Modalités de commande Clauses Exemplaires

Modalités de commande. La passation de la commande se déroule selon les modalités suivantes : Pour renouveler son abonnement : - Le client doit s’identifier en remplissant les champs obligatoires ainsi que son numéro d’abonné. - Il sélectionne les différents titres de transport qu'il souhaite acheter après avoir consulté leurs prix ainsi que les conditions particulières applicables à chaque type de titre de transport. Ces titres sont nominatifs. Pour commander un titre de transport : - Le Client sélectionne en premier lieu les différents titres de transport qu'il souhaite acheter, après avoir consulté leurs prix ainsi que les conditions d'accès et d'utilisation applicables à chaque type de titre de transport. - Le Client peut à tout moment afficher le panier afin de vérifier les titres de transport sélectionnés, le montant total de sa commande et, le cas échéant, modifier les différentes composantes de sa commande. Lorsque son choix est arrêté, et après avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales de vente ainsi que les conditions particulières applicables à chaque type de titre de transport, le Client sélectionne le bouton « Payer votre commande » et se trouve dirigé vers le paiement. Le client « valide sa commande ». Le réseau Cap’bus se réserve le droit d'annuler ou suspendre toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure tant que le litige n'est pas réglé.
Modalités de commande. Article 6 –
Modalités de commande. La passation de la commande se déroule selon les modalités suivantes : Pour renouveler son abonnement : - Le client doit s’identifier en remplissant les champs obligatoires ainsi que son numéro d’abonné. - Il sélectionne les différents titres de transport qu'il souhaite acheter après avoir consulté leurs prix ainsi que les conditions particulières applicables à chaque type de titre de transport. Ces titres sont nominatifs. - Le Client peut à tout moment afficher le panier afin de vérifier les titres de transport sélectionnés, le montant total de sa commande et, le cas échéant, modifier les différentes composantes de sa commande. Lorsque son choix est arrêté, et après avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales de vente ainsi que les conditions particulières applicables à chaque type de titre de transport, le Client sélectionne le bouton « Payer votre commande » et se trouve dirigé vers le paiement. Le client « valide sa commande ». Le réseau Libellule se réserve le droit d'annuler ou suspendre toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure tant que le litige n'est pas réglé.
Modalités de commande. Les Produits commandés par le Client (et qui peuvent faire l’objet d’une livraison à Domicile ou en point de Retrait) seront livrés exclusivement en France Métropolitaine (Corse comprise) à l’exclusion notamment des cités universitaires, casernes militaires, boîtes postales, hôtels, où il n’est pas toujours possible de remettre le colis en mains propres. Il est précisé que le montant des frais de livraison varie en fonction de la localisation et du mode de livraison. Le montant des frais de livraison peut également varier en fonction du poids, de l’encombrement ou de la fragilité du (des) Produit(s) commandés. Les frais de livraison sont indiqués après validation de votre panier, au moment du choix du mode de livraison. Les Produits seront livrés dans les délais indiqués lors du récapitulatif de commande en fonction de l’option de livraison choisie, à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le Site, ou dans le Point de Retrait ou dans le magasin choisi par le Client lors de sa commande. Les délais de livraison indiqués sont des délais moyens habituels correspondant aux délais d’acheminement et aux délais de traitement d’expédition. Ces délais sont des estimations et ne pourront dépasser trente (30) jours, ce délai commençant à courir à compter du lendemain de la validation de la commande. Les modes de livraison ouverts effectivement à la Commande (en fonction notamment de la nature et du type de Produits sélectionnés, du lieu de livraison, etc.) seront précisés lors de la passation de ladite Commande. Les Produits faisant l’objet d’une même Commande ne pourront pas faire l’objet d’un mode de livraison différencié. Pour plus d’informations, le Client peut se rendre sur le site du transporteur Chronopost ou DPD. Les Produits commandés par le Client pourront faire l’objet d’un suivi de livraison. Le Client pourra suivre l’évolution de l’état de sa commande jusqu’à la remise du colis au transporteur en se connectant sur le site de Carter-Cash grâce à son numéro de commande (Rubrique « Suivi de commande ») ou en se connectant sur son Compte Client (puis Espace « Mes achats »). Une fois la commande remise au transporteur, le Client recevra un lien le redirigeant sur le site du transporteur. Il pourra ainsi suivre son colis au cours du processus de livraison.
