Prestations d’accueil hôtelier. Il est mis à disposition de la personne accompagnée un logement individuel, les locaux collectifs, ainsi que tout équipement indissociablement lié au cadre bâti de l'EHPAD. Le logement se compose d’un espace nuit, « la chambre », et de sa salle de bain individuelle. La chambre est dotée des connectiques nécessaires pour recevoir la télévision et installer le téléphone. L'abonnement et les communications téléphoniques, ainsi que la redevance télévisuelle, sont à la charge du résident. Les chambres de la résidence Art&Loire sont équipées d’une télévision. La personne accompagnée peut personnaliser sa chambre dans la limite de la taille de celle-ci et des nécessités liées à sa prise en soin. Elle peut amener des effets et du petit mobilier personnel si elle le désire. La réparation du mobilier personnel incombe à la personne accompagnée. La salle de bain comprend un lavabo, une douche et des toilettes. La fourniture des produits pour la toilette (brosse à dents et dentifrice, savon, shampooing, rasoir et lames, mousse à raser...) est aux frais de la personne accompagnée. La fourniture des fluides (électricité, eau, gaz, éclairage, chauffage) utilisés dans le logement et le reste de l'établissement est à la charge de l'EHPAD. L'établissement assure toutes les tâches d’entretien et de nettoyage (à raison d’une fois par semaine) des logements, pendant et à l'issue du séjour de la personne accompagnée, ainsi que l’entretien et le nettoyage des parties communes et des locaux collectifs. La maintenance des bâtiments, des installations techniques et des espaces verts est également assurée par l’établissement. L’établissement permet l’accès de la personne accompagnée aux moyens de communication, y compris Internet, dans tous les logements de la résidence1. La personne accompagnée s’engage à respecter les locaux mis à sa disposition. Lors de l’exécution de travaux ou pour des raisons internes nécessitant un changement de logement, la direction en informe le résident et sa famille, qui ne pourront s’y opposer. La direction se réserve le droit d’affecter les chambres au mieux des intérêts communs : ainsi, en cas de besoin impérieux, des changements de logement peuvent être opérés. Concernant les appareils électriques, un certificat de conformité pourra être demandé suivant l’équipement installé. Seules les rallonges multiprises sont acceptées. Les blocs multiprises muraux sont interdits.
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Samples: Contrat De Séjour
Prestations d’accueil hôtelier. Il est mis à disposition de la personne accompagnée un logement individuelhébergée une chambre (individuelle ou double), les locaux collectifs, collectifs ainsi que tout équipement indissociablement lié au cadre bâti de l'EHPAD. Le logement se compose d’un espace nuit, « la chambre », et de sa salle de bain individuellel’EHPAD. La chambre est dotée des de connectiques nécessaires pour recevoir la télévision et installer le téléphone. L'abonnement et les Les communications téléphoniques, ainsi que la redevance télévisuelle, téléphoniques sont à la charge du résident. Moyennant une participation financière, il peut ouvrir une ligne téléphonique pour réception des appels téléphoniques et/ou passer des communications extérieures à l’Hôpital Nord Franche- Comté. Les chambres de la résidence Art&Loire sont équipées d’une télévisionmeublées par l’établissement. La personne accompagnée Le résident peut personnaliser sa chambre dans la limite de la taille de celle-ci et des nécessités liées à sa prise en soinci. Elle Il peut amener des effets et du petit mobilier personnel s’il le désire (fauteuil, table, chaise, photos, téléviseur si elle la chambre n’en dispose pas …) en respectant les conditions de sécurité édictées par l’établissement. Le support de télévision apporté par le désirerésident devra être laissé lors de sa sortie. Le téléviseur type écran plat comportera des mesures spécifiques soit 55 cm de long pour une chambre particulière et 60 cm maxi pour une chambre double. Concernant la télévision et dans le cas où le résident souhaiterait recevoir plus de chaînes que l’établissement en offre la possibilité, celui-ci peut contractualiser auprès de partenaires extérieurs. La réparation du mobilier personnel incombe personne hébergée a accès à la personne accompagnée. La une salle de bain comprend (individuelle ou collective) comprenant à minima un lavabo, une douche et des toilettes. La fourniture des produits pour la toilette (brosse à dents et dentifricerasoir, savon, shampooing, rasoir et lames, mousse à raser..., savon liquide, shampooing …) est aux frais de la personne accompagnéehébergée. La fourniture des fluides (électricité, eau, gaz, éclairage, chauffage) utilisés dans le logement