Common use of Propriété des données du client Clause in Contracts

Propriété des données du client. En ce qui concerne Oracle et le client, tous les titres et droits de propriété intellectuelle se trouvant dans les données du client sont la propriété exclusive du client. Le client reconnaît et accepte que dans le cadre de la prestation des services, Oracle pourrait stocker et gérer les données du client pendant une période de temps correspondant aux processus commerciaux standards d’Oracle pour les services. Après l’expiration ou la résiliation de la convention ou d’un compte client, le cas échéant, Oracle pourrait désactiver le ou les comptes clients applicables et supprimer toutes les données y correspondant. Le client accorde à Oracle le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre les données du client afin de fournir les services en vertu de la présente convention, du formulaire d’estimation ou de commande ou de l’EdT et conformément à ceux-ci. Le client assume l’entière responsabilité de l’exactitude, de la qualité, de l’intégrité, de la légalité, de la fiabilité et de la pertinence de son contenu, ainsi que de l’obtention de tous les droits concernant son contenu, lesdits droits étant requis par Oracle pour assurer la prestation des services.

Propriété des données du client. En ce qui concerne Oracle et le client, tous les titres et droits de propriété intellectuelle se trouvant dans les données du client sont la propriété exclusive du client. Le client reconnaît et accepte que dans le cadre de la prestation des services, Oracle pourrait stocker et gérer les données du client pendant une période de temps correspondant aux processus commerciaux standards d’Oracle pour les services. Après l’expiration ou la résiliation de la convention ou d’un compte client, le cas échéant, Oracle pourrait désactiver le ou les comptes clients applicables et supprimer toutes les données y correspondant. Le client accorde à Oracle le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre les données du client afin de fournir les services en vertu de la présente convention, du formulaire Formulaire d’estimation ou de commande ou de l’EdT l’EdT, et conformément à ceux-ci. Le client assume l’entière responsabilité de l’exactitude, de la qualité, de l’intégrité, de la légalité, de la fiabilité et de la pertinence de son contenu, ainsi que de l’obtention de tous les droits concernant son contenu, lesdits droits étant requis par Oracle pour assurer la prestation des services.

Propriété des données du client. En ce qui concerne Oracle et le client, tous les titres et droits de propriété intellectuelle se trouvant dans les données du client sont la propriété exclusive du client. Le client reconnaît et accepte que dans le cadre de la prestation des services, Oracle pourrait stocker et gérer les données du client pendant une période de temps correspondant aux processus commerciaux standards d’Oracle pour les services. Après l’expiration ou la résiliation de la convention ou d’un compte client, le cas échéant, Oracle pourrait désactiver désactivera le ou les comptes clients applicables et supprimer toutes les données y correspondant. Le client accorde à Oracle le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre les données du client afin de fournir les services en vertu de la présente convention, du formulaire d’estimation ou de commande ou de l’EdT et conformément à ceux-ci. Le client assume l’entière responsabilité de l’exactitude, de la qualité, de l’intégrité, de la légalité, de la fiabilité et de la pertinence de son contenu, ainsi que de l’obtention de tous les droits concernant son contenu, lesdits droits étant requis par Oracle pour assurer la prestation des services.

Propriété des données du client. En ce qui concerne Oracle et le client, tous les titres et droits de propriété intellectuelle se trouvant dans les données du client sont la propriété exclusive du client. Le client reconnaît et accepte que dans le cadre de la prestation des services, Oracle pourrait stocker et gérer les données du client pendant une période de temps correspondant aux processus commerciaux standards d’Oracle pour les services. Après l’expiration ou la résiliation de la convention ou d’un compte client, le cas échéant, Oracle pourrait désactiver le ou les comptes clients applicables et supprimer toutes les données y correspondant. Le client accorde à Oracle le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre les données du client afin de fournir les services en vertu de la présente convention, du formulaire d’estimation ou convention et de la commande ou de l’EdT applicable et conformément à ceux-ci. Le client assume l’entière responsabilité de l’exactitude, de la qualité, de l’intégrité, de la légalitélégalité (y compris l’obtention de toute autorisation requise pour le traitement), de la fiabilité et de la pertinence de son contenudes données du client, ainsi que de l’obtention de tous les droits concernant son contenules données du client, lesdits droits étant requis par Oracle pour assurer la prestation des services.

