Mise en configuration de la pelouse Clauses Exemplaires

Mise en configuration de la pelouse. La Ville mettra en configuration la pelouse du Site selon les critères de mise en configuration définis en Annexe 8. Afin de parvenir aux standards olympiques nécessaires à l’accueil des Entraînements sur le Site, la pelouse du Site fera l’objet d’une mise en repos à partir du 1er juin 2024. Cette mise en repos implique l’accord systématique de Xxxxx 0000 pour pouvoir accéder à la pelouse. Durant cette période, l’entretien habituel de la pelouse mis en œuvre par la Ville pourra être maintenu.
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Mise en configuration de la pelouse. La Ville de Gennevilliers mettra en configuration la pelouse du Site selon les critères de mise en configuration définis en Annexe 8.1. Afin de parvenir aux standards olympiques nécessaires à l’accueil des Entraînements sur le Site, la pelouse du Site fera l’objet d’une mise en repos préalable à la mise en configuration. Cette période de mise en repos court à partir 1er juin 2024 jusqu’au début de la Période d’utilisation exclusive. Durant cette période, aucune activité ne pourra être conduite sur la pelouse, en dehors de l’entretien nécessaire à l’atteinte des objectifs inscrits dans l’Annexe 8.1., sauf accord contraire de Paris 2024.
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  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Période d’essai Article 5