Modalités de la mise à disposition. Fibragglo précisera par des mises à jour de l’Annexe 10 les modalités opérationnelles de commande et de résiliation des lignes FTTH activées.
Modalités de la mise à disposition. FIBRESO précisera par des mises à jour de l’Annexe 10 ou des STAS les modalités de commande, de résiliation, d’utilisation et de livraison du Raccordement au NRO .
Modalités de la mise à disposition. Fibreso précisera par des mises à jour de l’Annexe 10 ou des STAS les modalités de commande, de résiliation, d’utilisation et de livraison de l’hébergement.
Modalités de la mise à disposition. La RIT précisera par des mises à jour de l’Annexe 10 les modalités opérationnelles de commande et de résiliation des lignes en location.
Modalités de la mise à disposition. Fibreso précisera par des mises à jour de l’Annexe 11 les modalités opérationnelles de commande et de résiliation des lignes en location.
Modalités de la mise à disposition. La RIT précisera par des mises à jour de l’Annexe 9 ou des STAS les modalités de commande, de résiliation, d’utilisation et de livraison de l’hébergement.
Modalités de la mise à disposition. La RIT précisera par des mises à jour de l’Annexe 9 ou des STAS les modalités de commande, de résiliation, d’utilisation et de livraison du Raccordement au NRO .
Modalités de la mise à disposition. Les bâtiments, : les ateliers de serrurerie et de ferronnerie, les chambres des gardiens, les chambres des apprentis et les chambres de services créées au sein du musée seront pris en gestion par le concessionnaire au fur et à mesure de l’achèvement des travaux par l’intermédiaire d’un procès-verbal de mise à disposition qui sera annexé au contrat (annexe 12 modifiée). Les chambres du château d’eau, les chambres des parfums, les chambres du muséum, les chambres des celliers, la salle des équipages et les espaces de restauration sont pris en gestion en l’état par le concessionnaire dès le 1er février 2020. Pendant les travaux de requalification de ces bâtiments, ils seront sortis du périmètre du contrat et seront réintégrés par un procès-verbal de mise à disposition qui prendra effet à compter de date indiqué dans ce document.
Modalités de la mise à disposition. Pour chaque mise à disposition, les modalités sont précisées dans un avenant au contrat de travail.
Modalités de la mise à disposition. Pour permettre aux Parties de répondre à la demande de l’ARS d’augmenter rapidement les capacités d’accueil en service de réanimation au sein du CH xxx, la présente convention définit les conditions et les modalités de la mise à disposition du plateau technique, du personnel et du matériel de la clinique xxx au CH xxx. La clinique xxx consent un droit d’accès non exclusif aux praticiens hospitaliers à son plateau technique chirurgical et obstétrical, pour la réalisation des interventions urgentes des patients du CH xxx. A cet effet, la clinique xxx met à la disposition des praticiens hospitaliers concernés par la présente convention et de leurs patients : • des chambres et des box d’ambulatoire ; • une salle de bloc opératoire ; • une salle post-interventionnelle et de réveil ; • des chambres d’hospitalisation. Il est convenu entre les Parties que cette mise à disposition interviendra pour deux vacations quotidiennes du lundi au vendredi (hors jours fériés et semaine 53 de 2020), étant précisé qu’une vacation correspond à 5h (8h-13h ou 14h-19h).