Modalités de commande. La passation de la commande se déroule selon les modalités suivantes : Pour renouveler son abonnement : - Le client doit s’identifier en remplissant les champs obligatoires ainsi que son numéro d’abonné. - Il sélectionne les différents titres de transport qu'il souhaite acheter après avoir consulté leurs prix ainsi que les conditions particulières applicables à chaque type de titre de transport. Ces titres sont nominatifs. Pour commander un titre de transport : - Le Client sélectionne en premier lieu les différents titres de transport qu'il souhaite acheter, après avoir consulté leurs prix ainsi que les conditions d'accès et d'utilisation applicables à chaque type de titre de transport. - Le Client peut à tout moment afficher le panier afin de vérifier les titres de transport sélectionnés, le montant total de sa commande et, le cas échéant, modifier les différentes composantes de sa commande. Lorsque son choix est arrêté, et après avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales de vente ainsi que les conditions particulières applicables à chaque type de titre de transport, le Client sélectionne le bouton « Payer votre commande » et se trouve dirigé vers le paiement. Le client « valide sa commande ». Le réseau Cap’bus se réserve le droit d'annuler ou suspendre toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure tant que le litige n'est pas réglé.
Modalités de commande. Article 6 –
Modalités de commande. « L’achat de forfait à distance s’effectue : 🢥 Soit par une commande en ligne en se connectant à l’adresse Internet : xxx.xxxxxx-xxxxxxx-xxxxxxxxx.xx 🢥 Soit par envoi du bon de commande prêt à skier à l’adresse : SEVLC COTE 2000 Service billetterie 38250 Villard-de-Lans Pour la vente en ligne : « La commande ne peut être enregistrée sur le site Internet xxx.xxxxxx-xxxxxxx-xxxxxxxxx.xx que si le Client s’est clairement identifié : Soit par l’entrée de son code d’accès (login + mot de passe) qui lui est strictement personnel. 🢥 Soit en complétant le formulaire en ligne lui permettant d’obtenir l’attribution de son code d’accès. Pour finaliser la commande, le Client doit accepter les présentes conditions ainsi que les conditions générales de vente et d’utilisation des forfaits. Conformément à l’article 1369-5 du Code civil : Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. SEVLC via JB concept confirmera au Client sa commande par un courriel ». « Sauf pour le rechargement en ligne les commandes en ligne complètes (règlement, et justificatifs le cas échéant fournis) doivent être impérativement conclues sur le site Internet xxx.xxxxxx-xxxxxxx-xxxxxxxxx.xx au plus tard 1 jour avant le premier jour de validité du forfait ». « Toute commande vaut acceptation de la description des services et des tarifs ». « Le présent bon de commande prêt à skier est à retourner dûment complété, accompagné des pièces justificative à l’adresse (Billetterie mains-libres) « Le titre de transport délivré sur un support keycard peut être rechargé en fonction des produits proposés par SEVLC COTE 2000 Service billetterie 38250 Villard-de-Lans Sur le site Internet : xxx.xxxxxx-xxxxxxx-xxxxxxxxx.xx. Le délai de rechargement est de trente minutes. « Le paiement se fait par CB « Un accusé de réception de la commande est envoyé par XXXXX via JB concept au Client, lequel devra être conservé par ce dernier, notamment en cas de contrôle lors de l’emprunt des remontées mécaniques ». « Le rechargement du titre aura lieu automatiquement lors du premier passage du Client aux bornes d’accès mains-libres ».
