INTERRUPTION Clauses Exemplaires

INTERRUPTION. Un départ prématuré ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement de la part du Prestataire.
INTERRUPTION. Un départ prématuré ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement de la part du prestataire.
INTERRUPTION. En cas de manquement aux Conditions d'Utilisation, au Contrat ou aux Règles d'Utilisation acceptable, de détournement de la propriété intellectuelle IBM ou d'infraction à la législation en vigueur par un Utilisateur IBM SaaS, IBM se réserve à tout moment le droit d'interrompre ou de révoquer l'accès de l'Utilisateur IBM SaaS incriminé à IBM SaaS et/ou de supprimer le Contenu de l'Utilisateur IBM SaaS incriminé. IBM notifiera au Client toute action de d'interruption ou de révocation.
INTERRUPTION. A premature departure cannot give rise to any refund from the Service Provider.
INTERRUPTION. Un départ prématuré ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement de la part du prestataire. L’emplacement ou l’hébergement locatif reviendra de droit au gestionnaire du camping.
INTERRUPTION. La GIZ peut ordonner à tout moment une interruption totale ou partielle de l’activité, pour des raisons politiques, par exemple. Dans ce cas, le contractant doit prendre toutes les mesures nécessaires pour réduire ses coûts autant que possible. Si l’interruption dure plus de trois mois, le contractant peut résilier le contrat. En cas d’interruption ou de résiliation, les prestations effectivement exécutées jusqu’à ce moment-là ainsi que tous les frais nécessaires et prouvés engagés par le contractant jusqu’à la fin de l’interruption sont à facturer aux prix du contrat. Tout autre droit est nul et non avenu.
INTERRUPTION. Early departure will not give rise to any reimbursement by the service provider. The pitch or rental accommodation will revert to the campsite manager.
INTERRUPTION. VOUS DEVEZ TOUJOURS NOUS CONTACTER AVANT D'INTERROMPRE VOTRE VOYAGE A défaut aucune indemnisation ne sera due.
INTERRUPTION. Le reçu original ou la facture de réservation originale du nouveau vol. - La facture de réservation originale pour toute excursion prépayée non utilisée avec confirmation de la date et du montant payé. - Pour toute demande d'indemnisation relative à une MALADIE ou une ACCIDENT CORPOREL, un certificat médical devra être rempli par le MEDECIN chargé de traiter votre cas, un PARENT PROCHE ou toute personne avec qui VOUS voyagez ou séjournez pendant le VOYAGE. Si VOUS interrompez votre séjour suite à un décès, NOUS exigerons un certificat médical du MEDECIN chargé de traiter votre cas, un PARENT PROCHE ou toute personne avec qui vous voyagez ou séjournez pendant le VOYAGE, ainsi qu'une copie du certificat de décès.
INTERRUPTION. A tout moment, à la demande de l’une des parties, le stage pratique pourra être interrompu, sans préavis, si les termes de la présente convention ne sont pas respectés ou pour tout motif majeur.