Liste de rappel Clauses Exemplaires

Liste de rappel. La liste de rappel comprend: a) Les personnes salariées à temps partiel qui ont exprimé leur disponibilité; b) les autres personnes salariées qui sont: i) les personnes salariées embauchées pour effectuer du remplacement; ii) les personnes salariées qui ont abandonné leur poste pour s'inscrire sur la liste de rappel, auquel cas elles conservent leur ancienneté. Cependant, ces personnes salariées ne peuvent se prévaloir des dispositions relatives aux mutations volontaires (Article 13) avant l'écoulement d'une période de Définition des termes Page I.1.5 douze (12) mois depuis leur inscription sur la liste de rappel. Malgré ce qui précède, la candidature de telles personnes salariées à un poste est considérée lorsque, suite à l'application des dispositions de la convention collective, il n'y a aucune candidature ou qu'aucune candidate ou aucun candidat ne satisfait aux exigences normales de la tâche; iii) les personnes salariées mises à pied qui ne bénéficient pas de la sécurité d'emploi au sens du paragraphe 15.03.

Liste de rappel. La liste de rappel comprend: a) Les personnes salariées à temps partiel qui ont exprimé leur disponibilité; b) les autres personnes salariées qui sont: i) les personnes salariées embauchées pour effectuer du remplacement; ii) les personnes salariées qui ont abandonné leur poste pour s'inscrire sur la liste de rappel, auquel cas elles conservent leur ancienneté. Cependant, ces personnes salariées ne peuvent se prévaloir des dispositions relatives aux mutations volontaires (Article 13) avant l'écoulement d'une période de douze (12) mois depuis leur inscription sur la liste de rappel. Malgré ce qui précède, la candidature de telles personnes salariées à un poste est considérée lorsque, suite à l'application des dispositions de la convention collective, il n'y a aucune candidature ou qu'aucune candidate ou aucun

Liste de rappel. Un Employé Permanent mis à pied en raison d’un manque de travail ou d’une réduction de l’effectif est inscrit sur une liste de rappel conformément au calendrier suivant: i. Employés ayant terminé leur période d’essai et comptant jusqu’à deux (2) années d’ancienneté: quatre-vingt-dix (90) jours. ii. Employés comptant de deux (2) à quatre (4) années d’ancienneté: cent quatre-vingts (180) jours. iii. Employés comptant plus de quatre (4) années d’ancienneté: trois cent soixante-cinq (365) jours. Les Employés mis à pied qui ne sont pas rappelés au travail avant la date d’expiration de la période de rappel sont considérés comme congédiés par l’Employeur. À ce moment, ils auront droit à une indemnité de cessation d’emploi conformément à l’article 14 (Indemnité de cessation d’emploi), et l’Employeur n’aura aucune autre obligation envers ces Employés. Un Employé peut demander l’extinction de ses droits de rappel et recevoir une indemnité de cessation d’emploi au moment de sa mise à pied, mais une fois l’indemnité versée, l’Employeur n’aura aucune autre obligation envers cet Employé. Si la Société doit réduire son effectif dans un Centre de service, la Société envisagera la possibilité d’offrir une indemnité de départ à la retraite ou une indemnité de cessation d’emploi aux Employés visés, par ordre d’ancienneté, dans le Centre de service au lieu de mettre à pied des Employés moins anciens, si possible. Les parties conviennent que la Société détermine à son entière discrétion si elle souhaite proposer cette option au lieu d’entamer une procédure de mise à pied. Les Employés à Temps partiel qui travaillent en moyenne au moins quinze (15) heures par semaine, qui sont au service de l’Employeur depuis au moins six (6) mois et qui sont mis à pied en raison d’un manque de travail sont inscrits sur une liste de rappel pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours. Ces Employés à Temps partiel seront rappelés au travail pour occuper la Catégorie de poste qu’ils détenaient au moment de leur mise à pied si un poste de cette Catégorie est offert. Les Employés mis à pied qui sont rappelés au travail seront informés du rappel par ▇▇▇▇▇▇▇▇ recommandé à leur dernière adresse connue et auront un délai de sept (7) jours consécutifs suivant la réception de cette lettre ou suivant la date de la tentative de livraison de celle-ci pour se présenter au travail. Un Employé qui ne se présente pas au travail dans ce délai de sept (7) jours est considéré comme congédié, et l’Employeur n’au...

Liste de rappel. L’Employeur maintient une liste de rappel composée des noms des salariées mises à pied et des salariées à temps partiel qui ont exprimé leur disponibilité par écrit. La liste de rappel est appliquée par ancienneté. Cette liste de rappel est notamment utilisée pour combler les postes temporairement dépourvus de leur titulaire, pour combler un surcroît temporaire de travail, ou pour toute autre raison convenue entre les parties.