Common use of Licence Clause in Contracts

Licence. Le logiciel avec l'ensemble de ses fonctions et services, et sa documentation, y compris l'emballage du produit (la « Documentation ») accompagnant le présent Contrat de Licence (dénommés conjointement le « Logiciel ») sont la propriété de Symantec ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, ▇▇▇▇ disposez de certains droits relatifs à son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence. La "Période de service" commencera à la date de Votre installation initiale d'une copie du Logiciel sur un ordinateur ou un périphérique mobile (un "Périphérique"), quel que soit le nombre de copies du Logiciel que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A du présent Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logiciel. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Celui-ci régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces droits et obligations sont les suivants. Pendant la Période de validité, Vous pouvez : A. utiliser une copie du Logiciel sur un seul périphérique. Si un nombre supérieur d’exemplaires et/ou de périphériques est indiqué dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur autorisé auprès duquel Vous avez obtenu le Logiciel, Vous pouvez utiliser le Logiciel conformément à ces dispositions ; B. faire une copie du Logiciel à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel sur le disque dur de Votre périphérique et conserver l'original à des fins de sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel en réseau, à condition que vous déteniez une copie sous licence du Logiciel pour chaque périphérique pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les droits sur le Logiciel acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu du présent Contrat de licence, à toute personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le Logiciel, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et que le bénéficiaire de ce transfert accepte les conditions du présent Contrat de licence. Le transfert partiel de Vos droits dans le cadre du présent Contrat de licence n'est pas autorisé. Par exemple, si la documentation applicable Vous donne le droit d'utiliser plusieurs copies du Logiciel, seul le transfert des droits d'utilisation de ces copies du Logiciel est valide. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes autorisé à transférer les clés de produit du Logiciel acquis sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel et/ou ses clés de produit à aucun tiers si Vous n'avez pas acquis le Logiciel sur un support physique ; E. exécuter le Logiciel conformément aux utilisations autorisées supplémentaires indiquées ci-dessous. Vous n'êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder sous licence ou prendre ou donner en location une quelconque partie du Logiciel ; B. pratiquer de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source du Logiciel, ou créer des dérivés du Logiciel, sauf conformément à l'Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou tout défaut du Logiciel sans l’autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer ces corrections conformément à l’Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; D. utiliser le Logiciel dans le cadre d'une infogérance, d'une utilisation en temps partagé, d'une prestation de service ou d'un service bureau ; ou E. faire une utilisation du Logiciel qui n'est pas permise en vertu du présent Contrat de Licence.

Licence. Le logiciel (avec l'ensemble de ses fonctions et services, ) et sa documentation, y compris l'emballage du produit (la « Documentation ») accompagnant le présent Contrat de Licence (dénommés conjointement le « Logiciel ») sont la propriété de Symantec ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, ▇▇▇▇ disposez de certains droits relatifs à son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le après acceptation du présent Contrat de licence, Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validité. La "Période de servicevalidité" commencera à la date de Votre installation initiale d'une copie du Logiciel sur un ordinateur ou un périphérique mobile (un "Périphérique")Logiciel, quel que soit le nombre de copies du Logiciel que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A du présent de ce Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur la documentation sur les transactions applicable du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logiciel,. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Celui-ci régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces droits et obligations sont les suivants. Pendant la Période de validité, Vous pouvez :seront A. utiliser une copie du Logiciel sur un seul périphériqueordinateur. Si un plus grand nombre supérieur d’exemplaires de copies et/ou de périphériques nombre d'ordinateurs est indiqué dans la Documentation ou dans les documents spécifiques relatifs à la transaction que Vous a remis le document contractuel en vigueur du distributeur ou du le revendeur autorisé agréé auprès duquel Vous avez obtenu acheté le Logiciel, Vous pouvez utiliser le Logiciel conformément à ces dispositions de telles spécifications ; B. faire une copie de sauvegarde du Logiciel à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel sur le disque dur de Votre périphérique ordinateur et conserver l'original à des fins de en tant que sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel en réseau, à condition que vous Vous déteniez une copie sous licence du Logiciel pour chaque périphérique ordinateur pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les droits sur le Logiciel acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu du présent Contrat de licence, Licence à toute personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le Logiciel, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et que le bénéficiaire de ce transfert accepte les conditions du présent Contrat de licence. Le transfert partiel de Vos droits dans le cadre du présent Contrat de licence n'est pas autorisé. Par exemple, si la documentation applicable Vous donne le droit d'utiliser plusieurs copies du Logiciel, seul le transfert des droits d'utilisation de ces copies du Logiciel est valide. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes autorisé à transférer les clés de produit du Logiciel acquis sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel et/ou ses clés de produit à aucun tiers si Vous n'avez pas acquis le Logiciel sur un support physique ;Vous E. exécuter le Logiciel conformément aux utilisations autorisées supplémentaires indiquées ci-dessous. Vous n'êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder concéder sous licence ou licence, prendre ou donner en location une quelconque toute partie du Logiciel ; B. pratiquer procéder à de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou traduire, tenter par tout moyen de découvrir le code source du Logiciel, Logiciel ou créer des dérivés œuvres dérivées à partir du Logiciel, sauf si cela est fait conformément à l'Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou tout défaut du Logiciel sans l’autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer ces corrections conformément à l’Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; D. utiliser le Logiciel dans le cadre d'une d’une infogérance, d'une d’une utilisation en temps partagé, d'une d’une prestation de service ou d'un d’un service bureau ; ou E. faire une utilisation du Logiciel qui n'est n’est pas permise en vertu du présent Contrat de Licence.