la chambre et le reste de l'établissement l’établissement est à la charge de l'EHPADl’EHPAD. L'établissement L’établissement assure toutes les tâches d’entretien et de nettoyage (à raison d’une fois par semaine) des logementschambres, pendant et à l'issue l’issue du séjour de la personne accompagnéehébergée, ainsi que l’entretien et le nettoyage des parties communes et des locaux collectifs. La maintenance des bâtiments, des installations techniques et des espaces verts est également assurée par l’établissement. L’établissement permet l’accès de la personne accompagnée hébergée aux moyens de communication, y compris Internetinternet, dans tous les logements de la résidence1sur un poste informatique. La personne accompagnée hébergée s’engage à respecter les locaux mis à sa disposition. Lors de l’exécution de travaux ou pour des raisons internes nécessitant un changement de logement, la direction en informe le résident et sa famille, qui ne pourront s’y opposer. La direction se réserve le droit d’affecter les chambres au mieux des intérêts communs : ainsi, en cas de besoin impérieux, des changements de logement peuvent être opérés. Concernant les appareils électriques, un certificat de conformité pourra être demandé suivant l’équipement installé. Seules les rallonges multiprises sont acceptées. Les blocs multiprises muraux sont interdits.
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Samples: Contrat De Sejour
Prestations d’accueil hôtelier. Il est mis à disposition de la personne accompagnée un logement individuelhébergée une chambre double meublée à son entrée (elle peut faire la demande d’être inscrit sur la liste d’attente d’une chambre individuelle), les locaux collectifs, collectifs ainsi que tout équipement indissociablement lié au cadre bâti de l'EHPAD. Le logement se compose d’un espace nuitUne clé peut être attribuée au résident sur demande, « la chambre »en cas de perte ou de non-restitution au départ du résident, et de sa salle de bain individuelleelle sera facturée au tarif définit chaque année en conseil d’administration (37.00 € en 2019). La chambre est dotée des connectiques nécessaires pour recevoir la télévision et installer le téléphone. L'abonnement et les La personne hébergée devra apporter son téléphone afin que l’établissement puisse ouvrir une ligne, le coût des communications téléphoniques, ainsi que la redevance télévisuelle, sont personnelles est à la charge du résident. Les chambres de la résidence Art&Loire sont équipées d’une télévision. La personne accompagnée hébergée peut personnaliser sa chambre dans la limite de la taille de celle-ci et des nécessités liées à sa prise en soinci. Elle peut amener des effets et du petit mobilier personnel si elle le désiredésire (fauteuil, table, chaise, photos…). Elle a la possibilité d’apporter son téléviseur, dans les chambres double, un casque pourra être demandé. La réparation du mobilier personnel incombe personne hébergée a accès à la personne accompagnée. La une salle de bain comprend un lavabo, une douche individuelle (chambres doubles) ou collective (chambres simples). Chaque chambre est équipée d’un cabinet de toilette et des toilettesde WC. La fourniture des produits pour la toilette (brosse est à dents et dentifrice, savon, shampooing, rasoir et lames, mousse à raser...) est aux frais la charge de la personne accompagnéehébergée. La fourniture des fluides (électricité, eau, gaz, éclairage, chauffage) utilisés dans le logement la chambre et le reste de l'établissement est à la charge de l'EHPADsont compris dans le tarif hébergement. L'établissement assure toutes les tâches d’entretien et de nettoyage (à raison d’une fois par semaine) des logementschambres, pendant et à l'issue du séjour de la personne accompagnéehébergée, ainsi que l’entretien et le nettoyage des parties communes et des locaux collectifs. La maintenance des bâtiments, des installations techniques et des espaces verts est également assurée par l’établissement. L’établissement permet l’accès de la personne accompagnée aux moyens de communication, y compris Internet, dans tous les logements de la résidence1. La personne accompagnée hébergée s’engage à respecter les locaux mis à sa disposition. Lors de l’exécution de travaux ou pour des raisons internes nécessitant un changement de logement, la direction en informe le résident et sa famille, qui ne pourront s’y opposer. La direction se réserve le droit d’affecter les chambres au mieux des intérêts communs : ainsi, en cas de besoin impérieux, des changements de logement peuvent être opérés. Concernant les appareils électriques, un certificat de conformité pourra être demandé suivant l’équipement installé. Seules les rallonges multiprises sont acceptées. Les blocs multiprises muraux sont interdits.
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Samples: Contrat De Séjour
Prestations d’accueil hôtelier. Il est mis à disposition de la personne accompagnée un logement individuelhébergée une chambre individuelle, les locaux collectifs, collectifs ainsi que tout équipement indissociablement lié au cadre bâti de l'EHPAD. Le Chaque chambre dispose d’une salle d’eau adaptée et d’un WC. La fourniture des produits pour la toilette (rasoir, mousse à raser, savon, shampoing…) est aux frais de la personne hébergée. La clé du logement se compose d’un espace nuitest remise lors de la prise de possession du lieu, « la chambre », et de sa salle de bain individuelleen fonction du degré d’autonomie du résident. La chambre est dotée des connectiques nécessaires pour recevoir la télévision et installer le téléphone. L'abonnement et les communications téléphoniques, téléphoniques ainsi que la redevance télévisuelle, TV sont à la charge du résident. Les chambres La fourniture de la résidence Art&Loire sont équipées d’une télévision. La personne accompagnée peut personnaliser sa chambre l'électricité, du chauffage, et de l'eau utilisés dans la limite de la taille de celle-ci et des nécessités liées à sa prise en soin. Elle peut amener des effets et du petit mobilier personnel si elle le désire. La réparation du mobilier personnel incombe à la personne accompagnée. La salle de bain comprend un lavabo, une douche et des toilettes. La fourniture des produits pour la toilette (brosse à dents et dentifrice, savon, shampooing, rasoir et lames, mousse à raser...) est aux frais de la personne accompagnée. La fourniture des fluides (électricité, eau, gaz, éclairage, chauffage) utilisés dans le logement chambre et le reste de l'établissement l’établissement est à la charge de l'EHPADl'établissement. L'établissement assure toutes les tâches d’entretien et de nettoyage (à raison d’une fois par semaine) des logementschambres, pendant et à l'issue du séjour de la personne accompagnéehébergée, ainsi que l’entretien et le nettoyage des parties communes et des locaux collectifs. La maintenance des bâtiments, des installations techniques et des espaces verts est également assurée par l’établissement. Les modalités de fonctionnement concernant notamment le mobilier de chambre, le téléphone, la télévision, les animations, la restauration et le linge, sont définies dans le document « règlement de fonctionnement » remis au résident ou à son représentant légal avec le contrat. Le résident, dans la limite de la taille de sa chambre et du respect des règles de sécurité peut amener des effets et du mobilier personnels s’il le désire. Les TV doivent être récentes, de moins de deux ans tandis que le mobilier doit répondre aux normes anti-feu. Pour plus d’information, le responsable du service technique est à votre disposition. L’établissement permet l’accès de la personne accompagnée hébergée aux moyens de communication, y compris Internetinternet, au moins dans tous les logements une partie de la résidence1l’établissement. La personne accompagnée Le résident s’engage à respecter le mobilier et les locaux mis à sa disposition, dans sa chambre et dans les espaces communs. Lors de l’exécution de travaux ou pour des raisons internes nécessitant un changement de logement, la direction en informe le résident et sa famille, qui ne pourront s’y opposer. La direction se réserve le droit d’affecter les chambres au mieux des intérêts communs : ainsi, en cas de besoin impérieux, des changements de logement peuvent être opérés. Concernant les appareils électriques, un certificat de conformité pourra être demandé suivant l’équipement installé. Seules les rallonges multiprises sont acceptées. Les blocs multiprises muraux sont interditsIl doit avoir une assurance responsabilité civile à jour.
