Common use of Retour anticipé en cas de décès Clause in Contracts

Retour anticipé en cas de décès. En cas de décès du conjoint(e)/concubin(e)/pacsé(e), d’un ascendant en ligne directe au premier degré ou d’un descendant en ligne directe au premier degré, d’un frère ou d’une sœur du bénéficiaire, IMA GIE organise et prend en charge l’acheminement sur xx xxxx x’xxxxxxxxxx xx x’xxxxxxxx, xx Xxxxxx, des bénéficiaires en déplacement (tels que définis plus haut). Les mêmes dispositions sont applicables sur décision des médecins d’IMA GIE en cas d’attente d’un décès imminent et inéluctable.

Retour anticipé en cas de décès. En cas de décès du conjoint(e)/concubin(e)/pacsé(econjoint (de droit ou de fait), d’un ascendant en ligne directe au premier degré ou directe, d’un descendant en ligne directe au premier degrédirecte, d’un frère ou d’une sœur du bénéficiaired’un des bénéficiaires, IMA GIE Assurances organise et prend en charge l’acheminement l’acheminement, sur xx xxxx x’xxxxxxxxxx xx x’xxxxxxxx, xx Xxxxxx, des bénéficiaires en déplacement (tels que définis plus hautà l’article 3). Les mêmes dispositions sont applicables sur décision des médecins d’IMA GIE Assurances en cas d’attente d’un décès imminent et inéluctable.

Retour anticipé en cas de décès. En cas de décès du conjoint(e)/concubin(e)/pacsé(e)conjoint, du concubin ou du partenaire dans le cadre d’un Pacs, d’un ascendant en ligne directe au premier degré ou directe, d’un descendant en ligne directe au premier degrédirecte, d’un frère ou d’une sœur du bénéficiaired’un des bénéficiaires, IMA GIE MAIF Assistance organise et prend en charge l’acheminement sur xx xxxx depuis le port le plus proche jusqu’au lxxx x’xxxxxxxxxx xx x’xxxxxxxx, xx Xxxxxx, des xxs bénéficiaires en déplacement (tels que définis plus hauten 5.1). Les mêmes dispositions sont applicables sur décision des médecins d’IMA GIE de MAIF Assistance en cas d’attente d’un décès imminent et inéluctable.

Retour anticipé en cas de décès. En cas de décès du conjoint(e)/concubin(e)/pacsé(e), d’un ascendant en ligne directe au premier degré ou d’un descendant en ligne directe au premier degré, d’un frère ou d’une sœur du bénéficiaire, IMA GIE organise et prend en charge l’acheminement sur xx le xxxx x’xxxxxxxxxx xx x’xxxxxxxx, xx Xxxxxx, des bénéficiaires en déplacement (tels que définis plus haut). Les mêmes dispositions sont applicables sur décision des médecins d’IMA GIE en cas d’attente d’un décès imminent et inéluctable.