Licence. Le logiciel (avec l'ensemble de ses fonctions et services, ) et sa documentation, y compris l'emballage du produit (la « Documentation ») accompagnant le présent Contrat de Licence (dénommés conjointement le « Logiciel ») sont la propriété de Symantec ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, ▇▇▇▇ disposez disposerez de certains droits relatifs à son utilisation pendant la Période de service d'utilisation une fois que Vous avez aurez accepté le présent Contrat de licence. La "Période de service" commencera à la date de Votre installation initiale d'une copie du Logiciel sur un ordinateur ou un périphérique mobile (un "Périphérique"), quel que soit le nombre de copies du Logiciel que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A du présent Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logiciel. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Celui-ci régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre Sous réserve du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation dont dispose Symantec au titre de la part de Symantec l'Article 2 ou en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces selon les termes de l’Article 2, Vos droits et obligations en vertu du présent Contrat de Licence pour l’utilisation du présent Logiciel sont les suivants. Pendant la Période de validité, Vous pouvez : A. utiliser une copie du Logiciel sur un seul périphériqueordinateur. Si un plus grand nombre supérieur d’exemplaires de copies et/ou de périphériques nombre d'ordinateurs est indiqué dans la Documentation ou dans les documents spécifiques relatifs à la transaction que Vous a remis le document contractuel en vigueur du distributeur ou du le revendeur autorisé agréé auprès duquel Vous avez obtenu acheté le Logiciel, Vous pouvez utiliser le Logiciel conformément à ces dispositions de telles spécifications ; B. faire une copie de sauvegarde du Logiciel à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel sur le disque dur de Votre périphérique ordinateur et conserver l'original à des fins de en tant que sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel en réseau, à condition que vous Vous déteniez une copie sous licence du Logiciel pour chaque périphérique ordinateur pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les droits sur le Logiciel acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu du présent Contrat de licence, Licence à toute personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le Logiciel, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et que le bénéficiaire de ce transfert accepte les conditions dispositions du présent Contrat de licenceLicence. Le transfert partiel de Vos droits dans le cadre du présent Contrat de licence n'est pas autorisé. Par exemple, si la documentation applicable en vigueur Vous donne le droit d'utiliser plusieurs copies exemplaires du Logiciel, seul le un transfert des droits d'utilisation de tous ces copies du Logiciel est valide. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes autorisé à transférer les clés de produit du Logiciel acquis sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel exemplaires sera valable ; et/ou ses clés de produit à aucun tiers si Vous n'avez pas acquis le Logiciel sur un support physique ; E. exécuter le Logiciel conformément aux utilisations autorisées supplémentaires indiquées ci-dessous. Vous n'êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder concéder sous licence ou licence, prendre ou donner en location une quelconque toute partie du Logiciel ; B. pratiquer procéder à de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou traduire, tenter par tout moyen de découvrir le code source du Logiciel, Logiciel ou créer des dérivés œuvres dérivées à partir du Logiciel, sauf si cela est fait conformément à l'Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou tout défaut du Logiciel sans l’autorisation l'autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer d'effectuer ces corrections conformément à l’Article l'Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; D. utiliser le Logiciel dans le cadre d'une infogérance, d'une utilisation en temps partagé, d'une prestation de service ou d'un service bureau ; ou E. faire une utilisation du Logiciel qui n'est pas permise en vertu du présent Contrat de Licence.

Licence. Le logiciel avec l'ensemble de ses (y compris les fonctions et services, services qui l'accompagnent) et sa documentation, la documentation (y compris l'emballage tout emballage du produit produit) (la « Documentation »"Documentation") accompagnant fournie avec le présent Contrat de Licence (dénommés conjointement collectivement le « Logiciel »"Logiciel") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par le droit de la législation relative à la propriété intellectuelle et le droit aux droits d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, ▇▇▇▇ disposez de certains droits relatifs à son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le après acceptation du présent Contrat de licence, Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validité. La "Période de servicevalidité" commencera à la date de Votre installation initiale d'une copie du Logiciel sur un ordinateur ou un périphérique mobile (un "Périphérique")Logiciel, quel que soit le nombre de copies du Logiciel que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A du présent de ce Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur la documentation sur les transactions applicable du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logiciel. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Celui-ci régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces droits et obligations sont les suivants. Pendant toute la Période de validitéservice, Vous pouvez êtes autorisé à : A. utiliser une copie du Logiciel sur un seul périphériqueordinateur. Si un plus grand nombre supérieur d’exemplaires de copies et/ou de périphériques nombre d'ordinateurs est indiqué dans la Documentation ou dans les documents spécifiques relatifs à la transaction que Vous a remis le document contractuel en vigueur du distributeur ou du le revendeur autorisé agréé auprès duquel Vous avez obtenu acheté le Logiciel, Vous pouvez utiliser le Logiciel conformément à ces dispositions de telles spécifications ; B. faire une copie de sauvegarde du Logiciel à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel sur le disque dur de Votre périphérique ordinateur et conserver l'original à des fins de en tant que sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel en réseau, à condition que vous Vous déteniez une copie sous licence du Logiciel pour chaque périphérique ordinateur pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les droits sur le Logiciel acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu du présent Contrat de licence, Licence à toute personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le Logiciel, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et que le bénéficiaire de ce transfert accepte les conditions dispositions du présent Contrat de licenceLicence. Le transfert partiel de Vos droits dans le cadre du présent Contrat de licence n'est pas autorisé. Par exemple, si la documentation applicable Vous donne le droit d'utiliser plusieurs copies du Logiciel, seul le transfert des droits d'utilisation de ces copies du Logiciel est valide. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes autorisé à ne pouvez pas transférer les clés de produit Vos droits d'utilisation du Logiciel à une autre personne ou entité si Vous avez acquis le Logiciel via un téléchargement électronique et non sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel ; et/ou ses clés de produit à aucun tiers si Vous n'avez pas acquis le Logiciel sur un support physique ; E. exécuter le Logiciel conformément aux utilisations autorisées supplémentaires indiquées ci-dessous. Vous n'êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ Vous ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder sous licence ou prendre ou donner en location une quelconque partie du Logiciel Logiciel; B. pratiquer de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source du Logiciel, ou créer des dérivés du Logiciel, sauf conformément à l'Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou tout défaut du Logiciel sans l’autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer ces corrections conformément à l’Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; D. utiliser le Logiciel dans le cadre d'une d’une infogérance, d'une d’une utilisation en temps partagé, d'une d’une prestation de service ou d'un d’un service bureau ; ou E. faire une utilisation du Logiciel qui n'est n’est pas permise en vertu du présent Contrat de Licence.

Licence. Le logiciel avec l'ensemble de ses fonctions et services, et sa documentation, y compris l'emballage du produit (la « Documentation ») accompagnant le présent Contrat de Licence (dénommés conjointement le « Logiciel ») sont la propriété de Symantec ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, ▇▇▇▇ Vous disposez de certains droits relatifs à son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence. La "Période de service" commencera à la date de Votre installation initiale d'une copie du Logiciel sur un ordinateur ou un périphérique mobile (un "Périphérique"), quel que soit le nombre de copies du Logiciel que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A du présent Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logiciel. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Celui-ci régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces droits et obligations sont les suivants. Pendant la Période de validité, Vous pouvez : A. utiliser une copie du Logiciel sur un seul périphérique. Si un nombre supérieur d’exemplaires et/ou de périphériques est indiqué dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur autorisé auprès duquel Vous avez obtenu le Logiciel, Vous pouvez utiliser le Logiciel conformément à ces dispositions ; B. faire une copie du Logiciel à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel sur le disque dur de Votre périphérique et conserver l'original à des fins de sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel en réseau, à condition que vous déteniez une copie sous licence du Logiciel pour chaque périphérique pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les droits sur le Logiciel acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu du présent Contrat de licence, à toute personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le Logiciel, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et que le bénéficiaire de ce transfert accepte les conditions du présent Contrat de licence. Le transfert partiel de Vos droits dans le cadre du présent Contrat de licence n'est pas autorisé. Par exemple, si la documentation applicable Vous donne le droit d'utiliser plusieurs copies du Logiciel, seul le transfert des droits d'utilisation de ces copies du Logiciel est valide. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes autorisé à transférer les clés de produit du Logiciel acquis sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel et/ou ses clés de produit à aucun tiers si Vous n'avez pas acquis le Logiciel sur un support physique ; E. exécuter le Logiciel conformément aux utilisations autorisées supplémentaires indiquées ci-dessous. Vous n'êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ Vous ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder sous licence ou prendre ou donner en location une quelconque partie du Logiciel ; B. pratiquer de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source du Logiciel, ou créer des dérivés du Logiciel, sauf conformément à l'Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou tout défaut du Logiciel sans l’autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer ces corrections conformément à l’Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; D. utiliser le Logiciel dans le cadre d'une infogérance, d'une utilisation en temps partagé, d'une prestation de service ou d'un service bureau ; ou E. faire une utilisation du Logiciel qui n'est pas permise en vertu du présent Contrat de Licence.