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Samples: Contrat De Séjour en e.h.p.a.d.
Prestations d’accueil hôtelier. Il A la date de signature du contrat, une chambre individuelle de 20 m2 est mis attribuée au résident. Elle est identifiée aux prénom et nom du résident. Un état des lieux contradictoire est dressé à disposition l’entrée du résident en sa présence et est joint au présent contrat. Un état des lieux sera également effectué à la sortie. En cas de constats de dégradations, la remise en état sera facturée. Les chambres sont munies d’une serrure fermant à l’extérieur par un badge. Celui-ci est remis lors de la personne accompagnée prise de possession du lieu et de la réalisation de l’état des lieux, contre remise d’un chèque de caution de 30 euros qui ne sera encaissé qu’en cas de perte. Le badge doit être restitué à la sortie à l’agent d’accueil. Le chèque de caution sera remis au résident lors de la restitution du badge. En cas d’aggravation de l’état de santé du résident ou de perte d’autonomie, après consultation du médecin traitant, le médecin coordonnateur réalise une évaluation des besoins du résident avec l’équipe soignante et peut être amené à décider de son transfert dans une autre chambre. Il en informe alors le résident et sa famille. Le transfert s’impose de plein droit au résident, à sa famille et à son représentant. Le changement de chambre sera alors réalisé dans un logement individuel, les locaux collectifs, ainsi que tout équipement indissociablement lié au cadre bâti de l'EHPADdélai variable en fonction des places disponibles. Le logement se compose d’un espace nuitest meublé par l’établissement (chambre : lit médicalisé, « la chambre »bureau-commode, et table de sa chevet, fauteuil de repos, pouf, armoire de rangement avec penderie, chaise – salle de bain individuelle: WC, plan vasque, radiateur, douche, armoire, chaise PVC). Le logement est équipé par l’établissement (mini frigo, literie, couvertures et dessus de lit, alèse, draps, rideaux, appel malade, abat-jour). Il est également pourvu d’un téléviseur dont la télécommande est remise à l’entrée en échange d’un chèque de caution de 30 euros qui ne sera encaissé qu’en cas de perte. La télécommande doit être restituée à la sortie à l’agent d’accueil. La chambre est dotée des connectiques nécessaires pour recevoir la télévision et installer le équipée d’un téléphone. L'abonnement et les communications téléphoniques, ainsi Vous avez la possibilité de demander que la redevance télévisuelle, sont ligne soit activée. La Résidence vous facturera les surcoûts téléphoniques ainsi qu’une participation à l’abonnement. Le tarif de l’abonnement téléphonique est affiché à l’accueil de la résidence et repris dans l’annexe relative à la charge tarification annuelle. Sur demande, l’établissement peut mettre à la disposition du résident un coffre à clés, installé dans la chambre par l’établissement. Cette prestation n’est pas incluse dans les frais de séjour ; et donne donc lieu à une facturation complémentaire. Le tarif de cette prestation est voté par le CA et affiché dans l’établissement. Un exemplaire de la clef sera conservé par le résident et l’autre confiée à la Direction ; ceci afin de permettre un déblocage en cas de perte des clés par le résident. L’intervention de déblocage se fera dans les 3 jours ouvrés après le signalement du problème. Ce coffre et son contenu est placé sous la seule responsabilité du résident. L’établissement ne saura donc être tenu responsable en cas de perte, de vol ou de dégradation, le résident ayant la possibilité de déposer les sommes d’argent et valeurs en sa possession au Trésor Public d’Halluin. La Résidence met à disposition des résidents un ordinateur sur demande afin qu’ils puissent assurer leurs démarches personnelles ou administratives. La Résidence dispose du WIFI. Les chambres résidents souhaitant bénéficier d’un code d’accès au WIFI doivent en faire la demande à l’agent d’accueil. L’utilisation du WIFI sera facturée aux résidents. Le tarif du WIFI est affiché à l’accueil de la résidence Art&Loire sont équipées d’une télévisionet repris dans l’annexe relative à la tarification annuelle. Les rallonges et autres objets électriques apportés