Common use of Optimisation commerciale Clause in Contracts

Optimisation commerciale. Dans les trains à réservation obligatoire ainsi qu’en cas d’utilisation de certains tarifs, notamment Loisir, Loisir cartes de réduction, Prem’s, Prem’s carte, Offre Dernière Minute, Pack Tribu, Samedis de TGV et Intercités, Samedis de TGV et INTERCITÉS cartes, Intercités 100% Éco et Happy Hour, certaines réductions découlant des tarifs à prix réduit sont appliquées dans la limite des places qui leur sont attribuées. L’existence d’une limitation d’accès est précisée dans chacun des tarifs concernés.

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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente

Optimisation commerciale. Dans les trains à réservation obligatoire ainsi qu’en cas d’utilisation de certains tarifs, notamment Loisir, Loisir cartes de réduction, Prem’s, Prem’s carte, Offre Dernière Minute, Pack Tribu, Samedis de TGV et Intercités, Samedis de TGV et INTERCITÉS Intercités cartes, Intercités 100% Éco et Happy Hour, certaines réductions découlant des tarifs à prix réduit sont appliquées dans la limite des places qui leur sont attribuées. L’existence d’une limitation d’accès est précisée dans chacun des tarifs concernés.

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Samples: Conditions Générales De Vente