Common use of Outils Clause in Contracts

Outils. Nonobstant toute autre disposition du présent addenda : (i) rien dans les présentes ne doit être interprété comme une cession ou un transfert de droits de propriété intellectuelle des outils exclusifs, des bibliothèques, du savoir-faire, des techniques et de l’expertise (« outils ») utilisés par Oracle pour développer les biens livrables, et dans la mesure où lesdits outils sont livrés avec les biens livrables, ou dans le cadre desdits biens, ils sont mis à disposition selon les mêmes conditions que les biens livrables; et (ii) le terme « biens livrables » n’inclut pas les outils. Les outils sont des renseignements confidentiels d’Oracle. Les personnalisations du client peuvent nécessiter l’utilisation de fonctionnalités SuiteCloud régies par les conditions de service SuiteCloud disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxx- services/netsuite/.

Outils. Nonobstant toute autre disposition du présent addenda toutes autres dispositions dans la présente CSP : (i) rien dans les présentes ne doit être interprété comme une cession session ou un transfert de droits de propriété intellectuelle des outils exclusifs, des bibliothèques, du savoir-faire, des techniques et de l’expertise (« outils ») utilisés par Oracle pour développer les biens livrables, et dans la mesure où lesdits outils sont livrés avec les biens livrables, ou dans le cadre desdits biens, ils sont mis à disposition selon les leur disponibilité est assujettie aux mêmes conditions que les biens livrables; et (ii) le terme « biens livrables » n’inclut pas les outils. Les outils sont des renseignements confidentiels d’Oracle. Les personnalisations du destinées au client peuvent nécessiter pourraient exiger l’utilisation de fonctionnalités de SuiteCloud régies par les conditions de service SuiteCloud disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxx- services/netsuite/.de SuiteCloud, accessibles sur le site xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxx.

Outils. Nonobstant toute autre disposition du toutes autres dispositions dans le présent addenda : (i) rien dans les présentes ne doit être interprété comme une cession session ou un transfert de droits de propriété intellectuelle des outils exclusifs, des bibliothèques, du savoir-faire, des techniques et de l’expertise (« outils ») utilisés par Oracle pour développer les biens livrables, et dans la mesure où lesdits outils sont livrés avec les biens livrables, ou dans le cadre desdits biens, ils sont mis à disposition selon les leur disponibilité est assujettie aux mêmes conditions que les biens livrables; et (ii) le terme « biens livrables » n’inclut pas les outils. Les outils sont des renseignements confidentiels d’Oracle. Les personnalisations du destinées au client peuvent nécessiter pourraient exiger l’utilisation de fonctionnalités de SuiteCloud régies par les conditions de service SuiteCloud disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxx- services/netsuite/.de SuiteCloud, accessibles sur le site xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxx.