Définition de Jour de

Jour de. Le lendemain du Jour de Vendredi saint Fête de la Reine Fête nationale du Canada Fête du Travail
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Jour de. Vendredi saint mars Fête des Fête du Canada
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Jour de. Lendemain du Jour de Vendredi Saint Lundi de Pâques Fête de Fête nationale Confédération Fête du Travail Action de Grâces Veille de Xxxx Xxxx Lendemain de Noël Veille du Jour de Le but de la Société en reconnaissant ces jours fériés est de permettre aux employées de les observer sans réduction de traitement. Parmi les jours fériés mentionnés à la clause les jours fériés suivants sont observés la journée ou sont reportés à la première journée ouvrable qui suit, si le jour férié coïncide avec un jour de repos hebdomadaire, à moins que gouvernement fédéral ou le gouvernement provincial ne fixe une autre journée:
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Examples of Jour de in a sentence

  • Le transfert de propriété intervient le Jour de la livraison du Gaz au lieu de livraison défini au Contrat.

  • A défaut de programme de livraison ou à défaut d’accord de TIGF sur le programme soumis par le Fournisseur, la Quantité Contractuelle Journalière est égale à la Quantité Contractuelle divisée par le nombre de Jour de la période de livraison spécifiée à l’article « Attribution des Lots ».

  • Date anniversaire : Jour de l’activation du premier Service WITEL souscrit par le Client.

  • L’évaluation de chaque Fonds se fera chaque Jour de Bourse à midi.

  • Cette résiliation prend effet le Jour correspondant au Jour de la dernière des Transactions conclue avec les Fournisseurs Qualifiés dans le cadre de la présente version des Conditions Générales.

  • L’ACD peut décider que tout Jour de Bourse ainsi défini ne sera pas un Jour de Bourse.

  • Le bureau des transactions de l’ACD est ouvert de 9h00 à 17h30 chaque Jour de Bourse pour recevoir les demandes de souscription ou de rachat d’Actions.

  • Toute modification entraînera : La résiliation de la présente version des Conditions Générales, à une date correspondant au Jour de la dernière Transaction conclue dans le cadre de cette version, L’entrée en vigueur d’une nouvelle version des Conditions Générales, caractérisée par un numéro de version et une date d’application.

  • Cette résiliation prend effet le Jour de la dernière Transaction.

  • Après ce délai, et pendant les heures de fermeture d’Euronext Paris ou autres multilateral trading facilities, la demande sera traitée par BNP Paribas Securities Services au plus tard à 11 heures (CET Paris) le Jour de bourse suivant.


More Definitions of Jour de

Jour de. Lendemain du Jour de Vendredi Saint Lundi de Pâques Fête nationale Fête du Travail Veille de Xxxx Xxxx Lendemain de Noël Veille du Jour de En raison de la nature du travail de la Société, celle-ci convient de reporter l’observance des jours fériés suivants durant la période des fêtes de Noël et du Jour de Fête de Confédération Action de Grâces Si la Société suspend certaines de ses activités pour une durée de dix jours ouvrables durant la période des fêtes de Noël et du Jour de l’An, l’employée peut, s’il y a lieu et à son choix, combler les jours pris et non payés en puisant dans une des sources suivantes: temps supplémentaire accumulé et non payé vacances reportées ou anticipées banque de congé-maladie tel que prévu aux clauses paragraphe et
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Jour de. Le lendemain du Jour de Vendredi Saint Le Lundi de Pâques Fête de Fête Nationale Fête du Canada Fête du Travail Action de Grâces Jour du Souvenir Jour de Xxxx Xxxxxxxxx de Noël Toutefois, les Membres d'équipage qui reçoivent des prestations en vertu d'un gouvernemental ou de régime d'assurance-salaire (invalidité) ne sont pas éligibles au paiement du congé. Comme les montants des congés statutaires sont inclus dans le salaire des Membres d'équipage les douze (12) premiers Jours de sa deuxième Période seront réputés être les jours de congés statutaires.
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Jour de. 2. Le loyer total (Loyer Contractuel) sera de (G) $ par mois.
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Jour de hebdomadaire, le statutaire ou férié statutaire ou avec un xxxxx est reporté au de travail précédent ou suivant le ou les
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Related to Jour de

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • Commande Interface de programmation mise à disposition du CLIENT par OUTSCALE, permettant au CLIENT de piloter et de configurer les Prestations (automatisation des créations, suppressions, démarrages et arrêts des Machines Virtuelles, Extension temporaire du Périmètre des Prestations en cas de détection d’un manque de ressources par l’Infrastructure, etc.)

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Animaux Un seul chien est admis sur l’emplacement et dans locatifs (in- terdit aux chiens de 1ère et 2ème catégories). Les animaux doivent être tenus en laisse dans le camping et être à jour de vaccination. Les animaux ne doivent pas rester seuls sur les emplacements et dans les locatifs. Un supplément de 3€ est demandé par nuit. Les animaux ne doivent pas rester seuls dans les hébergements. Seuls les animaux de —10 kg sont admis sur le camping.

  • Produits désigne les produits et les services de Nu Skin qui sont vendus par le biais de l’entité Nu Skin Local dans chacun des Pays autorisés. L’expression « Règles commerciales et administratives » désigne les règles qui régissent la manière dont un Brand Affiliate doit mener son activité et qui définissent les droits et les relations des parties. L’expression « Pays de résidence » désigne, si vous êtes une personne physique, le pays, le territoire ou autre juridiction politique du ressort duquel vous dépendez en qualité de citoyen ou de résident légal et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. Si vous êtes une Entité commerciale telle qu’une société de capitaux, une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou toute autre forme d’organisation commerciale, il s’agira du pays, du territoire ou autre juridiction politique dans lequel vous êtes légalement constituée en vertu du droit de votre Pays de résidence et dans lequel chaque membre de l’Entité commerciale est légalement autorisé en bonne et due forme à mener l’activité dans le Pays de résidence, et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. L’expression « Programme de performance des ventes » désigne le plan spécifique exposant en détail les conditions de la structure de rétribution qui s’applique aux Brand Affiliates.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Rappel Votre responsabilité est engagée jusqu’à la fin du contrat de location.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Objectif Permettre au Client d'effectuer des activités de marketing numérique (en libre-service) via le Service d'Abonnement.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Fait à le Signature

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Conditions Particulières Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.

  • Site Internet xxx.xxxxxxxxxxxxxx-xxx.xxx courriel : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx-xxx.xxx

  • Assureur BPCE Assurances - Société Anonyme, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 61 996 212 euros, immatriculée au RCS Paris 350 663 860 - Siège social : 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00.