Common use of Outils Clause in Contracts

Outils. Nonobstant toutes autres dispositions dans la présente CSP : i) rien dans les présentes ne doit être interprété comme une session ou un transfert de droits de propriété intellectuelle des outils exclusifs, des bibliothèques, du savoir-faire, des techniques et de l’expertise (« outils ») utilisés par Oracle pour développer les biens livrables, et dans la mesure où lesdits outils sont livrés avec les biens livrables, ou dans le cadre desdits biens, leur disponibilité est assujettie aux mêmes conditions que les biens livrables; et ii) le terme « biens livrables » n’inclut pas les outils. Les outils sont des renseignements confidentiels d’Oracle. Les personnalisations destinées au client pourraient exiger l’utilisation de fonctionnalités de SuiteCloud régies par les conditions de service de SuiteCloud, accessibles sur le site xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxx.

Outils. Nonobstant toutes autres dispositions dans la présente CSP toute autre disposition du présent addenda : (i) rien dans les présentes ne doit être interprété comme une session cession ou un transfert de droits de propriété intellectuelle des outils exclusifs, des bibliothèques, du savoir-faire, des techniques et de l’expertise (« outils ») utilisés par Oracle pour développer les biens livrables, et dans la mesure où lesdits outils sont livrés avec les biens livrables, ou dans le cadre desdits biens, leur disponibilité est assujettie aux ils sont mis à disposition selon les mêmes conditions que les biens livrables; et (ii) le terme « biens livrables » n’inclut pas les outils. Les outils sont des renseignements confidentiels d’Oracle. Les personnalisations destinées au du client pourraient exiger peuvent nécessiter l’utilisation de fonctionnalités de SuiteCloud régies par les conditions de service de SuiteCloud, accessibles sur le site xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxx.SuiteCloud disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxx- services/netsuite/.

Outils. Nonobstant toutes autres dispositions dans la présente CSP le présent addenda : i) rien dans les présentes ne doit être interprété comme une session ou un transfert de droits de propriété intellectuelle des outils exclusifs, des bibliothèques, du savoir-faire, des techniques et de l’expertise (« outils ») utilisés par Oracle pour développer les biens livrables, et dans la mesure où lesdits outils sont livrés avec les biens livrables, ou dans le cadre desdits biens, leur disponibilité est assujettie aux mêmes conditions que les biens livrables; et ii) le terme « biens livrables » n’inclut pas les outils. Les outils sont des renseignements confidentiels d’Oracle. Les personnalisations destinées au client pourraient exiger l’utilisation de fonctionnalités de SuiteCloud régies par les conditions de service de SuiteCloud, accessibles sur le site xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxx.