Chèque Clauses Exemplaires

Chèque. A réception de la facture, le Client disposera d’un délai de quinze (15) jours calendaires à partir de sa date d’émission, afin de procéder au règlement par chèque bancaire suivant les informations de paiement (montant, coordon- nées bancaires de LAMPIRIS, etc.) reprises sur le document.
Chèque. CB site Chèque ancv CB camping J’ai lu et j’accepte les conditions de réservation mentionnées au verso. Je joins la somme de 30 % du montant total du séjour (à titre d’arrhes) Plus 15€ de frais de dossier pour confirmer la reservation Date : …… / …… / 2021 Signature : Camping Saint Méen – Avenue du port – 34350 Vendres Plage --- Tel : 04.99.41 03.51 / Fax : 00.00.00.00.00
Chèque. La Banque met à la disposition de ses clients, sur leur demande, un carnet de chèques contenant un certain nombre de formules moyennant des frais de confection. Toutefois, la Banque est légalement autorisée, en motivant sa décision, à ne pas délivrer de chéquiers au client, si ce dernier figure sur la liste des personnes interdites d’émettre des chèques. Le client est tenu de veiller à la bonne conservation de ses carnets. Les chéquiers non retirés au guichet dans un délai de trois mois sont détruits et les frais de confection ne sont pas remis au client. La Banque décline toute responsabilité quant aux conséquences dommageables pouvant résulter de la perte, de la soustraction ou du détournement des formules remises au client. Si pareil événement se produit, le propriétaire du carnet en avisera d’urgence la Banque afin d’éviter le paie- ment à son préjudice du (des) chèque(s) égaré(s) ou détourné(s). Une notification écrite xxxxx parvenir à la Banque endéans les 24 heures. Avant d’émettre un chèque, le client doit s’assurer de l’exist- ence d’une provision suffisante. En cas d’absence de provi- sion, la Banque a le droit de refuser le paiement d’un chèque. Les chèques doivent xxxxxx l’indication de la date et du lieu où ils sont émis. Les chèques sont payables à vue.
Chèque. Les tarifs sont fixés par les instances dirigeantes d’HUMENSIA et sont revus chaque année pour une application au 1er janvier.
Chèque. Mandat postal
Chèque. Se fait par règlement net et sans escompte à la date de signature accompagnée de la version papier du contrat en cause. (Possibilité de paiement en 4 fois sans frais) Se fait par règlement net et sans escompte à la date de signature accompagnée de la version papier du contrat en cause.
Chèque. Un ordre écrit et inconditionnel émanant d’une partie (le souscripteur) demande à une autre partie (le débiteur) de payer un montant précis à une certaine personne ou au détenteur de l’ordre.
Chèque rédigé en Euros, à adresser à Mr Xxx Xxxxx XXXXXXXX 48 chemin de la Source 38430 St Jean de Moirans France. Les chèques sont encaissés à réception.
Chèque vacances ANCV q Carte bancaire (paiement en ligne ou par téléphone) q Virement bancaire - IBAN : XX00 0000 0000 0000 000 0000 0000 - (swift code) XXXXXX0X - (eba payment) XXXXXXXX Fait à : ......................................................................... Le : _ _/_ _/20 Signature :
Chèque. ⬜ Virement / Bank Transfert (Merci de Rappeler le nom et date arrivée /Thanks to take Name and arrival date) ⬜ Carte bancaire / Credit Card N° expire le / Cryptogramme = Je, soussigné Mme/Mr Xxxxxxx avoir pris connaissance des Conditions générales de Vente et de Location, des tarifs et du règlement intérieur ci-après, j’en accepte les termes et m’engage à les respecter. The undersigner have read and agree to abide by the conditions of hire Date : Signature précédée de “lu et approuvé » : Conformément aux dispositions du Code de la Consommation concernant le processus de médiation des litiges de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposée par SAS Camp Roc. Le médiateur est MEDICYS Centre de Médiation et règlement amiable des huissiers de justice, 00 xx xx Xxxxxx 00000 XXXXX CONDITIONS GENERALES DE VENTE, LOCATIONS EMPLACEMENT ET HEBERGEMENT DE LOISIRS 2020