Common use of Modalités de règlement et délais de paiement Clause in Contracts

Modalités de règlement et délais de paiement. Le Client est tenu de régler les factures émises par TOTAL SPRING dans les quinze (15) jours calen- daires à compter de la date d’émission de la facture ou dans les conditions prévues sur chaque fac- ture/échéancier envoyé(e) au Client. Le Client peut payer par prélèvement automatique (obligatoire en facturation annuelle), par chèque, par carte bancaire ou par mandat compte.

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Samples: www.resilier.fr, www.total-spring.fr, www.resilier.fr

Modalités de règlement et délais de paiement. Le Client est tenu de régler les factures émises par TOTAL SPRING dans les quinze (15) jours calen- daires calendaires à compter de la date d’émission de la facture ou dans les conditions prévues sur chaque fac- turefacture/échéancier échéan-cier envoyé(e) au Client. Le Client peut payer par prélèvement automatique (obligatoire en facturation annuelle), par chèque, par carte bancaire ou par mandat compte.

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