Common use of LE BIEN MIS EN VENTE Clause in Contracts

LE BIEN MIS EN VENTE. a) Pour chaque lot mis en vente, Artcurial SAS met en ligne des photographies claires, précises, de haute qualité, en nombre suffisant, prises dans son studio photo, de manière que tout internaute puisse se faire une opinion sur la qualité de l’objet proposé. Artcurial SAS joindra à la description de la notice, un rapport de condition qui reflète l’état de conservation et d’usage de chaque lot. Compte tenu de la précision apportée dans cette notice descriptive, aucune photographie complémentaire ne sera envoyée. b) Avant la vente aux enchères, tout acquéreur potentiel peut demander à examiner de visu le ou les biens souhaités, sur rendez-vous exclusivement, pris a minima avec un délai de 48h, en adressant un mail à l’administrateur responsable de la vente. Seul le ou les lots mentionnés dans sa demande écrite, pourront être examinés. Artcurial SAS se réserve le droit de demander la carte nationale d’identité des personnes reçues, dont le nombre maximum par rendez-vous est de deux. c)Les descriptions des lots résultant du catalogue, des rapports, des étiquettes et des indications, y compris les indications données sur l’existence d’une restauration, d’un accident ou d’un incident affectant le lot ne sont que l’expression par Artcurial SAS de sa perception du lot, mais ne sauraient constituer la preuve d’un fait. d)L’absence d’indication d’une restauration d’un accident ou d’un incident dans le catalogue, les rapports, les étiquettes ou verbalement, n’implique nullement qu’un bien soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé. Inversement la mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tous autres défauts. e)Les estimations des biens mis aux enchères sont indiquées exclusivement en euro, hors frais de vente, frais de livraison, droits de douane ou taxes diverses. Ces estimations sont transmises à titre purement indicatif et elles ne peuvent être considérées comme impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estimé ou même à l’intérieur de la fourchette d’estimations. Les estimations ne sauraient constituer une quelconque garantie.

LE BIEN MIS EN VENTE. a) Pour chaque lot mis en vente, Artcurial SAS met en ligne des photographies claires, précises, de haute qualité, en nombre suffisant, prises dans son studio photo, de manière que tout internaute puisse se faire une opinion sur la qualité de l’objet proposé. Artcurial SAS joindra Les acquéreurs potentiels sont invités à la description de la notice, un rapport de condition qui reflète l’état de conservation et d’usage de chaque lot. Compte tenu de la précision apportée dans cette notice descriptive, aucune photographie complémentaire ne sera envoyée. b) Avant examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, tout acquéreur potentiel peut demander à examiner de visu le ou et notamment pen- dant les biens souhaités, sur rendez-vous exclusivement, pris a minima avec un délai de 48h, en adressant un mail à l’administrateur responsable de la vente. Seul le ou les lots mentionnés dans sa demande écrite, pourront être examinésexpositions. Artcurial SAS XXX se réserve le droit de demander tient à la carte nationale d’identité disposition des personnes reçuesacquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots. Les meubles, dont le nombre maximum par rendez-vous est de deux. c)Les tableaux et objets présentés sont vendus en l’état. b) Les descriptions des lots résultant du catalogue, des rapports, des étiquettes et des indicationsindications ou annonces verbales ne sont que l’expression par Artcurial SAM de sa per- ception du lot, y compris les mais ne sauraient constituer la preuve d’un fait. c) Les indications données par Artcurial SAM sur l’existence d’une restauration, d’un accident ou d’un incident affectant le lot ne sont que l’expression par Artcurial SAS de sa perception du lot, mais ne sauraient constituer la preuve d’un faitsont exprimées pour faciliter son inspection par l’acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle ou à celle de son expert. d)L’absence L’absence d’indication d’une restauration res- tauration d’un accident ou d’un incident dans le catalogue, les rapports, les étiquettes ou verbalement, n’implique nullement qu’un bien soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé. Inversement la mention de quelque défaut dé- faut n’implique pas l’absence de tous autres défauts. e)Les estimations des biens mis aux enchères sont indiquées exclusivement en euro, hors frais Artcurial SAM n’est tenu que par une obligation de vente, frais de livraison, droits de douane ou taxes diverses. Ces moyen. d) Les estimations sont transmises fournies à titre purement indicatif et elles ne peuvent être considérées comme impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estimé ou même à l’intérieur de la fourchette d’estimations. Les estimations ne sauraient constituer une quelconque garantie.Les estimations peuvent être fournies en plusieurs monnaies ; les conversions peuvent à cette occasion être arrondies différemment des arrondis légaux.

LE BIEN MIS EN VENTE. a) Pour chaque lot mis en vente, Artcurial SAS met en ligne des photographies claires, précises, de haute qualité, en nombre suffisant, prises dans son studio photo, de manière que tout internaute puisse se faire une opinion sur la qualité de l’objet proposé. Artcurial SAS joindra Les acquéreurs potentiels sont invités à la description de la notice, un rapport de condition qui reflète l’état de conservation et d’usage de chaque lot. Compte tenu de la précision apportée dans cette notice descriptive, aucune photographie complémentaire ne sera envoyée. b) Avant examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, tout acquéreur potentiel peut demander et notamment pendant les expositions. ARTCURIAL MAROC (SARL AU) se tient à examiner de visu le ou les biens souhaités, la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur rendez-vous exclusivement, pris a minima avec un délai de 48h, en adressant un mail à l’administrateur responsable de la vente. Seul le ou les lots mentionnés dans sa demande écrite, pourront être examinés. Artcurial SAS se réserve le droit de demander la carte nationale d’identité l’état des personnes reçues, dont le nombre maximum par rendez-vous est de deux. c)Les lots. b) Les descriptions des lots résultant du catalogue, des rapports, des étiquettes et des indications, y compris les indications données sur l’existence d’une restauration, d’un accident ou d’un incident affectant le lot annonces verbales ne sont que l’expression par Artcurial SAS ARTCURIAL MAROC (SARL AU) de sa perception du lot, mais ne sauraient constituer consti- tuer la preuve d’un fait. c) Les indications données par ARTCURIAL MAROC (SARL AU) sur l’existence d’une restaura- tion, d’un accident ou d’un incident affec- tant le lot, sont exprimées pour faciliter son inspection par l’acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle ou à celle de son expert. d)L’absence L’absence d’indication d’une restauration restaura- tion d’un accident ou d’un incident dans le catalogue, les rapports, les étiquettes ou les informations fournies verbalement, n’implique nullement qu’un bien soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé. Inversement la mention men- tion de quelque défaut n’implique pas l’absence de tous autres défauts. e)Les estimations des biens mis aux enchères sont indiquées exclusivement en euro, hors frais de vente, frais de livraison, droits de douane ou taxes diverses. Ces . d) Les estimations sont transmises fournies à titre purement indicatif et elles ne peuvent être considérées comme impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estimé ou même à l’intérieur de la fourchette d’estimations. Les estimations ne sauraient constituer une quelconque garantie. Les estimations peuvent être fournies en plusieurs monnaies ; les conversions peuvent à cette occasion être arrondies différemment des arrondissements légaux.

