelle des heures d’ouverture ou une limitation temporaire de l’accès à une partie du club suite, notamment, à un cas de force majeure, à des travaux nécessaires dans les clubs, à des travaux de transformation, au renouvellement d’appareils, etc., et si la limitation temporaire qui en découle ne dure pas plus de quatre (4) semaines. Dans ce cas, vous n’avez pas droit au remboursement de la cotisationmajeure par exemple. Si votre club Club de référence Référence ou club Club de prédilection ne peut pas ouvrir ou pas complètement pour quelque raison que ce soit, ou qu’il est dans l’impossibilité de fournir tous les services, vous êtes toujours bienvenu dans l’un de nos autres clubsClubs. Si vous ne pouvez pas faire de sport dans votre club Club de référence Référence pour une période de plus de quatorze (14) 14 jours ou si nous devons fermer définitivement un club Club pour une quelconque raison ou le transférer à un autre endroit, nous remplacerons pouvons remplacer votre club Club de référence Référence par le club Club le plus proche, se trouvant dans un rayon de deux (2) 5 kilomètres au maximum du club Club initialement mentionné comme club Club de référence Référence dans votre contratContrat. Si tel n’est pas le cas et qu’il s’agit d’une fermeture temporaire, le Contrat sera prolongé gratuitement à l’avantage de l’adhérent pour la période pendant laquelle Basic-Fit n’a pas été en mesure de remplir ses obligations. c. e. Si après fermeture ou déménagement d’un clubClub, il n’y a pas d’autre club dans ce rayon, vous pourrez résilier gratuitement et sans préavis le contrat Contrat à compter de la date de fermeture ou de déménagement. d. f. Plusieurs de nos clubs Clubs sont ouverts certains jours 24 heures sur 24. La liste des clubs Clubs concernés est disponible sur notre site Webinternet. Si un club Club est ouvert 24 heures sur 24, il est possible que ces clubs soient ce Club soit sans présence de personnel de Basic Basic-Fit à certaines heures. A titre indicatif, il peut s’agir d’un créneau allant de 22h30 à 8h00. Durant ce laps de temps, il n’y a aucune surveillance d’une quelconque personne présente physiquement au sein du club Club concerné, mais, en revanche, pour des raisons de sécurité, il est précisé que Basic Basic-Fit utilise un équipement de surveillance audio et vidéo au sein desdits clubsClubs. S’il n’y a pas de personnel au sein dudit club, vous Vous devez avoir plus de dix-huit (18) 18 ans pour pouvoir vous y rendreentrer dans un Club entre 22h30 et 08h00.

HEURES D’OUVERTURE. a. Basic-Fit indique les heures d’ouverture pour chacun de ses clubs. Il est possible dans certains cas que l’on applique des heures d’ouverture différentes entre les clubs, notamment en cas d’accident ou de jours fériés. Il est également possible que nous fermions un club. Cela peut aussi être le cas si nous devons procéder à des travaux dans un club. b. Basic-Fit est autorisé à modifier temporairement ou définitivement les heures d’ouverture (en tout ou partie) d’un club, sur la base de raisons objectives. Basic-Fit pourra faire unilatéralement un changement permanent, à condition que cela n’ait qu’une importance mineure par rapport au nombre total d’heures d’ouverture ou à l’heure de début ou de fin. Il s’agit dans tous les cas d’un écart allant jusqu’à deux heures avant ou après l’ouverture et/ ou la fermeture. c. Les heures d’ouverture ne peuvent jamais être avancées par la suite comme une condition absolue (condition sine qua non) pour conclure le contrat. Vous ne pourrez jamais utiliser cette adaptation pour résilier unilatéralement le contrat, d’autant plus que l’engagement principal de Basic-Fit est de mettre l’espace fitness à disposition avec ses équipements, à moins que vous ne puissiez démontrer que vous êtes venu au club pour au moins 50 % de vos visites à une heure à laquelle le club en question n’est plus ouvert ; pour la détermination de ces 50 %, un minimum de 4 visites dans les 6 mois précédents s’applique. Dans ce cas, Basic Fit vous remboursera des sommes éventuellement payées en trop. d. Nous souhaitons entretenir correctement nos clubs et nous ne pouvons parfois pas éviter une fermeture temporaire ou partielle. C’est notamment la raison pour laquelle Basic-Fit est autorisé à fermer les clubs complètement ou partiellement pendant les jours fériés légaux. Par ailleurs, Basic-Fit s’adapte à vos