Modalités de commande. Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. Conformément aux dispositions du Code Civil sur la conclusion des contrats en ligne, le contrat sera conclu lorsque vous cliquerez sur le bouton vous permettant de confirmer votre commande après avoir visualisé le détail de celle-ci et en particulier son prix total et avoir eu la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs. Après avoir pris connaissance du détail de votre commande, et une fois que l’ensemble des informations demandées aura été complété, vous pourrez cliquer sur « Valider et Payer » afin de confirmer définitivement la commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Xxxxxxxxxxxxx.xxx constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Xxxxxxxxxxxxx.xxx et ses clients. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation écrite reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Les Produits demeurent la propriété de Xxxxxxxxxxxxx.xxx jusqu'au complet encaissement du prix par Xxxxxxxxxxxxx.xxx Nous nous engageons à accepter votre bon de commande dans les termes des présentes conditions générales de vente. Xxxxxxxxxxxxx.xxx fera tout son possible pour traiter toutes les commandes, et notamment dans la limites des stocks disponibles. Xxxxxxxxxxxxx.xxx se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les contrats conclus sur notre site internet (données relatives à votre commande et CGV en vigueur au jour de votre commande) sont archivés pour une durée de 10 ans. Vous pouvez accéder aux contrats archivés en accédant à votre espace « Mes commandes ».
Modalités de commande. 4.2.1 Sur le Site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx : Il appartient à l’Acheteur de sélectionner sur le Site la ou les Prestation(s) qu’il désire commander. L’Acheteur doit se connecter à son compte client personnel pour finaliser sa Commande. S’il possède déjà un compte client, l’Acheteur s’identifie en entrant son adresse mail et son mot de passe dans les champs prévus à cet effet. S’il ne possède pas encore de compte client, l’Acheteur créé un compte client en renseignant les informations nécessaires à cet effet. Après connexion à son compte client et validation définitive de son panier, l’Acheteur procède au paiement en ligne d’un acompte de 50% ou de la totalité des Prestations pour une Carte-cadeau par carte bancaire selon les modalités décrites à l’article 5.2 des présentes. Les Commandes par téléphone seront prises en compte par la Société du lundi au dimanche de 9h30 à 18h30. L’Acheteur procède au paiement par téléphone d’un acompte de 50% ou de la totalité des Prestations pour une Carte-cadeau selon les modalités décrites à l’article 5.2 des présentes. Quelle que soit la modalité de Commande, les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par l’envoi d’un courrier électronique sous 48 heures. La Confirmation de Commande précisera le nom de la ou des Prestation(s), le numéro de la Commande, la date de validité de la Commande. En imprimant et/ou en conservant ce courrier électronique, vous disposerez d’un moyen de preuve attestant de votre Commande.
Modalités de commande. 5.1. Les produits ou services sont présentés à partir d’une Fiche Descriptive permettant au Membre de prendre connaissance du prix de vente, du montant des frais de livraison éventuels, des modes de livraisons disponibles, ainsi que de la description des produits et/ou services proposés à la vente.
Modalités de commande. Conformément aux exigences de l’article 1369-5 du Code civil, le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, puis de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande vaut acceptation de la description des services et des tarifs.
Modalités de commande. Le Client peut soit émettre une commande, soit signifier son accord sur tout devis présenté par CNU INFORMATIQUE. Ces actes peuvent être exécutés par mail ou courrier. Dans certains cas, ils peuvent l’être via la complétion d’un formulaire disponible via Internet, ou par téléphone. Tout devis présenté par CNU INFORMATIQUE et signé par le Client prend force contractuelle. De même, toute commande reçue par CNU INFORMATIQUE, datée et signée, est ferme et définitive et prend force contractuelle. Si un acompte avait été demandé, la commande n’est reçue valablement qu’avec l’acompte correspondant. Le Client peut exercer son droit de rétractation pendant un délai de quatorze jours francs, sauf disposition légale contraire. Ce délai commence à courir à la date de validation du devis, ou d’émission de la commande. En cas d’exercice du droit de rétractation, le Client pourra demander le remboursement sans frais des sommes versées.
Modalités de commande. Le Client s’engage à remplir le formulaire de commande en veillant à donner les informations nécessaires, complètes et exactes. Le Client sélectionne le type de Billets qu’il souhaite commander, ainsi que le nombre de Billets.