Faits générateurs. La garantie Assistance Aide aux aidants s’applique : Lorsque l’adhérent devient aidant, En cas d’aggravation de la perte d’autonomie de l’aidé.
Faits générateurs. Les garanties de la présente Convention s’appliquent en cas d’accident cor- porel ou de maladie ou de décès.
Faits générateurs. Les garanties d’Assistance à domicile s’appliquent en cas : • D’accident corporel ou de maladie soudaine et imprévisible entraî- nant une hospitalisation imprévue ou une immobilisation imprévue au domicile, • D’accident corporel ou de maladie entraînant une hospitalisation programmée, • De chirurgie ambulatoire, • D’intervention chirurgicale comprenant une nuit et entraînant une immobilisation au domicile, • De séjour prolongé à la maternité, de naissance multiple, de naissance grand prématuré ou de grossesse pathologique avec alitement, • De survenance ou d'aggravation d'une pathologie lourde entraînant une hospitalisation, • De survenance d’une pathologie nécessitant un traitement par chimio- thérapie, radiothérapie, trithérapie, quadrithérapie ou curiethérapie, ou d'une aggravation entraînant une hospitalisation, • D’accident ou maladie invalidante, • De décès, • De perte d’emploi, • D’évènement traumatisant, dans les conditions spécifiées à chaque article.
Faits générateurs. Les garanties de la présente convention s’appliquent : • En cas d’accident survenu au cours d’un déplacement pour les garanties décrites aux articles 8 à 11, • En cas d’accident entraînant une hospitalisation ou une immobilisation au domicile pour les garanties décrites aux articles 12 à 14, • En cas de décès de l’un des bénéficiaires pour les garanties décrites à l’article 9, • En cas d’événement traumatisant pour la garantie décrite à l’article 13-7.
Faits générateurs. Les garanties s'appliquent en cas de : - accident corporel* ou de maladie* soudaine et imprévisible entraînant une hospitalisation* imprévue ou une immobilisation*, - séjour prolongé à la maternité, de naissance d’un enfant grand prématuré - décès de l’assuré suite à un accident corporel* ou de maladie* - événement traumatisant - survenance d’une pathologie nécessitant un traitement par chimiothérapie, radiothérapie, trithérapie, quadrithérapie ou curiethérapie, ou d'une aggravation entraînant une hospitalisation* dans les conditions spécifiées à chaque article. Les garanties décrites aux articles 8.2 « Conseil social », 8.3 « Informations juridiques », 8.4 « Informations médicales », et 8.5 « Recherche médecin, infirmière, intervenant paramédical » s'appliquent à tout moment.
Faits générateurs. Les prestations d’assistance définies dans la présente notice sont acquises en cas de décès de l’adhérent. L’assisteur propose au bénéficiaire la mise en place de la prestation d’assistance qui correspond le mieux à ses besoins, à raison d’une seule prestation par fait générateur, lors de sa souscription au contrat Néobsia Garantie obsèques en prestations. Il pourra être accordé une seconde prestation après évaluation de la situation par le pôle de prévention psycho-sociale de l’assisteur. Les prestations d’informations, de soutien social ou psychologique, de prévention, d’aide aux démarches sont acquises en tout temps.
Faits générateurs. AXA A ssistance intervient en cas d’A tteinte corporelle grave, Hospitalisation ou décès consécutifs à un accident lié à l’utilisation du V éhicule garanti. Nous entendons par Hospitalisation : séjour imprévu, d’une durée supérieure à 24 heures, dans un CG.CB.VE.2015.08.05 page 3/6 établissement de soins public ou privé, prescrit médicalement, pour un traitement médical ou chirurgical suite à une A tteinte corporelle grave et dont la survenance n’était pas connue du Bénéficiaire dans les 5 jours avant son déclenchement. Nous entendons par Atteinte corporelle grave : A ccident à caractère imprévisible dont la nature risque d’engendrer, à brève échéance, une aggravation importante de l’état du Bénéficiaire si des soins adéquats ne lui sont pas prodigués rapidement.
Faits générateurs. Ces garanties sont dues à la suite des événements suivants : - maladie, accident corporel, décès d’un bénéficiaire, - décès du conjoint de droit ou de fait, d’un ascendant en ligne directe, d’un descendant en ligne directe, d’un frère ou d’une sœur d’un des bénéficiaires.
Faits générateurs. GARANTIE LIÉE AUX FRAIS MÉDICAUX, CHIRURGICAUX ET D’HOSPITALISATION ENGAGÉS A L’ÉTRANGER Prestations
Faits générateurs. GARANTIES D’ASSISTANCE AUX PERSONNES Prestations