besoins en matière d’activités sportives et modifie, si besoin est, temporairement ou définitivement les heures d’ouverture d’un club ou de certaines parties de celui-ci. Au moment de la signature du contrat, les horaires des cours collectifs et les horaires d’ouverture sont indicatifs peuvent être modifiés notamment dans les cas suivants : si Basic-Fit se voit contraint de fermer brièvement un club ou une partie de celui-ci pour raison de réparations et/ ou travaux d’entretien ; si la modification consiste en une extension des heures d’ouverture ; si la limite des heures d’ouverture fait suite à un pilote visant à les étendre mais auquel il n’est finalement pas donné suite ; s’il ne s’agit que d’une limitation temporaire et occasionnelle des heures d’ouverture ou une limitation temporaire de l’accès à une partie du club suite, notamment, à un cas de force majeure, à des travaux nécessaires dans les clubs, à des travaux de transformation, au renouvellement d’appareils, etc., et si la limitation temporaire qui en découle ne dure pas plus de quatre (4) semaines. Dans ce cas, vous n’avez pas droit au remboursement de la cotisation. Si votre club de référence ou club de prédilection ne peut pas ouvrir ou pas complètement pour quelque raison que ce soit, ou qu’il est dans l’impossibilité de fournir tous les services, vous êtes toujours bienvenu dans l’un de nos autres clubs. Si vous ne pouvez pas faire de sport dans votre club de référence pour une période de plus de quatorze (14) jours ou si nous devons fermer définitivement un club pour une quelconque raison ou le transférer à un autre endroit, nous remplacerons votre club de référence par le club le plus proche, se trouvant dans un rayon de deux (2) 5 kilomètres au maximum du club initialement mentionné comme club de référence dans votre contrat. Si tel n’est pas le cas, le contrat sera prolongé gratuitement à l’avantage de l’adhérent pour la période pendant laquelle Basic-Fit n’a pas été en mesure de remplir ses obligations. c. e. Si après fermeture ou déménagement d’un club, il n’y a pas d’autre club dans ce rayon, vous pourrez résilier gratuitement et sans préavis le contrat à compter de la date de fermeture ou de déménagement. d. Plusieurs de nos clubs sont ouverts certains jours 24 heures sur 24. La liste des clubs concernés est disponible sur notre site Web. Si un club est ouvert 24 heures sur 24, il est possible que ces clubs soient sans présence de personnel de Basic Fit à certaines heures. A titre indicatif, il peut s’agir d’un créneau allant de 22h30 à 8h00. Durant ce laps de temps, il n’y a aucune surveillance d’une quelconque personne présente physiquement au sein du club concerné, mais, en revanche, pour des raisons de sécurité, il est précisé que Basic Fit utilise un équipement de surveillance audio et vidéo au sein desdits clubs. S’il n’y a pas de personnel au sein dudit club, vous devez avoir plus de dix-huit (18) ans pour pouvoir vous y rendre.

HEURES D’OUVERTURE. a. Basic-Fit indique les heures d’ouverture pour chacun de ses clubsClubs. Il est possible dans certains cas que l’on applique des heures d’ouverture différentes entre les clubsClubs, notamment en cas d’accident d’accident, de jours fériés ou de jours fériésforce majeure. Il est également possible que Parfois, nous fermions un clubfermons des Clubs. Cela peut aussi également être le cas si nous devons procéder à si, par exemple, des travaux dans un cluby sont nécessaires. b. Basic-Fit est autorisé à modifier temporairement ou définitivement les heures d’ouverture (en tout ou partie) d’un Club, sur la base de raisons objectives. Basic-Fit pourra faire unilatéralement un changement permanent, à condition que cela n’ait qu’une importance mineure par rapport au nombre total d’heures d’ouverture ou à l’heure de début ou de fin. Il s’agit dans tous les cas d’un écart allant jusqu’à deux heures avant ou après l’ouverture et/ou la fermeture. c. Les heures d’ouverture ne peuvent jamais être avancées par la suite comme une condition absolue (condition sine qua non) pour conclure le Contrat. Vous ne pourrez jamais utiliser cette adaptation pour résilier unilatéralement le Contrat, d’autant plus que l’engagement principal de Basic-Fit est de mettre l’espace fitness à disposition avec ses équipements, à moins que vous ne puissiez démontrer que vous êtes venu au Club pour au moins 50% de vos