Faits générateurs. La garantie Assistance Aide aux aidants s’applique : Lorsque l’adhérent devient aidant, En cas d’aggravation de la perte d’autonomie de l’aidé.
Faits générateurs. Les garanties d’Assistance à domicile s’appliquent en cas : • D’accident corporel ou de maladie soudaine et imprévisible entraî- nant une hospitalisation imprévue ou une immobilisation imprévue au domicile, • D’accident corporel ou de maladie entraînant une hospitalisation programmée, • De chirurgie ambulatoire, • D’intervention chirurgicale comprenant une nuit et entraînant une immobilisation au domicile, • De séjour prolongé à la maternité, de naissance multiple, de naissance grand prématuré ou de grossesse pathologique avec alitement, • De survenance ou d'aggravation d'une pathologie lourde entraînant une hospitalisation, • De survenance d’une pathologie nécessitant un traitement par chimio- thérapie, radiothérapie, trithérapie, quadrithérapie ou curiethérapie, ou d'une aggravation entraînant une hospitalisation, • D’accident ou maladie invalidante, • De décès, • De perte d’emploi, • D’évènement traumatisant, dans les conditions spécifiées à chaque article.
Faits générateurs. Les garanties de la présente Convention s’appliquent en cas d’accident cor- porel ou de maladie ou de décès.
Faits générateurs. Les garanties s'appliquent en cas de : - accident corporel* ou de maladie* soudaine et imprévisible entraînant une hospitalisation* imprévue ou une immobilisation*, - séjour prolongé à la maternité, de naissance d’un enfant grand prématuré - décès de l’assuré suite à un accident corporel* ou de maladie* - événement traumatisant - survenance d’une pathologie nécessitant un traitement par chimiothérapie, radiothérapie, trithérapie, quadrithérapie ou curiethérapie, ou d'une aggravation entraînant une hospitalisation* dans les conditions spécifiées à chaque article. Les garanties décrites aux articles 8.2 « Conseil social », 8.3 « Informations juridiques », 8.4 « Informations médicales », et 8.5 « Recherche médecin, infirmière, intervenant paramédical » s'appliquent à tout moment.
Faits générateurs. Les prestations d’assistance définies dans la présente notice sont acquises en cas de décès de l’adhérent. L’assisteur propose au bénéficiaire la mise en place de la prestation d’assistance qui correspond le mieux à ses besoins, à raison d’une seule prestation par fait générateur, lors de sa souscription au contrat Néobsia Garantie obsèques en prestations. Il pourra être accordé une seconde prestation après évaluation de la situation par le pôle de prévention psycho-sociale de l’assisteur. Les prestations d’informations, de soutien social ou psychologique, de prévention, d’aide aux démarches sont acquises en tout temps.
Faits générateurs. Les garanties d’assistance s’appliquent en cas : • d’accident corporel ou de maladie entraînant une hospitalisation ou une immobilisation au domicile, • de séjour prolongé à la maternité, de naissance mul- tiple, de naissance grand prématuré ou d’immobili- sation au domicile avec alitement, • de décès, Ce dans les conditions spécifiées à chaque article.
Faits générateurs. Le véhicule
Faits générateurs. GARANTIES D’ASSISTANCE AUX VÉHICULES
Faits générateurs. GARANTIES D’ASSISTANCE AUX PERSONNES Prestations
Faits générateurs. GARANTIE LIÉE AUX FRAIS MÉDICAUX, CHIRURGICAUX ET D’HOSPITALISATION ENGAGÉS A L’ÉTRANGER Prestations