Licence. Le logiciel avec l'ensemble de ainsi que ses fonctions et services, services et sa documentation, y compris l'emballage du produit (la « Documentation ») "Documentation" accompagnant le présent Contrat de Licence (dénommés conjointement le « Logiciel »"Logiciel" et les "Services") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteurd'auteur. Bien que Symantec reste propriétaire ou ses concédants restent propriétaires du LogicielLogiciel et des Services, ▇▇▇▇ Vous disposez de certains droits relatifs à son leur utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licencelicence (comme défini ci-dessous). Tous les droits qui ne Vous sont pas expressément concédés sont conservés par ▇▇▇▇▇▇▇▇ et/ou ses concédants. La "Période de service" commencera commencera, soit (a) à la date de Votre installation initiale d'une copie ou utilisation du Logiciel et des Services sur un ordinateur ou un périphérique appareil mobile (un "PériphériqueAppareil"), quel que soit (b), à la date à laquelle vous avez accepté ce Contrat de licence, soit (c) dans le nombre cas où Vous avez reçu le Logiciel et les Services dans le cadre d'une offre multi- produits, à la date de copies Votre installation ou utilisation initiale du Logiciel et des Services ou de tout autre produit logiciel/application mobile inclus dans ladite offre sur un Appareil, soit (d), dans le cas où Vous avez acquis les droits d'utilisation du Logiciel et des Services tels que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A du décrits dans le présent Contrat de licence, et devra se prolonger selon auprès d'un fournisseur de services agréé par Symantec ("Fournisseur de services"), à la période définie date établie par celui-ci. La Période de service a une durée limitée indiquée dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur la documentation concernant la transaction applicable provenant du distributeur agréé, du revendeur ou du revendeur agréé Fournisseur de services auprès duquel Vous avez acheté vous êtes procuré le LogicielLogiciel et les Services. Le Logiciel peut et les Services peuvent se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel opérationnels à la fin de la Période de validité service et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si et des Services, sauf en cas de renouvellement de la Période de validité n'est pas renouveléeservice. Des renouvellements abonnements de renouvellement de la période Période de validité service seront (i) disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/ ou (ii) fournis par Votre Fournisseur de services conformément aux politiques qu'il pratique, dans le cas où vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de ce dernier. Celui-ci Le présent Contrat de licence régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel et des Services que Symantec peut est susceptible de Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licenceSauf mention contraire dans la Documentation, vos Vos droits et obligations concernant relatifs à l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces droits et obligations ces Services sont les suivants. suivants conformément au présent Contrat de licence : Pendant la Période de validitéservice, Vous pouvez : A. utiliser une copie du Logiciel et des Services sur un seul périphériquePériphérique. Si la Documentation ou les documents sur les transactions fournis par le distributeur, le revendeur ou le Fournisseur de services agréé du Logiciel et des Services spécifie un nombre supérieur d’exemplaires et/de copies ou de périphériques est indiqué dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur autorisé auprès duquel Vous avez obtenu le Logicield'Appareils, Vous pouvez devez utiliser le Logiciel conformément à et les Services dans le respect de ces dispositions informations ; B. faire une copie du Logiciel et des Services à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel et les Services sur le disque dur de Votre périphérique Appareil et conserver l'original à des fins de sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel et les Services en réseau, à condition que vous déteniez une copie sous licence du Logiciel et des Services pour chaque périphérique Appareil pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les droits sur le Logiciel et les Services acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu du présent Contrat de licence, à toute personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le LogicielLogiciel et les Services, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et des Services et que le bénéficiaire de ce transfert accepte toutes les conditions du présent Contrat de licence. Pour éviter toute ambiguïté, si le Logiciel et les Services transférés font partie d'une offre multi-produits, Vous devez transférer tous Vos droits concernant tous les produits inclus avec le Logiciel et les Services. Le transfert partiel de Vos droits dans le cadre aux termes du présent Contrat de licence n'est pas autoriséLicence ne saurait être autorisé et toute tentative est réputée nulle et non avenue. Par exemple, si la Documentation applicable ou la documentation sur la transaction applicable fournie par le distributeur, le revendeur ou le Fournisseur de services agréé Vous donne le droit d'utiliser plusieurs copies exemplaires du LogicielLogiciel et des Services, seul le un transfert des droits d'utilisation de tous ces copies du exemplaires est valable. Pour éviter toute ambiguïté, les droits de transfert précités ne s'appliquent pas si Vous avez obtenu le Logiciel est valideet les Services auprès de Votre Fournisseur de services. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes autorisé à transférer les clés de produit du Logiciel et des Services acquis sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel et les Services et/ou ses leurs clés de produit à aucun tiers si Vous n'avez pas acquis le Logiciel et les Services sur un support physique ; E. exécuter utiliser le Logiciel conformément aux utilisations autorisées supplémentaires indiquées et les Services en conformité avec toute autre utilisation autorisée qui peut être prévue ci-dessous. Vous n'êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder sous licence ou prendre ou donner en location une quelconque partie du Logiciel et des Services ; B. pratiquer de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source du LogicielLogiciel et des Services, ou créer des dérivés du LogicielLogiciel et des Services, sauf conformément à l'Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou tout défaut du Logiciel et des Services sans l’autorisation l'autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer d'effectuer ces corrections conformément à l’Article l'Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; D. utiliser ▇. ▇▇▇▇▇▇▇, proposer ou mettre à disposition le Logiciel et les Services dans le cadre d'une infogérance, d'une utilisation en temps partagé, d'une prestation de service ou d'un service bureau ; ou E. faire une utilisation du Logiciel et des Services qui n'est pas permise en vertu du présent Contrat de Licence. Le Logiciel et les Services peuvent inclure des caractéristiques et fonctionnalités tierces, ou bien accéder au contenu d'un site Web tiers. Ces caractéristiques, fonctionnalités ou contenus peuvent être soumis aux conditions de service tierces afférentes.