par le résident et utilisés dans la chambre doivent être dans un état de fonctionnement correct. La personne accompagnée peut personnaliser sa chambre dans la limite Direction pourra faire retirer du matériel non conforme et dangereux. L’établissement assure toutes les tâches de la taille ménage ainsi que les petites réparations réalisables par l’un des ouvriers d’entretien. L’équipe d’entretien procède à l’entretien régulier du mini frigo et jette tout produit périmé ou sans date de celle-ci et des nécessités liées à sa prise en soin. Elle peut amener des effets et du petit mobilier personnel si elle le désire. La réparation du mobilier personnel incombe à la personne accompagnée. La salle de bain comprend un lavabo, une douche et des toilettespéremption. La fourniture des produits pour la toilette (brosse à dents de l’électricité, du chauffage et dentifrice, savon, shampooing, rasoir et lames, mousse à raser...) est aux frais de la personne accompagnée. La fourniture des fluides (électricité, eau, gaz, éclairage, chauffage) utilisés dans le logement et le reste de l'établissement l’eau est à la charge de l'EHPADl’établissement. L'établissement assure toutes les tâches d’entretien Les résidents ont accès aux locaux collectifs de la résidence (salles de bain et de nettoyage (douches, WC, salle à raison d’une fois par semaine) des logementsmanger etc.), pendant et exceptés ceux réservés à l'issue du séjour de la personne accompagnée, ainsi que l’entretien et le nettoyage des parties communes et des locaux collectifsl’usage professionnel. La maintenance Résidence met également à la disposition des bâtiments, des installations techniques et des espaces verts est également assurée par l’établissement. L’établissement permet l’accès de la personne accompagnée aux moyens de communication, y compris Internet, dans tous les logements de la résidence1. La personne accompagnée s’engage à respecter les locaux mis à sa disposition. Lors de l’exécution de travaux ou pour des raisons internes nécessitant un changement de logement, la direction en informe le résident et sa famille, qui ne pourront s’y opposer. La direction se réserve le droit d’affecter les chambres au mieux des intérêts communs : ainsi, en cas de besoin impérieux, des changements de logement peuvent être opérés. Concernant les appareils électriques, un certificat de conformité pourra être demandé suivant l’équipement installé. Seules les rallonges multiprises sont acceptées. Les blocs multiprises muraux sont interditsrésidents 2 jardins fermés.
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Samples: Contrat De Séjour
Prestations d’accueil hôtelier. Il A la date de signature du contrat, une chambre individuelle de 20 m2 est mis attribuée au résident. Elle est identifiée aux prénom et nom du résident. Un état des lieux contradictoire est dressé à disposition l’entrée du résident en sa présence et est joint au présent contrat. Un état des lieux sera également effectué à la sortie. En cas de constats de dégradations, la remise en état sera facturée. Les chambres sont munies d’une serrure fermant à l’extérieur par un badge. Celui-ci est remis lors de la personne accompagnée prise de possession du lieu et de la réalisation de l’état des lieux, contre remise d’un chèque de caution de 30 euros qui ne sera encaissé qu’en cas de perte. Le badge doit être restitué à la sortie à l’agent d’accueil. Le chèque de caution sera remis au résident lors de la restitution du badge. En cas d’aggravation de l’état de santé du résident ou de perte d’autonomie, après consultation du médecin traitant, le médecin coordonnateur réalise une évaluation des besoins du résident avec l’équipe soignante et peut être amené à décider de son transfert dans une autre chambre. Il en informe alors le résident et sa famille. Le transfert s’impose de plein droit au résident, à sa famille et à son représentant. Le changement de chambre sera alors réalisé dans un logement individuel, les locaux collectifs, ainsi que tout équipement indissociablement lié au cadre bâti de l'EHPADdélai variable en fonction des places disponibles. Le logement se compose d’un espace nuitest meublé par l’établissement (chambre : lit médicalisé, « la chambre »bureau-commode, et table de sa chevet, fauteuil de repos, pouf, armoire de rangement avec penderie, chaise – salle de bain individuelle: WC, plan vasque, radiateur, douche, armoire, chaise PVC). Le logement est équipé par l’établissement (mini frigo, literie, couvertures et dessus de lit, alèse, draps, rideaux, appel malade, abat-jour). Il est également pourvu d’un téléviseur dont la télécommande est remise à l’entrée en échange d’un chèque de caution de 30 euros qui ne sera encaissé qu’en cas de perte. La télécommande doit être restituée à la sortie à l’agent d’accueil. La chambre est dotée des connectiques nécessaires pour recevoir la télévision et installer le équipée d’un téléphone. L'abonnement et les communications téléphoniques, ainsi Vous avez la possibilité de demander que la redevance télévisuelle, sont ligne soit activée. La résidence vous facturera les surcoûts téléphoniques ainsi qu’une participation à la charge du résidentl’abonnement. Les chambres Le tarif de l’abonnement téléphonique est affiché à l’accueil de la résidence Art&Loire sont équipées d’une télévisionet repris dans l’annexe relative à la tarification annuelle. La personne accompagnée peut personnaliser sa chambre Résidence dispose d’une salle informatique accessible aux résidents sur demande. L’accès aux ordinateurs de cette salle est gratuit. La Résidence dispose du WIFI. Les résidents souhaitant bénéficier d’un code d’accès au WIFI doivent en faire la demande à l’agent d’accueil. L’utilisation du WIFI sera facturée aux résidents. Le tarif du WIFI est affiché à l’accueil de la résidence et repris dans l’annexe relative à la tarification annuelle. Les rallonges et autres objets électriques apportés par le résident et utilisés dans la limite chambre doivent être dans un état de la taille de celle-ci et des nécessités liées à sa prise en soin. Elle peut amener des effets et du petit mobilier personnel si elle le désirefonctionnement correct. La réparation Direction pourra faire retirer du mobilier personnel incombe matériel non conforme et dangereux. L’établissement assure toutes les tâches de ménage ainsi que les petites réparations réalisables par l’un des ouvriers d’entretien. L’équipe d’entretien procède à la personne accompagnée. La salle l’entretien régulier du mini frigo et jette tout produit périmé ou sans date de bain comprend un lavabo, une douche et des toilettespéremption. La fourniture des produits pour la toilette (brosse à dents de l’électricité, du chauffage et dentifrice, savon, shampooing, rasoir et lames, mousse à raser...) est aux frais de la personne accompagnée. La fourniture des fluides (électricité, eau, gaz, éclairage, chauffage) utilisés dans le logement et le reste de l'établissement l’eau est à la charge de l'EHPADl’établissement. L'établissement assure toutes les tâches d’entretien Les résidents ont accès aux locaux collectifs de la résidence (salles de bain et de nettoyage (douches, WC, salle à raison d’une fois par semaine) des logementsmanger etc.), pendant et exceptés ceux réservés à l'issue du séjour de la personne accompagnée, ainsi que l’entretien et le nettoyage des parties communes et des locaux collectifsl’usage professionnel. La maintenance Résidence met également à la disposition des bâtiments, des installations techniques et des espaces verts est également assurée par l’établissement. L’établissement permet l’accès de la personne accompagnée aux moyens de communication, y compris Internet, dans tous les logements de la résidence1. La personne accompagnée s’engage à respecter les locaux mis à sa disposition. Lors de l’exécution de travaux ou pour des raisons internes nécessitant un changement de logement, la direction en informe le résident et sa famille, qui ne pourront s’y opposer. La direction se réserve le droit d’affecter les chambres au mieux des intérêts communs : ainsi, en cas de besoin impérieux, des changements de logement peuvent être opérés. Concernant les appareils électriques, un certificat de conformité pourra être demandé suivant l’équipement installé. Seules les rallonges multiprises sont acceptées. Les blocs multiprises muraux sont interditsrésidents 2 jardins fermés.
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