visites à une heure à laquelle le Club en question n’est plus ouvert ; pour la détermination de ces 50%, un minimum de 4 visites dans les 6 mois précédents s’applique. Dans ce cas, Basic-Fit vous remboursera des sommes éventuellement payées en trop. d. Nous souhaitons entretenir correctement nos clubs Clubs et nous ne pouvons parfois pas éviter une fermeture temporaire ou partielle. C’est notamment la raison Cela peut être le cas si nous devons fermer un Club pour laquelle Basic-Fit est autorisé à fermer les clubs complètement cause de travaux ou partiellement pendant les jours fériés légaux. Par ailleurs, Basic-Fit s’adapte à vos besoins en matière d’activités sportives et modifie, si besoin est, temporairement ou définitivement les heures d’ouverture d’un club ou de certaines parties de celui-ci. Au moment de la signature du contrat, les horaires des cours collectifs et les horaires d’ouverture sont indicatifs peuvent être modifiés notamment dans les cas suivants : si Basic-Fit se voit contraint de fermer brièvement un club ou une partie de celui-ci pour raison de réparations et/ ou travaux d’entretien ; si la modification consiste en une extension des heures d’ouverture ; si la limite des heures d’ouverture fait suite à un pilote visant à les étendre mais auquel il n’est finalement pas donné suite ; s’il ne s’agit que d’une limitation temporaire et occasionnelle des heures d’ouverture ou une limitation temporaire de l’accès à une partie du club suite, notamment, à un cas de force majeure, à des travaux nécessaires dans les clubs, à des travaux de transformation, au renouvellement d’appareils, etc., et si la limitation temporaire qui en découle ne dure pas plus de quatre (4) semaines. Dans ce cas, vous n’avez pas droit au remboursement de la cotisationmajeure par exemple. Si votre club Club de référence Référence ou club Club de prédilection ne peut pas ouvrir ou pas complètement pour quelque raison que ce soit, ou qu’il est dans l’impossibilité de fournir tous les services, vous êtes toujours bienvenu dans l’un de nos autres clubsClubs. Si vous ne pouvez pas faire de sport dans votre club Club de référence Référence pour une période de plus de quatorze (14) 14 jours ou si nous devons fermer définitivement un club Club pour une quelconque raison ou le transférer à un autre endroit, nous remplacerons pouvons remplacer votre club Club de référence Référence par le club Club le plus proche, se trouvant dans un rayon de deux (2) 5 kilomètres au maximum du club Club initialement mentionné comme club Club de référence Référence dans votre contratContrat. Si tel n’est pas le cas et qu’il s’agit d’une fermeture temporaire, le Contrat sera prolongé gratuitement à l’avantage de l’adhérent pour la période pendant laquelle Basic-Fit n’a pas été en mesure de remplir ses obligations. c. e. Si après fermeture ou déménagement d’un clubClub, il n’y a pas d’autre club dans ce rayon, vous pourrez résilier gratuitement et sans préavis le contrat Contrat à compter de la date de fermeture ou de déménagement. d. Plusieurs f. Certains de nos clubs sont ouverts 24h/24 certains jours 24 heures sur 24jours. La liste des Vous pouvez voir de quels clubs concernés est disponible il s'agit sur notre site Web. Si un club est ouvert 24 heures sur 24, il est possible que ces clubs soient sans présence peuvent ne pas avoir de personnel de Basic Fit à certaines heures. A titre indicatifCe sera généralement entre 22h30 et 8h30. Sur cette période, il peut s’agir d’un créneau allant de 22h30 à 8h00. Durant ce laps de temps, il n’y a aucune surveillance d’une quelconque personne présente physiquement au sein du club concerné, mais, en revanche, pour des raisons de sécurité, il est précisé que Basic Fit utilise un équipement de surveillance audio et vidéo au sein desdits clubs. S’il n’y n'y a pas de personnel au sein dudit d'encadrement par une personne physiquement présente dans le club, vous mais pour plus de sécurité il y a un encadrement avec un système de sécurité innovant et un accompagnement via interphone. Il est recommandé d'avoir sur soi un collier bouton panique (disponible dans les clubs) pendant les heures d'ouverture sans personnel. Les vestiaires peuvent être fermés, dans certains clubs, entre 22h30 et 7h00. Vous devez avoir plus de dix-huit (18) au moins 18 ans pour pouvoir vous y rendreutiliser le club entre 22h30 et 7h00.