Licence. Le logiciel avec l'ensemble de ainsi que ses fonctions et services, services et sa documentation, y compris l'emballage du produit (la « Documentation ») "Documentation" accompagnant le présent Contrat de Licence (dénommés conjointement le « Logiciel »"Logiciel" et les "Services") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteurd'auteur. Bien que Symantec reste propriétaire ou ses concédants restent propriétaires du LogicielLogiciel et des Services, ▇▇▇▇ Vous disposez de certains droits relatifs à son leur utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licencelicence (comme défini ci-dessous). Tous les droits qui ne Vous sont pas expressément concédés sont conservés par ▇▇▇▇▇▇▇▇ et/ou ses concédants. La "Période de service" commencera commencera, soit (a) à la date de Votre installation initiale d'une copie ou utilisation du Logiciel et des Services sur un ordinateur ou un périphérique appareil mobile (un "PériphériqueAppareil"), quel que soit (b), à la date à laquelle vous avez accepté ce Contrat de licence, soit (c) dans le nombre cas où Vous avez reçu le Logiciel et les Services dans le cadre d'une offre multi- produits, à la date de copies Votre installation ou utilisation initiale du Logiciel et des Services ou de tout autre produit logiciel/application mobile inclus dans ladite offre sur un Appareil, soit (d), dans le cas où Vous avez acquis les droits d'utilisation du Logiciel et des Services tels que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A du décrits dans le présent Contrat de licence, et devra se prolonger selon auprès d'un fournisseur de services agréé par Symantec ("Fournisseur de services"), à la période définie date établie par celui-ci. La Période de service a une durée limitée indiquée dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur la documentation concernant la transaction applicable provenant du distributeur agréé, du revendeur ou du revendeur agréé Fournisseur de services auprès duquel Vous avez acheté vous êtes procuré le LogicielLogiciel et les Services. Le Logiciel peut et les Services peuvent se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel opérationnels à la fin de la Période de validité service et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si et des Services, sauf en cas de renouvellement de la Période de validité n'est pas renouveléeservice. Des renouvellements abonnements de renouvellement de la période Période de validité service seront (i) disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇ ou (ii) fournis par Votre Fournisseur de services conformément aux politiques qu'il pratique, dans le cas où vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de ce dernier. Celui-ci Le présent Contrat de licence régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel et des Services que Symantec peut est susceptible de Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licenceSauf mention contraire dans la Documentation, vos Vos droits et obligations concernant relatifs à l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces droits et obligations ces Services sont les suivants. suivants conformément au présent Contrat de licence : Pendant la Période de validitéservice, Vous pouvez : A. utiliser une copie du Logiciel et des Services sur un seul périphériquePériphérique. Si la Documentation ou les documents sur les transactions fournis par le distributeur, le revendeur ou le Fournisseur de services agréé du Logiciel et des Services spécifie un nombre supérieur d’exemplaires et/de copies ou de périphériques est indiqué dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur autorisé auprès duquel Vous avez obtenu le Logicield'Appareils, Vous pouvez devez utiliser le Logiciel conformément à et les Services dans le respect de ces dispositions informations ; B. faire une copie du Logiciel et des Services à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel et les Services sur le disque dur de Votre périphérique Appareil et conserver l'original à des fins de sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel et les Services en réseau, à condition que vous déteniez une copie sous licence du Logiciel et des Services pour chaque périphérique Appareil pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les droits sur le Logiciel et les Services acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu du présent Contrat de licence, à toute personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le LogicielLogiciel et les Services, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et des Services et que le bénéficiaire de ce transfert accepte toutes les conditions du présent Contrat de licence. Pour éviter toute ambiguïté, si le Logiciel et les Services transférés font partie d'une offre multi-produits, Vous devez transférer tous Vos droits concernant tous les produits inclus avec le Logiciel et les Services. Le transfert partiel de Vos droits dans le cadre aux termes du présent Contrat de licence n'est pas autoriséLicence ne saurait être autorisé et toute tentative est réputée nulle et non avenue. Par exemple, si la Documentation applicable ou la documentation sur la transaction applicable fournie par le distributeur, le revendeur ou le Fournisseur de services agréé Vous donne le droit d'utiliser plusieurs copies exemplaires du LogicielLogiciel et des Services, seul le un transfert des droits d'utilisation de tous ces copies du exemplaires est valable. Pour éviter toute ambiguïté, les droits de transfert précités ne s'appliquent pas si Vous avez obtenu le Logiciel est valideet les Services auprès de Votre Fournisseur de services. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes autorisé à transférer les clés de produit du Logiciel et des Services acquis sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel et les Services et/ou ses leurs clés de produit à aucun tiers si Vous n'avez pas acquis le Logiciel et les Services sur un support physique ; E. exécuter utiliser le Logiciel conformément aux utilisations autorisées supplémentaires indiquées et les Services en conformité avec toute autre utilisation autorisée qui peut être prévue ci-dessous. Vous n'êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder sous licence ou prendre ou donner en location une quelconque partie du Logiciel et des Services ; B. pratiquer de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source du LogicielLogiciel et des Services, ou créer des dérivés du LogicielLogiciel et des Services, sauf conformément à l'Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou tout défaut du Logiciel et des Services sans l’autorisation l'autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer d'effectuer ces corrections conformément à l’Article l'Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; D. utiliser fournir, proposer ou mettre à disposition le Logiciel et les Services dans le cadre d'une infogérance, d'une utilisation en temps partagé, d'une prestation de service ou d'un service bureau ; ou E. faire une utilisation du Logiciel et des Services qui n'est pas permise en vertu du présent Contrat de Licence. Le Logiciel et les Services peuvent inclure des caractéristiques et fonctionnalités tierces, ou bien accéder au contenu d'un site Web tiers. Ces caractéristiques, fonctionnalités ou contenus peuvent être soumis aux conditions de service et de confidentialité tierces afférentes.

