Common use of Opérations promotionnelles Clause in Contracts

Opérations promotionnelles. La Cagnotte centralise, pour l’Offre qui lui est associée, les opérations promotionnelles dont le Client bénéficie telles que des remises, des coupons promotionnels, des offres de remboursement, ou le cas échéant des avantages liés aux opérations de parrainage, en fonction des conditions propres à chacun de ces avantages (le Client est invité à s’y reporter le cas échéant). Ces avantages pécuniaires, exprimés en euros TTC (montant incluant la TVA ou toutes autres taxes éventuellement applicables), viennent au crédit de la Cagnotte. Ces avantages crédités seront utilisés en déduction des prochaines factures récurrentes liées à l’Offre souscrite, constatant une Commande ou des consommations, des frais ou des redevances dus sur la période de facturation considérée, dans le cadre de l’exécution de l’Offre concernée. Si le solde de la Cagnotte, au jour de l’émission de la facturation associée à l’Offre est positif, il en sera débité en tout ou partie. Une mention « Déduction Cagnotte » sera alors apposée sur la facture concernée. Le montant ainsi décagnotté ne peut être supérieur au montant effectivement dû au titre de la facture. Lorsque le Client bénéficie d’une opération promotionnelle, il peut la visualiser au crédit de la Cagnotte dans le cadre de l’Espace Client (un Courrier électronique pourra également lui être adressé par Xxxxxxx). Si l’opération promotionnelle ayant généré un crédit de la Cagnotte était annulée (notamment en cas de rétractation, annulation à l’initiative du Client ou de Nordnet, non-respect des conditions liées à l’attribution de l’avantage), une opération équivalente au débit de la Cagnotte sera effectuée.