Modalités de commande. L’acheteur peut commander une reproduction en ligne directement à partir du Catalogue général de la BnF ou à partir de Gallica lorsqu’un bouton proposant l’achat d’une reproduction est disponible. Il peut également commander une reproduction à partir de la banque d’images de la BnF en suivant le lien mentionné au 2.1 ci-dessus. Lors d’une première commande, une fois le panier d’achat virtuel constitué, l’acheteur doit créer un compte personnel pour finaliser sa commande en remplissant avec exactitude un formulaire d’identification. L’acheteur choisit un identifiant et un mot de passe lui permettant d’accéder à son espace personnel pour, notamment, passer de nouvelles commandes, suivre leur traitement, accéder à ses factures. L’acheteur est informé et accepte que la saisie de tout numéro de client vaille preuve de son identité et manifeste son consentement. Un numéro de client lui est alors attribué et est visible dans chaque constitution de panier d’achat dans l’espace personnel. A tout moment mais avant paiement l’acheteur peut obtenir un récapitulatif des produits qu’il a sélectionnés ou modifier sa commande dans son panier d’achat. Il appartient à l’acheteur de vérifier le contenu de l’ensemble des éléments de son panier d’achat dans le récapitulatif de commande ainsi que l’ensemble des coordonnées indiquées dans son espace personnel avant d’actionner le bouton de confirmation de commande. Si l’acheteur est éligible au bénéfice d’une réduction tarifaire telle que proposée dans la décision tarifaire, il lui appartient de fournir selon les moyens indiqués sur le site les justificatifs nécessaires. Après vérification par la BnF des informations fournies, l’acheteur pourra bénéficier des réductions associées. L’acheteur est informé par courriel de la validation de sa pièce justificative dans les meilleurs délais. La passation d'une commande nécessite que l’acheteur dispose d'une messagerie électronique en bon état de fonctionnement en envoi et en réception. A défaut, il ne pourra pas passer de commande en ligne. Les informations contractuelles feront l'objet d'un récapitulatif sous la forme d'une confirmation de commande envoyée par xxxxxxxx et reprenant les informations contractuelles suivantes : • la désignation du produit commandé ; • les modalités de livraison ; • le prix toutes taxes comprises (TTC) et les modalités de paiement ; • les coordonnées du département Images et prestations numériques de la BnF. Les registres informatisés et conservés dans le...
Modalités de commande. La passation de la commande se déroule selon les modalités suivantes : Pour renouveler son abonnement : - Le client doit s’identifier en remplissant les champs obligatoires ainsi que son numéro d’abonné. - Il sélectionne les différents titres de transport qu'il souhaite acheter après avoir consulté leurs prix ainsi que les conditions particulières applicables à chaque type de titre de transport. Ces titres sont nominatifs. - Le Client peut à tout moment afficher le panier afin de vérifier les titres de transport sélectionnés, le montant total de sa commande et, le cas échéant, modifier les différentes composantes de sa commande. Lorsque son choix est arrêté, et après avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales de vente ainsi que les conditions particulières applicables à chaque type de titre de transport, le Client sélectionne le bouton « Payer votre commande » et se trouve dirigé vers le paiement. Le client « valide sa commande ». Le réseau Libellule se réserve le droit d'annuler ou suspendre toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure tant que le litige n'est pas réglé.
Modalités de commande. Les commandes sont passées directement sur le Site internet : xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxx.xx
Modalités de commande. Le retour des produits donnera lieu à un remboursement égal à la totalité des sommes versées. Le remboursement sera effectué dans le délai de 14 jours à compter de la date à laquelle ekWateur est informé de la décision du Client de se rétracter. Ce délai de remboursement peut être différé jusqu’à la récupération des produits ou jusqu’à ce que le Client ait fourni une preuve de l’expédition des produits concernés. Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour utiliser un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n'occasionne pas de frais pour le Client.
Modalités de commande. L’ABONNEMENT et les JETONS pourront être commandés en ligne depuis le site web xxx.xxxxxxxx.xxx. Le tarif des JETONS est dégressif selon le nombre commandé.
Modalités de commande. Préalablement à toute commande de titres d’accès, le Client reconnaît expressément avoir pris connaissance des présentes conditions générales, et les accepter sans réserve, en cochant la case « J'ai lu et j’accepte les conditions générales de vente » avant de valider sa commande.
Modalités de commande. 5.1. Les produits ou services sont présentés à partir d’une Fiche Descriptive permettant au Membre de prendre connaissance du prix de vente, du montant des frais de livraison éventuels, des modes de livraisons disponibles, ainsi que de la description des produits et/ou services proposés à la vente.