Licence. Le logiciel avec l'ensemble de ainsi que ses fonctions et services, services et sa documentation, y compris l'emballage du tout emballage produit (la « Documentation ») ), accompagnant le présent Contrat de Licence (dénommés conjointement le « Logiciel » et les « Services ») sont la propriété de Symantec ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteurd'auteur. Bien que Symantec ou ses concédants reste propriétaire du LogicielLogiciel et des Services, ▇▇▇▇ disposez de certains droits relatifs à son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence. La "Période , Vous disposez de service" commencera à la date de Votre installation initiale d'une copie certains droits d'utilisation du Logiciel et des Services sur un ordinateur ordinateur, un environnement virtuel ou un périphérique appareil mobile (un "Périphérique"), quel « Appareil ») aussi longtemps que soit Symantec laissera le nombre de copies du Logiciel que vous êtes autorisé et les Services à utiliser conformément à l'Article 1.A du présent Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel votre disposition. Tous les droits qui ne Vous avez acheté le Logiciel. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité et Vous ne serez sont pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.expressément concédés sont conservés par ▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇ et/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ou ses concédants. Celui-ci Le présent Contrat de Licence régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel et des Services que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre Vos droits et obligations aux termes du présent Contrat de licence, vos droits et obligations Licence concernant l'utilisation de ce du Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces droits et obligations des Services sont les suivants. Pendant la Période de validité, Vous pouvez êtes autorisé à : A. utiliser une copie du Logiciel et des Services sur un seul périphériqueAppareil. Si la Documentation ou le document de transaction fourni par le distributeur ou le revendeur agréé du Logiciel et des Services spécifie un nombre supérieur d’exemplaires et/de copies ou de périphériques est indiqué dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur autorisé auprès duquel Vous avez obtenu le Logicield'Appareils, Vous pouvez vous devez utiliser le Logiciel conformément à et les Services dans le respect de ces dispositions informations ; B. faire une copie du Logiciel et des Services à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel et les Services sur le disque dur de Votre périphérique Appareil et conserver l'original à des fins de sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel et les Services en réseau, à condition que vous déteniez une copie sous licence du Logiciel et des Services pour chaque périphérique Appareil pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les Vos droits sur le Logiciel et les Services, acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont uniquement et concédés en vertu du présent Contrat de licence, à toute autre personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous Vous avez acquis le LogicielLogiciel et les Services, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et des Services et que le bénéficiaire de ce transfert accepte toutes les conditions du présent Contrat de licence. Pour éviter toute ambiguïté, si le Logiciel et les Services transférés font partie d'une offre multiproduit, Vous devez transférer tous Vos droits concernant tous les produits inclus avec le Logiciel et les Services. Le transfert partiel de Vos droits dans le cadre aux termes du présent Contrat de licence n'est pas autoriséLicence ne saurait être autorisé et toute tentative est réputée nulle et non avenue. Par exemple, si la Documentation ou la documentation sur la transaction applicable fournie par le distributeur ou revendeur agréé Vous donne le droit d'utiliser plusieurs copies exemplaires du LogicielLogiciel et des Services, seul le un transfert des de tous les droits d'utilisation de tous ces copies du Logiciel exemplaires est validevalable. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes autorisé à transférer les clés de produit du Logiciel et des Services acquis sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel et les Services et/ou ses leurs clés de produit à aucun tiers si Vous n'avez pas acquis le Logiciel et les Services sur un support physique ; E. exécuter utiliser le Logiciel conformément aux utilisations autorisées supplémentaires indiquées et les Services en conformité avec toute autre utilisation autorisée qui peut être prévue ci-dessous. Vous n'êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder sous licence ou prendre ou donner en location une quelconque partie du Logiciel et des Services ; B. pratiquer de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source du LogicielLogiciel et des Services, ou créer des dérivés du LogicielLogiciel et des Services, sauf conformément à l'Article L.122L 122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou tout défaut du Logiciel et des Services sans l’autorisation l'autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer d'effectuer ces corrections conformément à l’Article L.122l'Article L 122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; D. utiliser ▇. ▇▇▇▇▇▇▇, proposer ou mettre à disposition le Logiciel et les Services dans le cadre d'une infogérance, d'une utilisation en temps partagé, d'une prestation de service ou d'un service bureau ; ou E. faire une utilisation du Logiciel et des Services qui n'est pas permise en vertu du présent Contrat de Licence. Le Logiciel et les Services peuvent inclure des caractéristiques et fonctionnalités tierces, ou bien accéder au contenu d'un site Web tiers. Ces caractéristiques, fonctionnalités ou contenus peuvent être soumis aux conditions de service tierces afférentes.

Licence. Le logiciel avec l'ensemble de ainsi que ses fonctions et services, services et sa documentation, y compris l'emballage du produit (la « Documentation ») "Documentation" accompagnant le présent Contrat de Licence (dénommés conjointement le « Logiciel »"Logiciel" et les "Services") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteurd'auteur. Bien que Symantec reste propriétaire ou ses concédants restent propriétaires du LogicielLogiciel et des Services, ▇▇▇▇ Vous disposez de certains droits relatifs à son leur utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licencelicence (comme défini ci-dessous). Tous les droits qui ne Vous sont pas expressément concédés sont conservés par ▇▇▇▇▇▇▇▇ et/ou ses concédants. La "Période de service" commencera commencera, soit (a) à la date de Votre installation initiale d'une copie ou utilisation du Logiciel et des Services sur un ordinateur ou un périphérique appareil mobile (un "PériphériqueAppareil"), quel que soit (b), à la date à laquelle vous avez accepté ce Contrat de licence, soit (c) dans le nombre cas où Vous avez reçu le Logiciel et les Services dans le cadre d'une offre multi- produits, à la date de copies Votre installation ou utilisation initiale du Logiciel et des Services ou de tout autre produit logiciel/application mobile inclus dans ladite offre sur un Appareil, soit (d), dans le cas où Vous avez acquis les droits d'utilisation du Logiciel et des Services tels que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A du décrits dans le présent Contrat de licence, et devra se prolonger selon auprès d'un fournisseur de services agréé par Symantec ("Fournisseur de services"), à la période définie date établie par celui-ci. La Période de service a une durée limitée indiquée dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur la documentation concernant la transaction applicable provenant du distributeur agréé, du revendeur ou du revendeur agréé Fournisseur de services auprès duquel Vous avez acheté vous êtes procuré le LogicielLogiciel et les Services. Le Logiciel peut et les Services peuvent se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel opérationnels à la fin de la Période de validité service et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si et des Services, sauf en cas de renouvellement de la Période de validité n'est pas renouveléeservice. Des renouvellements abonnements de renouvellement de la période Période de validité service seront (i) disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/ ou (ii) fournis par Votre Fournisseur de services conformément aux politiques qu'il pratique, dans le cas où vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de ce dernier. Celui-ci Le présent Contrat de licence régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel et des Services que Symantec peut est susceptible de Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licenceSauf mention contraire dans la Documentation, vos Vos droits et obligations concernant relatifs à l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces droits et obligations ces Services sont les suivants. suivants conformément au présent Contrat de licence : Pendant la Période de validitéservice, Vous pouvez : A. utiliser une copie du Logiciel et des Services sur un seul périphériquePériphérique. Si la Documentation ou les documents sur les transactions fournis par le distributeur, le revendeur ou le Fournisseur de services agréé du Logiciel et des Services spécifie un nombre supérieur d’exemplaires et/de copies ou de périphériques est indiqué dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur autorisé auprès duquel Vous avez obtenu le Logicield'Appareils, Vous pouvez devez utiliser le Logiciel conformément à et les Services dans le respect de ces dispositions informations ; B. faire une copie du Logiciel et des Services à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel et les Services sur le disque dur de Votre périphérique Appareil et conserver l'original à des fins de sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel et les Services en réseau, à condition que vous déteniez une copie sous licence du Logiciel et des Services pour chaque périphérique Appareil pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les droits sur le Logiciel et les Services acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu du présent Contrat de licence, à toute personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le LogicielLogiciel et les Services, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et des Services et que le bénéficiaire de ce transfert accepte toutes les conditions du présent Contrat de licence. Pour éviter toute ambiguïté, si le Logiciel et les Services transférés font partie d'une offre multi-produits, Vous devez transférer tous Vos droits concernant tous les produits inclus avec le Logiciel et les Services. Le transfert partiel de Vos droits dans le cadre aux termes du présent Contrat de licence n'est pas autoriséLicence ne saurait être autorisé et toute tentative est réputée nulle et non avenue. Par exemple, si la Documentation applicable ou la documentation sur la transaction applicable fournie par le distributeur, le revendeur ou le Fournisseur de services agréé Vous donne le droit d'utiliser plusieurs copies exemplaires du LogicielLogiciel et des Services, seul le un transfert des droits d'utilisation de tous ces copies du exemplaires est valable. Pour éviter toute ambiguïté, les droits de transfert précités ne s'appliquent pas si Vous avez obtenu le Logiciel est valideet les Services auprès de Votre Fournisseur de services. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes autorisé à transférer les clés de produit du Logiciel et des Services acquis sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel et les Services et/ou ses leurs clés de produit à aucun tiers si Vous n'avez pas acquis le Logiciel et les Services sur un support physique ; E. exécuter utiliser le Logiciel conformément aux utilisations autorisées supplémentaires indiquées et les Services en conformité avec toute autre utilisation autorisée qui peut être prévue ci-dessous. Vous n'êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder sous licence ou prendre ou donner en location une quelconque partie du Logiciel et des Services ; B. pratiquer de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source du LogicielLogiciel et des Services, ou créer des dérivés du LogicielLogiciel et des Services, sauf conformément à l'Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou tout défaut du Logiciel et des Services sans l’autorisation l'autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer d'effectuer ces corrections conformément à l’Article l'Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; D. utiliser fournir, proposer ou mettre à disposition le Logiciel et les Services dans le cadre d'une infogérance, d'une utilisation en temps partagé, d'une prestation de service ou d'un service bureau ; ou E. faire une utilisation du Logiciel et des Services qui n'est pas permise en vertu du présent Contrat de Licence. Le Logiciel et les Services peuvent inclure des caractéristiques et fonctionnalités tierces, ou bien accéder au contenu d'un site Web tiers. Ces caractéristiques, fonctionnalités ou contenus peuvent être soumis aux conditions de service tierces afférentes.