Propriété des données du client. En ce qui concerne Oracle et le client, tous les titres et droits de propriété intellectuelle se trouvant dans les données du client sont la propriété exclusive du client. Le client reconnaît et accepte que dans le cadre de la prestation des services, Oracle pourrait stocker et gérer les données du client pendant une période de temps correspondant aux processus commerciaux standards d’Oracle pour les services. Après l’expiration ou la résiliation de la convention ou d’un compte client, le cas échéant, Oracle pourrait désactiver le ou les comptes clients applicables et supprimer toutes les données y correspondant. Le client accorde à Oracle le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre les données du client afin de fournir les services en vertu de la présente convention, du formulaire Formulaire d’estimation ou de commande ou de l’EdT applicable et conformément à ceux-ci. Le client assume l’entière responsabilité de l’exactitude, de la qualité, de l’intégrité, de la légalité, de la fiabilité et de la pertinence de son contenudes données du client, ainsi que de l’obtention de tous les droits concernant son contenules données du client, lesdits droits étant requis par Oracle pour assurer la prestation des services.

Propriété des données du client. En ce qui concerne Entre Oracle et le client, tous les titres de propriété et droits de propriété intellectuelle se trouvant dans les relatifs aux données du client sont la propriété exclusive du appartiennent exclusivement au client. Le client reconnaît et accepte que dans le cadre de la prestation des services, Oracle pourrait stocker et gérer les données du client pendant une période de temps correspondant aux processus commerciaux standards d’Oracle pour les services. Après l’expiration ou la résiliation de la convention ou d’un compte client, le cas échéant, Oracle pourrait désactiver le ou les comptes clients applicables et supprimer toutes les données y correspondant. Le client accorde à Oracle le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre les données du client afin de fournir les services en vertu de la présente convention, du et conformément au formulaire d’estimation ou de commande ou de l’EdT et conformément à ceux-cil’EDT applicable. Le client assume l’entière responsabilité de l’exactitude, de la qualité, de l’intégrité, de la légalité, de la fiabilité et de la pertinence de son contenudes données du client, ainsi que de l’obtention de tous les droits concernant son contenules données du client, lesdits droits étant requis par Oracle pour assurer la prestation des services.

Propriété des données du client. En ce qui concerne Entre Oracle et le client, tous toutes les titres fonctions de propriété et droits de propriété intellectuelle se trouvant dans les relatifs aux données du client sont la propriété exclusive du appartiennent exclusivement au client. Le client reconnaît et accepte que dans le cadre de la prestation des services, Oracle pourrait stocker et gérer les données du client pendant une période de temps correspondant aux processus commerciaux standards standard d’Oracle pour les services. Après l’expiration ou la résiliation de la convention ou d’un compte client, le cas échéant, Oracle pourrait désactiver le ou les comptes clients applicables et supprimer toutes les données qui y correspondantsont incluses. Le client accorde à Oracle le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre les données du client afin de fournir les services en vertu de la présente convention, du formulaire d’estimation ou convention et de la commande ou de l’EdT l’EDT applicable et conformément à ceux-ci. Le client assume l’entière responsabilité de l’exactitude, de la qualité, de l’intégrité, de la légalitélégalité (y compris l’obtention de toute autorisation requise pour le traitement), de la fiabilité et de la pertinence de son contenudes données du client, ainsi que de l’obtention de tous les droits concernant son contenules données du client, lesdits droits étant requis par Oracle pour assurer la prestation des services.

Propriété des données du client. En ce qui concerne Entre Oracle et le client, tous les titres de propriété et droits de propriété intellectuelle se trouvant dans les relatifs aux données du client sont la propriété exclusive du appartiennent exclusivement au client. Le client reconnaît et accepte que dans le cadre de la prestation des services, Oracle pourrait stocker et gérer les données du client pendant une période de temps correspondant aux processus commerciaux standards standard d’Oracle pour les services. Après l’expiration ou la résiliation de la convention ou d’un compte client, le cas échéant, Oracle pourrait désactiver le ou les comptes clients applicables et supprimer toutes les données y correspondant. Le client accorde à Oracle le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre les données du client afin de fournir les services en vertu de la présente convention, du conformément au formulaire d’estimation ou de commande ou de l’EdT et conformément à ceux-cil’EDT applicable. Le client assume l’entière responsabilité de l’exactitude, de la qualité, de l’intégrité, de la légalité, de la fiabilité et de la pertinence de son contenudes données du client, ainsi que de l’obtention de tous les droits concernant son contenules données du client, lesdits droits étant requis par Oracle pour assurer la prestation des services.