Modèles de licence applicables Clauses Exemplaires

Modèles de licence applicables. Le Modèle de licence et toutes les restrictions relatives au Logiciel seront précisés dans le Document de transaction. Si aucun Modèle de licence ni aucune restriction ne sont spécifiés dans le Document de transaction, le Modèle de licence (et toutes les capacités) applicable est celui pour lequel OT s’est vu verser des Droits de licence.
Modèles de licence applicables. Le Modèle de licence et toutes les restrictions relatives à l’utilisation du Logiciel seront précisés dans le Document de Transaction. Si aucun Modèle de licence ni aucune restriction ne sont spécifiés dans le Document de Transaction, le Modèle de licence (et toutes les conditions d’utilisation) applicable est celui pour lequel Rocket Software s’est vu verser des Redevances.

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  • Modalités de paiement ➢ Mode de paiement acceptés Vous pouvez payer votre réservation ou votre séjour via les modes de paiement suivants : Toutefois, par dérogation, les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date de début du séjour doivent être réglées par carte bancaire exclusivement. ➢ Clientèle de passage Pour les séjours en emplacement sans réservation (passage), vous devez, à votre arrivée, payer obligatoirement à tout le moins la première nuit. Vous êtes en outre chargés d’indiquer à la réception la durée de séjour souhaitée ou prolongée. Le solde est à régler au plus tard la veille du départ ; vous devez à ce titre tenir compte des horaires d’ouverture de la réception. En cas de paiement par avance et de départ anticipé, aucun remboursement ne sera effectué.