Licence. Le logiciel avec l'ensemble de ses (y compris les fonctions et services, services qui l'accompagnent) et sa documentation, la documentation (y compris l'emballage tout emballage du produit produit) (la « Documentation »"Documentation") accompagnant fournie avec le présent Contrat de Licence licence (dénommés conjointement collectivement le « Logiciel »"Logiciel") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par le droit de la législation relative à la propriété intellectuelle et le droit aux droits d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, ▇▇▇▇ disposez de certains droits relatifs à son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence. La "Période de service" commencera à la date de Votre installation initiale d'une copie d'utilisation du Logiciel sur un ordinateur ou un périphérique mobile (un "Périphérique"), quel ) une fois que soit Vous avez accepté le nombre de copies du Logiciel que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A du présent Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logiciel. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin présent Contrat de la Période de validité et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Celui-ci licence régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre Sous réserve du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation dont dispose Symantec au titre de la part de Symantec Section 2 ou en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces la Section 6, Vos droits et obligations en vertu du présent Contrat de licence pour l'utilisation du présent Logiciel sont perpétuels et sont les suivants. Pendant la Période de validité, suivant s. Vous pouvez êtes autorisé à effectuer les opérations suivantes : A. utiliser une copie du Logiciel sur un seul périphériquePériphérique. Si un nombre supérieur d’exemplaires et/ou de périphériques Périphériques est indiqué dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur vi gueur du distributeur ou du revendeur autorisé auprès duquel Vous avez obtenu le Logiciel, Vous pouvez utiliser le Logiciel conformément à ces dispositions ; B. faire une copie du Logiciel à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel sur le disque dur de Votre périphérique Périphérique et conserver l'original l’original à des fins de sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel en réseau, à condition que vous déteniez une copie sous licence du Logiciel pour chaque périphérique pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les droits sur le Logiciel acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu du présent Contrat de licence, à toute personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le Logiciel, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et que le bénéficiaire de ce transfert accepte les conditions du présent Contrat de licence. Le transfert partiel de Vos droits dans le cadre du présent Contrat de licence n'est pas autorisé. Par exemple, si la documentation applicable Vous donne le droit d'utiliser plusieurs copies du Logiciel, seul le transfert des droits d'utilisation de ces copies du Logiciel est valide. Nonobstant les dispositions précédentes, si le Logiciel contient des clés de produit, Vous n'êtes autorisé à transférer les clés de produit du Logiciel acquis sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel et/ou ses clés de produit à aucun tiers si Vous n'avez pas acquis le Logiciel sur un support physique ; E. exécuter le Logiciel conformément aux utilisations autorisées supplémentaires indiquées ci-dessous. Vous n'êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder sous licence ou prendre ou donner en location une quelconque partie du Logiciel ; B. pratiquer de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source du Logiciel, ou créer des dérivés du Logiciel, sauf conformément à l'Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou tout défaut du Logiciel sans l’autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer ces corrections conformément à l’Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; D. utiliser le Logiciel dans le cadre d'une d’une infogérance, d'une d’une utilisation en temps partagé, d'une d’une prestation de service ou d'un d’un service bureau ; ou E. faire une utilisation du Logiciel qui n'est pas permise en vertu du présent Contrat de Licencelicence.

Licence. Le logiciel avec l'ensemble de ses fonctions et services, Logiciel et sa documentation, y compris l'emballage tout emballage du produit (la « Documentation »"Documentation") accompagnant qui accompagnent le présent Contrat de Licence (dénommés conjointement le « Logiciel »"Logiciel") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, ▇▇▇▇ disposez de certains droits relatifs à son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le après acceptation du présent Contrat de licence, Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validité. La "Période de servicevalidité" commencera débutera à la date de Votre installation initiale d'une copie du Logiciel sur un ordinateur ou un périphérique mobile (un "Périphérique"), quel que soit le nombre de copies du Logiciel que vous êtes autorisé et sa durée correspondra à utiliser conformément à l'Article 1.A du présent Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans les documents spécifiques relatifs à la transaction que Vous a remis le document contractuel en vigueur du distributeur ou du le revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logiciel. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇. Celui-ci régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9la section 8. Ces droits et obligations sont les suivants. Pendant la Période de validité, Vous pouvez : A. utiliser une copie du Logiciel sur un seul périphériqueordinateur. Si un plus grand nombre supérieur d’exemplaires de copies et/ou de périphériques nombre d'ordinateurs est indiqué dans la Documentation ou dans les documents spécifiques relatifs à la transaction que Vous a remis le document contractuel en vigueur du distributeur ou du le revendeur autorisé agréé auprès duquel Vous avez obtenu acheté le Logiciel, Vous pouvez utiliser le Logiciel conformément à ces dispositions de telles spécifications ; B. faire une copie de sauvegarde du Logiciel à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel sur le disque dur de Votre périphérique ordinateur et conserver l'original à des fins de l’original en tant que sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel en réseau, à condition que vous Vous déteniez une copie sous licence du Logiciel pour chaque périphérique ordinateur pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les droits sur le Logiciel acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu du présent Contrat de licence, Licence à toute personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le Logiciel, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et que le bénéficiaire de ce transfert accepte les conditions dispositions du présent Contrat de licenceLicence. Le transfert partiel de Vos droits dans le cadre du présent Contrat de licence n'est pas autorisé. Par exemple, si la documentation applicable en vigueur Vous donne le droit d'utiliser plusieurs copies exemplaires du Logiciel, seul le un transfert des droits d'utilisation de tous ces copies du Logiciel est valide. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes autorisé à transférer les clés de produit du Logiciel acquis sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel exemplaires sera valable ; et/ou ses clés de produit à aucun tiers si Vous n'avez pas acquis le Logiciel sur un support physique ; E. exécuter le Logiciel conformément aux utilisations autorisées supplémentaires indiquées ci-dessous. Vous n'êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder concéder sous licence ou licence, prendre ou donner en location une quelconque toute partie du Logiciel ; B. pratiquer procéder à de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou traduire, tenter par tout moyen de découvrir le code source du Logiciel, Logiciel ou créer des dérivés œuvres dérivées à partir du Logiciel, sauf si cela est fait conformément à l'Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou tout défaut du Logiciel sans l’autorisation l'autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer d'effectuer ces corrections conformément à l’Article l'Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; D. utiliser le Logiciel dans le cadre d'une infogérance, d'une utilisation en temps partagé, d'une prestation de service ou d'un service bureau ; ou E. faire une utilisation du Logiciel qui n'est pas permise en vertu du présent Contrat de Licence.

