Définition de Jour de

Jour de. Le lendemain du Jour de Vendredi saint Fête de la Reine Fête nationale du Canada Fête du Travail
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Jour de. Le loyer total (Loyer Contractuel) sera de (G) $ par mois.
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Jour de. Lendemain du jour de l’an Lundi de Pâques
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Examples of Jour de in a sentence

  • Date anniversaire : Jour de l’activation du premier Service WITEL souscrit par le Client.

  • Cette résiliation prend effet le Jour correspondant au Jour de la dernière des Transactions conclue avec les Fournisseurs Qualifiés dans le cadre de la présente version des Conditions Générales.

  • Un Client peut, le Jour de bourse ouvrable au cours duquel un Ordre a été passé, demander l’annulation dudit Ordre qui n’a pas encore été exécuté.

  • Lorsque l’Agent de Règlement/Livraison fournit un Instrument financier auquel une option est associée, le Client doit notifier expressément à Xxxxxx Cheuvreux son souhait d’exercer cette option avant le dernier Jour de bourse ouvrable au cours duquel ladite option peut être exercée.

  • A défaut de programme de livraison ou à défaut d’accord de TIGF sur le programme soumis par le Fournisseur, la Quantité Contractuelle Journalière est égale à la Quantité Contractuelle divisée par le nombre de Jour de la période de livraison spécifiée à l’article « Attribution des Lots ».

  • Le Client dispose d’un Jour de bourse ouvrable à compter de la date à laquelle il est réputé avoir reçu la Confirmation pour en contester la teneur.

  • Le transfert de propriété intervient le Jour de la livraison du Gaz au lieu de livraison défini au Contrat.

  • Cette résiliation prend effet le Jour de la dernière Transaction.

  • De plus, un jour choisi par la Commission entre Noël et le Jour de l’An est chômé et payé.

  • A chaque Opération, l’Opérateur du Terminal remettra au Chauffeur, immédiatement après l’Opération, puis transmettra au Client, de préférence via l’Outil de Programmation, au plus tard le premier Jour Ouvré suivant le Jour de l’Opération, le Certificat de Chargement.


More Definitions of Jour de

Jour de. Le lendemain du Jour de Vendredi Saint Le Lundi de Pâques Fête de Fête Nationale Fête du Canada Fête du Travail Action de Grâces Jour du Souvenir Jour de Xxxx Xxxxxxxxx de Noël Toutefois, les Membres d'équipage qui reçoivent des prestations en vertu d'un gouvernemental ou de régime d'assurance-salaire (invalidité) ne sont pas éligibles au paiement du congé. Comme les montants des congés statutaires sont inclus dans le salaire des Membres d'équipage les douze (12) premiers Jours de sa deuxième Période seront réputés être les jours de congés statutaires.
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Jour de. Le lendemain du Jour de Vendredi Saint Le Lundi de Pâques Fête de Fête Nationale Fête du Canada Fête du Travail Action de Grâces Jour du Souvenir Jour de Xxxx Xxxxxxxxx de Noël Toutefois, les Membres d'équipage qui reçoivent des prestations en vertu d'un régime gouvernemental ou de régime (invalidité) ne sont pas éligibles au paiement du congé. Comme les montants des congés statutaires sont inclus dans le salaire des Membres d'équipage les douze (12) premiers Jours de sa deuxième Période seront réputés être les jours de congés statutaires.
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Jour de. Vendredi saint mars Fête des Fête du Canada
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Jour de. Lendemain du Jour de Vendredi Saint Lundi de Pâques Fête de Fête nationale Confédération Fête du Travail Action de Grâces Veille de Xxxx Xxxx Lendemain de Noël Veille du Jour de Le but de la Société en reconnaissant ces jours fériés est de permettre aux employées de les observer sans réduction de traitement. Parmi les jours fériés mentionnés à la clause les jours fériés suivants sont observés la journée ou sont reportés à la première journée ouvrable qui suit, si le jour férié coïncide avec un jour de repos hebdomadaire, à moins que gouvernement fédéral ou le gouvernement provincial ne fixe une autre journée:
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Jour de. Lendemain du Jour de Vendredi Saint
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Jour de hebdomadaire, le statutaire ou férié statutaire ou avec un xxxxx est reporté au de travail précédent ou suivant le ou les
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Related to Jour de

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Partenaire désigne toute personne productrice ou organisatrice de la Prestation Touristique vendue par le Vendeur au Client.

  • Titulaire Xxxxxxxx Xxxxxx xxxxxxx@xxxxxxxxx.xx Emplacement: DocuSign

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • Commande désigne un formulaire de commande (Order Form), un statement of work (SOW), un Licensed Software Designation Agreement (LSDA), ou tout document de commande similaire qui (i) incorpore les conditions du présent Contrat et décrit la ou les Offres commandées par le Client et les redevances associées à ces dernières, (ii) a été accepté par le Client via des signatures manuscrites ou électroniques, ou via un système électronique spécifié par Siemens, et (iii) est accepté par Siemens.

  • Annexe désigne toute annexe d’Oracle aux présentes conditions générales selon la définition donnée à la section 2.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.

  • Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Contenu désigne les données, textes, sons, vidéos, images, modèles ou logiciels.

  • Vendeur désigne tout Utilisateur, particulier ou professionnel, qui propose à la vente un ou plusieurs Articles(s) sur le Site.

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • Rappel Le bailleur ou le preneur sont autorisés à annuler si la situation sanitaire liée au Covid 19, à l’échelon local, national ou international indépendantes de leur volonté, rendent impossible l’exécution de tout ou partie des obligations prévues au contrat.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • notre ou « nos », le débiteur, comme il est mentionné ci-dessus;

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.