LE BIEN MIS EN VENTE. a) Pour chaque lot mis en vente, Artcurial SAS met en ligne des photographies claires, précises, de haute qualité, en nombre suffisant, prises dans son studio photo, de manière que tout internaute puisse se faire une opinion sur la qualité de l’objet proposé. Artcurial SAS joindra à la description de la notice, un rapport de condition qui reflète l’état de conservation et d’usage de chaque lot. Compte tenu de la précision apportée dans cette notice descriptive, aucune photographie complémentaire ne sera envoyée. b) Avant la vente aux enchères, tout acquéreur potentiel peut demander à examiner de visu le ou les biens souhaités, sur rendez-vous exclusivement, pris a minima avec un délai lors de 48h, en adressant un mail l’exposition publique organisée du 18 au 21 novembre à l’administrateur responsable de la vente. Seul le ou les lots mentionnés dans sa demande écrite, pourront être examinés. Artcurial SAS se réserve le droit de demander la carte nationale d’identité des personnes reçues, dont le nombre maximum par rendez-vous est de deux. c)Les Xxxxxxxxxx (00). c) Les descriptions des lots résultant du catalogue, des rapports, des étiquettes et des indications, y compris les indications données sur l’existence d’une restauration, d’un accident ou d’un incident affectant le lot ne sont que l’expression par Artcurial SAS de sa perception du lot, mais ne sauraient constituer la preuve d’un fait. d)L’absence . d) L’absence d’indication d’une restauration d’un accident ou d’un incident dans le catalogue, les rapports, les étiquettes ou verbalement, n’implique nullement qu’un bien soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé. Inversement la mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tous autres défauts. e) Seule l’authenticité des véhicules est garantie en tenant compte des réserves éventuelles apportées dans la description. e)Les Les véhicules sont vendus en l’état. Les renseignements portés au catalogue sont donnés à titre indicatif. f) Pour des raisons administratives, les désignations des véhicules reprennent, sauf exception, les indications portées sur les titres de circulation. h) Les acquéreurs sont réputés avoir pris connaissance des documents afférents à chaque véhicule, notamment les contrôles techniques, qui sont tenus à leur disposition. Cependant des véhicules peuvent être vendus sans avoir subi l’examen de contrôle technique en raison de leur âge, de leur état non roulant, ou de leur caractéristique de véhicule de compétition. Les véhicules provenant de l’étranger sont présentés sans contrôle technique français. i) Le changement d’immatriculation des véhicules est à la charge et sous la seule responsabilité de l’acheteur, notamment dans le respect des délais légaux. j) Les estimations des biens mis aux enchères sont indiquées exclusivement en euro, hors frais de vente, frais de livraison, droits de douane ou taxes diverses. Ces estimations sont transmises à titre purement indicatif et elles ne peuvent être considérées comme impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estimé ou même à l’intérieur de la fourchette d’estimations. Les estimations ne sauraient constituer une quelconque garantie.

LE BIEN MIS EN VENTE. a) Pour chaque lot mis en vente, Artcurial SAS met en ligne des photographies claires, précises, de haute qualité, en nombre suffisant, prises dans son studio photo, de manière que tout internaute puisse se faire une opinion sur la qualité de l’objet proposé. Artcurial SAS joindra Les acquéreurs potentiels sont invités à la description de la notice, un rapport de condition qui reflète l’état de conservation et d’usage de chaque lot. Compte tenu de la précision apportée dans cette notice descriptive, aucune photographie complémentaire ne sera envoyée. b) Avant examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, tout acquéreur potentiel peut demander à examiner de visu le ou et notamment pendant les biens souhaités, sur rendez-vous exclusivement, pris a minima avec un délai de 48h, en adressant un mail à l’administrateur responsable de la vente. Seul le ou les lots mentionnés dans sa demande écrite, pourront être examinésexpositions. Artcurial SAS se réserve le droit de demander tient à la carte nationale d’identité disposition des personnes reçues, dont le nombre maximum par rendez-vous est de deux. c)Les acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots. b) Les descriptions des lots résultant ré- sultant du catalogue, des rapports, des étiquettes et des indications, y compris les indications données sur l’existence d’une restauration, d’un accident ou d’un incident affectant le lot annonces verbales ne sont que l’expression par Artcurial SAS de sa perception du lot, mais ne sauraient constituer la preuve d’un fait. c) Les indications données par Artcurial SAS sur l’existence d’une restauration, d’un accident ou d’un incident affectant le lot, sont exprimées pour faciliter son ins- pection par l’acquéreur potentiel et restent soumises à son apprécia- tion personnelle ou à celle de son expert. d)L’absence L’absence d’indication d’une restauration res- tauration d’un accident ou d’un incident dans le catalogue, les rapports, les étiquettes ou verbalement, n’implique nullement qu’un bien soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé. Inversement la mention de quelque défaut n’implique quelques défauts n’im- plique pas l’absence de tous tout autres défauts. e)Les estimations des biens mis aux enchères sont indiquées exclusivement en euro, hors frais de vente, frais de livraison, droits de douane ou taxes diverses. Ces . d) Les estimations sont transmises fournies à titre purement indicatif et elles ne peuvent être considérées comme impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estimé ou même à l’intérieur de la fourchette d’estimations. Les estimations ne sauraient constituer une quelconque garantie. Les estimations peuvent être four- nies en plusieurs monnaies; les conversions peuvent à cette occa- sion être arrondies différemment des arrondissements légaux. e) Les biens d’occasion (tout ce qui n’est pas neuf) ne bénéfi- cient pas de la garantie légale de conformité conformément à l’article L 217-2 du Code de la consommation.