Licence. Le logiciel avec l'ensemble de ses fonctions et services, et sa documentationlogiciel, y compris toutes les fonctions dont il est doté, sa documentation ainsi que l'emballage du produit (appelés la « Documentation ») accompagnant "Documentation"), qui accompagnent le présent Contrat de Licence licence (dénommés conjointement collectivement appelé le « Logiciel »"Logiciel") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteurlégislation relative aux droits d'auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, ▇▇▇▇ disposez de certains droits relatifs à son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le après acceptation du présent Contrat de licence, Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validité. La "Période de servicevalidité" commencera débutera à la date de Votre installation initiale d'une copie du Logiciel sur un ordinateur ou un périphérique mobile (un "Périphérique"), quel que soit le nombre de copies du Logiciel que vous êtes autorisé et sa durée correspondra à utiliser conformément à l'Article 1.A du présent Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur la documentation sur les transactions applicables du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logiciel. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_/▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇. Celui-ci Le présent Contrat de licence régit toute version, révision révision, mise à jour ou amélioration du Logiciel que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation l’utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9la section 11. Ces droits et obligations sont les suivants. Pendant la Période période de validité, Vous pouvez : A. utiliser une copie du Logiciel sur un seul périphériqueordinateur. Si un plus grand nombre supérieur d’exemplaires de copies et/ou de périphériques nombre d'ordinateurs est indiqué dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur la documentation sur les transactions applicable du distributeur ou du revendeur autorisé agréé auprès duquel Vous avez obtenu acheté le Logiciel, Vous pouvez utiliser le Logiciel conformément à ces dispositions de telles spécifications ; B. faire effectuer une copie du Logiciel à des fins de sauvegarde ou d'archivage, ou copier le Logiciel sur le disque dur de Votre périphérique ordinateur et conserver l'original à des fins de sauvegarde ou d'archivage ; C. utiliser le Logiciel en réseau, à condition que vous déteniez si Vous détenez une copie sous licence du pour chacun des ordinateurs pouvant accéder au Logiciel pour chaque périphérique pouvant y accéder par via le réseau ; D. transférer définitivement tous les de manière permanente à une autre personne ou entité l'ensemble de Vos droits sur le Logiciel acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu accordés dans le cadre du présent Contrat de licence, à toute personne ou entité, licence à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le Logiciel, ne conserviez aucun exemplaire aucune copie du Logiciel et que le bénéficiaire de ce transfert accepte les conditions termes du présent Contrat de licence. Le transfert partiel de Vos droits dans le cadre du présent Contrat de licence n'est n’est pas autorisé. Par exemple, si la documentation applicable Vous donne le droit d'utiliser plusieurs copies du Logiciel, seul le transfert des droits d'utilisation de ces copies du Logiciel est valide. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes autorisé à transférer les clés de produit du Logiciel acquis sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel et/ou ses clés de produit à aucun tiers si Vous n'avez pas acquis le Logiciel sur un support physique ; E. exécuter le Logiciel conformément aux utilisations autorisées supplémentaires indiquées ci-dessous. Vous n'êtes n’êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder concéder sous licence ou licence, prendre ou donner en location une quelconque toute partie du Logiciel ; B. pratiquer de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou traduire, tenter de découvrir le code source du Logiciel, ou ni créer des dérivés du Logiciel, sauf conformément à l'Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle Logiciel ; C. corriger toute anomalie ou tout défaut du Logiciel sans l’autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer ces corrections conformément à l’Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; D. utiliser le Logiciel dans le cadre d'une infogérance, d'une utilisation en d'un accord d'infogérance ou de temps partagé, d'une prestation partagé ou dans le cadre d'accords avec un fournisseur d'accès ou de service ou d'un service bureau services ; ou E. faire une utilisation du D. utiliser le Logiciel de quelque manière que ce soit qui n'est pas permise en vertu du autorisée conformément au présent Contrat de Licencelicence.

Licence. Le logiciel avec l'ensemble de ses (y compris les fonctions et services, services qui l'accompagnent) et sa documentation, la documentation (y compris l'emballage tout emballage du produit produit) (la « Documentation »"Documentation") accompagnant fournis avec le présent Contrat de Licence licence (dénommés conjointement collectivement le « Logiciel »"Logiciel") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par le droit de la législation relative à la propriété intellectuelle et le droit aux droits d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, ▇▇▇▇ disposez de certains droits relatifs à son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence. La "Période de service" commencera à la date de Votre installation initiale d'une copie du Logiciel sur un ordinateur ou un périphérique mobile (un "Périphérique"), quel que soit le nombre de copies du Logiciel que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A du présent Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logiciel. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité service et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité service n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité service seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Celui-ci régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation l’utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9la section 8. Ces droits et obligations sont les suivants. Pendant toute la Période période de validitéservice, Vous pouvez êtes autorisé à effectuer les opérations suivantes : A. utiliser une copie du Logiciel sur un seul périphérique. Si un nombre supérieur d’exemplaires et/ou de périphériques est indiqué dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur autorisé auprès duquel Vous avez obtenu le Logiciel, Vous pouvez utiliser le Logiciel conformément à ces dispositions ; B. faire une copie du Logiciel à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel sur le disque dur de Votre périphérique et conserver l'original à des fins de sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel en réseau, à condition que vous déteniez une copie sous licence du Logiciel pour chaque périphérique pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les droits sur le Logiciel acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu du présent Contrat de licence, à toute personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le Logiciel, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et que le bénéficiaire de ce transfert accepte les conditions du présent Contrat de licence. Le transfert partiel de Vos droits dans le cadre du présent Contrat de licence n'est pas autorisé. Par exemple, si la documentation applicable Vous donne le droit d'utiliser plusieurs copies du Logiciel, seul le transfert des droits d'utilisation de ces copies du Logiciel est valide. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes autorisé à transférer les clés de produit du Logiciel acquis sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel et/ou ses clés de produit à aucun tiers si Vous n'avez pas acquis le Logiciel sur un support physique ; E. exécuter le Logiciel conformément aux utilisations autorisées supplémentaires indiquées ci-dessous. Vous n'êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder sous licence ou prendre ou donner en location une quelconque partie du Logiciel ; B. pratiquer de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source du Logiciel, ou créer des dérivés du Logiciel, sauf conformément à l'Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou tout défaut du Logiciel sans l’autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer ces corrections conformément à l’Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; D. utiliser le Logiciel dans le cadre d'une d’une infogérance, d'une d’une utilisation en temps partagé, d'une d’une prestation de service ou d'un d’un service bureau ; ou; E. faire une utilisation du utiliser le Logiciel d'une manière qui n'est n’est pas permise en vertu du par le présent Contrat de Licencelicence.

