Common use of Objectifs et fonctionnement Clause in Contracts

Objectifs et fonctionnement. En application des principes directeurs du Fonds de dotation figurant en Annexe 11, la Collectivité Hôte est éligible à l’appel à projets Impact 2024 du Fonds de dotation Paris 2024, cofinancé avec l’Agence nationale du Sport, ainsi qu’avec d’autres cofinanceurs, et dont l’objectif est de soutenir des projets d’impact social par le sport (santé, éducation et citoyenneté, inclusion, solidarité, égalité, développement durable). Dans ce cadre, elle peut utiliser la possibilité qui lui est offerte de proposer le cofinancement de projets éligibles. Dans le respect du règlement du comité de sélection et du règlement de l’appel à projets Impact 2024, ces propositions de cofinancement font l’objet d’un examen et d’une décision du comité de sélection et, le cas échéant, d’une décision du Conseil d’administration du fonds de dotation. Les Parties s’engagent également à mener des actions communes et à faciliter la mise en œuvre de l’ensemble des initiatives qui s’inscrivent dans l’héritage des Jeux de 2024 et qui poursuivent l’objectif de générer des retombées sur les territoires en matière économique, sociale, d’accessibilité, culturelle et environnementale.

Objectifs et fonctionnement. En application des principes directeurs du Fonds de dotation figurant en Annexe 117, la Collectivité Hôte est éligible à l’appel à projets Impact 2024 du Fonds de dotation Paris 2024, cofinancé avec l’Agence nationale du Sport, ainsi qu’avec d’autres cofinanceurs, et dont l’objectif est de soutenir des projets d’impact social par le sport (santé, éducation et citoyenneté, inclusion, solidarité, égalité, développement durable). Dans ce cadre, elle peut utiliser la possibilité qui lui est offerte de proposer le cofinancement de projets éligibles. Dans le respect du règlement du comité de sélection et du règlement de l’appel à projets Impact 2024, ces propositions de cofinancement font l’objet d’un examen et d’une décision du comité de sélection et, le cas échéant, d’une décision du Conseil d’administration du fonds de dotation. Les Parties s’engagent également à mener des actions communes et à faciliter la mise en œuvre de l’ensemble des initiatives qui s’inscrivent dans l’héritage des Jeux de 2024 et qui poursuivent l’objectif de générer des retombées sur les territoires en matière économique, sociale, d’accessibilité, culturelle et environnementale.

Objectifs et fonctionnement. En application des principes directeurs du Fonds de dotation figurant en Annexe 117, la Collectivité Hôte est éligible à l’appel à projets Impact 2024 du Fonds de dotation Paris 2024, cofinancé avec l’Agence nationale du Sport, ainsi qu’avec d’autres cofinanceurs, et dont l’objectif est de soutenir des projets d’impact social par le sport (santé, éducation et citoyenneté, inclusion, solidarité, égalité, développement durable). Dans ce cadre, elle peut utiliser la possibilité qui lui est offerte de proposer le cofinancement de projets éligibles. Dans le respect du règlement du comité de sélection et du règlement de l’appel à projets Impact 2024, ces propositions de cofinancement font l’objet d’un examen et d’une décision du comité de sélection et, le cas échéant, d’une décision du Conseil d’administration ConseRilFd’administration du fonds de dotation. Les Parties s’engagent également à mener des actions communes et à faciliter la mise en œuvre de l’ensemble des initiatives qui s’inscrivent dans l’héritage des Jeux de 2024 et qui poursuivent l’objectif de générer des retombées sur les territoires en matière économique, sociale, d’accessibilité, culturelle et environnementale.

Objectifs et fonctionnement. En Le Fonds de dotation Paris 2024 accompagne et soutient des projets d’intérêt général qui utilisent le sport pour la santé, le bien-être, le plaisir d’apprendre, l’engagement citoyen, l’inclusion, la solidarité, l’égalité et l’environnement. Il concrétise xx xxxxxxx xx Xxxxx 0000 de valoriser et soutenir ceux qui au quotidien renforcent la place du sport dans la société et développent l’accès à la pratique sportive pour toutes et tous. Afin de contribuer à la réalisation de cet axe stratégique, et en application des principes directeurs du Fonds de dotation figurant en Annexe 11, la Collectivité Hôte est éligible à l’appel les Collectivités Hôtes peuvent participer aux appels à projets Impact 2024 du Fonds de dotation Paris 2024, cofinancé avec l’Agence nationale du Sport, ainsi qu’avec d’autres cofinanceurs, et dont l’objectif est de soutenir des projets d’impact social 2024 dans les conditions édictées par le sport (santé, éducation et citoyenneté, inclusion, solidarité, égalité, développement durable)règlement de l’appel à projets concerné. Dans ce cadre, elle peut utiliser la possibilité qui lui est offerte et sous réserve de leur éligibilité, elles peuvent proposer le cofinancement de projets éligiblesporter un projet et/ou apporter un soutien financier à un projet éligible. Dans le respect du règlement de l’appel à projets concerné et celui du comité de sélection et du règlement Fonds de l’appel à projets Impact dotation Paris 2024, ces propositions de cofinancement font cette proposition fera l’objet d’un examen et d’une décision du dudit comité de sélection de dotation et, le cas échéant, d’une décision du Conseil d’administration du fonds Fonds de dotation. Les Parties s’engagent également à mener des actions communes et à faciliter la mise en œuvre et la valorisation de l’ensemble des initiatives qui s’inscrivent dans l’héritage des Jeux de 2024 et qui poursuivent l’objectif de générer des retombées sur les territoires en matière économique, sociale, d’accessibilité, culturelle et environnementale.