Objets trouvés Clauses Exemplaires

Objets trouvés. Les objets trouvés dans les gares et dans les trains, à l’exception des matières dangereuses et périssables, sont conservés dans les gares au bureau des objets trouvés pendant un mois. Ils sont restitués à leur propriétaire sur présentation d’une pièce d’identité et contre le versement d’une taxe de restitution correspondant aux frais de gestion et dont le montant figure au Recueil des prix.
Objets trouvés. Les Visiteurs trouvant un objet perdu sont invités à l’apporter à l’accueil situé à l’entrée du Parc Astérix. Les objets trouvés sont stockés à l’accueil du Parc Astérix pour les durées suivantes : - 2 mois à compter de leur dépôt à l’accueil pour les pièces d’identité (cartes nationales d’identité, passeports, permis de conduire, etc.), les cartes bancaires et chéquiers, ainsi que les objets de valeur (notamment appareils électroniques, bijoux, portefeuilles, lunettes, clés, doudous pour enfants). Au-delà de cette période ces objets trouvés sont remis à la police municipale de Plailly ; - 21 jours à compter de leur dépôt à l’accueil du Parc Astérix pour tout autre objet (notamment les vêtements). Au-delà de cette période, ces objets trouvés sont donnés à une association caritative. Les objets trouvés peuvent être récupérés auprès de l’accueil du Parc Astérix, sur présentation d’une pièce d’identité en cours de validité (carte nationale d’identité, passeport, permis de conduire etc.). Tout objet perdu ou abandonné, retrouvé dans l’enceinte du Parc Astérix et ayant un caractère suspect est remis aux autorités compétentes.
Objets trouvés. 16.1 Les objets perdus ou abandonnés dans le bâtiment et les dépendances de l'hôtel et trouvés par un hôte doivent être remis à l'hôtel dans les plus brefs délais. 16.2 L'hôtel acquiert la propriété des biens que l'ayant droit n’a pas signalés à l'hôtel dans l'année suivant leur remise. 16.3 Si l'hôtel retourne des biens laissés par l'hôte, cela se fait totalement aux risques et aux frais de l'hôte. L'hôtel n'est jamais tenu d'effectuer un envoi.
Objets trouvés. En cas de perte d’un objet en gare ou à bord d’un train, il convient de contacter le service « Objets trouvés » de SNCF Gares & Connexions en remplissant une déclaration de perte en ligne (xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxx.xxxx/xx/xxx-xxxxxx/xxxxxx-xxxxxxx/xxxxxxxxxxx- perte). Des bureaux Objets Trouvés sont également disponibles dans certaines gares Pour plus d’informations vous pouvez consulter la page : https:// xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxx.xxxx / fr/service-client/a-vos-cotes/objet-perdu-trouve.
Objets trouvés. Les objets ou bagages retrouvés à bord des navires et non réclamés au port d’arrivée sont déposés xx xxxxxx xx xx xxxx xxxxxxxx xx Xxxxxx et conservés pendant 2 mois maximum. La Compagnie du Golfe peut disposer de tout article périssable contenu dans le bagage. La Compagnie du Golfe ne saurait être tenue pour responsable de la perte ou la détérioration du bagage ainsi stocké. Il est permis au capitaine de remorquer, de porter assistance aux navires dans toutes situations, de dérouter, de faire tous sauvetages ou transbordements, les passagers renonçant de ce chef à toute réclamation. Les dispositions des présentes conditions générales de transport sont applicables en cas de mise en place d’un navire de remplacement qui serait affrété par la Compagnie du Golfe à un autre armement.
Objets trouvés. Après la dernière des épreuves programmées sur chaque lieu de compétition olympique et/ou paralympique, Paris 2024 assurera la gestion des objets trouvés ou remettra les objets trouvés sur le lieu de compétition considéré au gestionnaire du lieu de compétition qui en assurera la gestion.
Objets trouvés. Les objets trouvés seront expédiés sur demande contre remboursement des frais.
Objets trouvés. (numéro de l’Espace Mayenne)
Objets trouvés. Les hébergements devront être rendus propres et vidés de tout effet personnel. Le client est invité à vérifier qu’aucun effet ne soit laissé sur place. En cas d’oubli et si l’objet est retrouvé par XXXXX XXXX, il devra être réclamé dans les 3 mois suivants le départ de l’hébergement auprès de la Direction XXXXX XXXX. A défaut, la société XXXXX XXXX ne pourra être tenue pour responsable.
Objets trouvés. 26.1. Le Locataire peut venir chercher ses objets oubliés, après concertation avec le Locateur, à un endroit précisé par le Locateur.