Examples of Conditions d’Utilisation in a sentence
Lors de la passation de votre commande sur time to, vous devez créer un compte time to et de ce fait, vous devez accepter les Conditions d’Utilisation et la Politique de Confidentialité de time to.
Ces conditions sont reprises dans le chapitre « Conditions d’Utilisation » du présent contrat.
La souscription doit s’entendre comme l’acceptation des présentes Conditions d’Utilisation de l’Offre SFR TV conformément à l’article 2 des présentes.
Les présentes conditions ont pour objet de définir les Conditions d’Utilisation du Service permettant aux détenteurs d’un terminal Android compatible titulaires d’un forfait mobile SFR ou RED by SFR incluant plus de 1Go/mois d’internet mobile, de communiquer via une messagerie enrichie (ci-après dénommé « le Service »).
Les présentes Conditions d’Utilisation (ci-après nommées « CU ») ont pour objet de définir (i) les conditions d’utilisation des Services Doctolib et (ii) les droits et obligations de Doctolib et de l’Utilisateur.