Licence. Le logiciel a. Nous vous accordons pendant la durée de la présente entente une licence non exclusive, incessible et révocable, uniquement en conformité avec l'ensemble les dispositions des présentes, vous permettant (i) d’accéder à l’aide des liens à l’une ou à plusieurs de ses fonctions nos propriétés; et (ii) d’utiliser, uniquement à l’aide des liens, le contenu de Best Buy ainsi que les documents sous licence pertinents, dans l’unique but de lier une ou plusieurs de vos propriétés à l’une ou à plusieurs de nos propriétés, sur lesquelles vos utilisateurs peuvent acheter des produits et services. IL VOUS EST INTERDIT D’ALTÉRER, et sa documentationDE MODIFIER OU DE CHANGER, y compris l'emballage DE QUELQUE FAÇON, LES DOCUMENTS SOUS LICENCE OU LE CONTENU DE BEST BUY. NOUS CONSERVONS TOUS NOS DROITS SUR LES DOCUMENTS SOUS LICENCE ET TOUT LE CONTENU DE BEST BUY. VOUS ACCEPTEZ CES DROITS ET CES LICENCES SOUS RÉSERVE DES CONDITIONS DE LA PRÉSENTE ENTENTE. b. Nous pouvons demander au gestionnaire du produit (la « Documentation ») accompagnant le présent Contrat programme de Licence (dénommés conjointement le « Logiciel ») sont la propriété vous donner accès à certains contenus de Symantec ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du LogicielBest Buy, ▇▇▇▇ disposez de certains droits relatifs à son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence. La "Période de service" commencera à la date de Votre installation initiale d'une copie du Logiciel sur un ordinateur ou un périphérique mobile (un "Périphérique"), quel que soit le nombre de copies du Logiciel que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A du présent Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logiciel. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des notamment toutes les mises à jour connexes. Pour utiliser un contenu ou des documents sous licence de fonctions ou Best Buy, vous devez vous conformer aux conditions de Best Buy relatives à l’utilisation dudit contenu du Logiciel et des documents sous licence de Best Buy. c. Vous reconnaissez que Best Buy est propriétaire de ses documents sous licence et en détient les droits; vous convenez de ne pas enfreindre les droits de Best Buy et que toute utilisation que vous ferez des documents sous licence sera faite au nom et à l’avantage de Best Buy; vous convenez en outre d’aider Best Buy à enregistrer la présente entente auprès des autorités gouvernementales compétentes, si la Période de validité n'est pas renouveléeBest Buy vous le demande. Des renouvellements Vous convenez qu’aucune disposition de la période présente entente ne vous donne un droit, un titre ou intérêt relativement aux documents sous licence, sauf le droit d’utiliser lesdits documents conformément aux dispositions de la présente entente. Vous convenez en outre que vous ne remettrez pas en cause le titre ou les droits de Best Buy relativement aux documents sous licence, non plus que la validité des documents sous licence ou la validité de la présente entente. d. Vous convenez que la nature et la qualité de toutes vos propriétés utilisées dans le cadre de la présente entente et toutes les publicités et promotions connexes seront disponibles conformément conformes à des normes de qualité élevée et ne porteront pas atteinte à la politique survaleur de support Best Buy ou aux documents sous licence. Vous convenez de Symantec disponible ne pas utiliser les documents sous licence de manière à l'adresse nuire à notre image ou à nous présenter sous un angle négatif. e. Vous convenez d’utiliser les documents sous licence uniquement sous la forme et de la manière recommandées par Best Buy et de les accompagner des légendes fournies au besoin par cette dernière; vous convenez en outre de ne pas utiliser d’autres marques de commerce ou marques de service juxtaposées aux documents sous licence. f. Vous convenez de ne pas utiliser, enregistrer ni chercher à enregistrer une marque de commerce, une marque de service ou un nom de domaine contenant des termes pouvant porter à confusion relativement aux propriétés de Best Buy (y compris, faut-il le préciser, la société mère, les filiales et les sociétés affiliées de Best Buy), incluant, sans s’y limiter, les termes « ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇ », « ▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Celui-ci régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces droits et obligations sont les suivants. Pendant la Période de validité, Vous pouvez : A. utiliser une copie du Logiciel sur un seul périphérique. Si un nombre supérieur d’exemplaires et/ou de périphériques est indiqué dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur autorisé auprès duquel Vous avez obtenu le Logiciel, Vous pouvez utiliser le Logiciel conformément à ces dispositions ; B. faire une copie du Logiciel à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel sur le disque dur de Votre périphérique et conserver l'original à des fins de sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel en réseau, à condition que vous déteniez une copie sous licence du Logiciel pour chaque périphérique pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les droits sur le Logiciel acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu du présent Contrat de licence, à toute personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le Logiciel, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et que le bénéficiaire de ce transfert accepte les conditions du présent Contrat de licence. Le transfert partiel de Vos droits dans le cadre du présent Contrat de licence n'est pas autorisé. Par exemple, si la documentation applicable Vous donne le droit d'utiliser plusieurs copies du Logiciel, seul le transfert des droits d'utilisation de ces copies du Logiciel est valide. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes autorisé à transférer les clés de produit du Logiciel acquis sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel et/ou ses clés de produit à aucun tiers si Vous n'avez pas acquis le Logiciel sur un support physique ; E. exécuter le Logiciel conformément aux utilisations autorisées supplémentaires indiquées ci-dessous. Vous n'êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder sous licence ou prendre ou donner en location une quelconque partie du Logiciel ; B. pratiquer de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source du Logiciel, ou créer des dérivés du Logiciel, sauf conformément à l'Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou tout défaut du Logiciel sans l’autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer ces corrections conformément à l’Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; D. utiliser le Logiciel dans le cadre d'une infogérance, d'une utilisation en temps partagé, d'une prestation de service ou d'un service bureau ; ou E. faire une utilisation du Logiciel qui n'est pas permise en vertu du présent Contrat de Licence.»,