Bagages à main Clauses Exemplaires

Bagages à main. Effets et objets personnels transportés par le bénéficiaire à l’occasion d’un déplacement, dans la limite de 50 kg, à l’exception de tout moyen de paiement, des denrées périssables, des bijoux et plus généralement de tout objet de valeur. Sont assimilés aux bagages à main les cycles sans moteur (vélos, VTT, …).
Bagages à main. A l’occasion du rapatriement d’une personne, ses bagages à main sont rapatriés aux frais d’IMA Assurances.
Bagages à main. Tous les bagages à main peuvent également faire l'objet d'un contrôle de sécurité, dans les mêmes conditions que celles établies pour les bagages enregistrés dans les articles précédents. En outre, tous les bagages doivent être conformes aux règles et procédures énoncées au chapitre 8, Bagages, du présent contrat de transport aérien.
Bagages à main. Effets transportés par le bénéficiaire, dans la limite de 30 kg, à l’exception de tout moyen de paiement, des denrées périssables, des bijoux et autres objets de valeur.
Bagages à main. Les bagages à main que MAIF Assistance peut prendre en charge sont les effets transportés par le bénéficiaire, dans la limite de 30 kg, et à l’exception de tout moyen de paiement, des denrées périssables, des bijoux et autres objets de valeur. sont assimilés aux bagages à main, et gérés comme tels, les vélos, Vtt et autres bicyclettes.
Bagages à main. Vous pouvez emporter gratuitement à bord un bagage à main pesant maximum 6 kg. Vous pouvez en outre emporter à bord un petit sac à main, un ordinateur portable avec sa sacoche, un parapluie et tout éventuel accessoire d’aide à la marche dont vous avez besoin. Les dimensions des bagages à main ne doivent pas dépasser 55 x 40 x 20 cm. Si le poids et/ou les dimensions maximum admissibles pour les bagages à main sont dépassés, nous sommes en droit d’exiger un supplément à titre d’excédent de bagage excess baggage. En outre, notre personnel au sol et à bord est tenu, pour des raisons de sécurité, de mettre les bagages excédentaires en soute avec les autres bagages. En cas de non-respect des limitations de poids et de dimensions, nous déclinons toute responsabilité à l’égard des objets de valeur et/ou fragiles placés dans les bagages à main devant être enregistrés. Dans tous les cas, les bagages à main doivent avoir un format tel qu’ils puissent être rangés sous le siège qui se trouve devant vous ou dans les compartiments de rangement supérieurs. Si vos bagages à main ne satisfont pas aux conditions requises ou ne répondent pas aux règles de sécurité, ils doivent être transportés en tant que bagages enregistrés. Les objets ne convenant pas au transport en soute (par ex. les instruments de musique fragiles) ne seront acceptés en cabine que s’ils nous ont été signalés à l’avance et si nous avons confirmé leur transport. En pareil cas, le transport de ces bagages spéciaux est soumis au paiement des taxes applicables. Conformément au règlement (CE) 1546/2006, vous pouvez emporter dans vos bagages à main sur tous les vols au départ d’aéroports européens (y compris les vols internationaux) des liquides, récipients sous pression (par ex. des sprays), pâtes, lotions et autres substances sous forme de gel dans la limite de 100 ml par unité d’emballage. C’est la quantité imprimée sur le récipient qui compte et non le contenu réel. Les différents récipients doivent pouvoir être emballés entièrement dans un sachet en plastique transparent, pouvant être refermé, d’une capacité maximale de 1 litre et seront examinés lors du contrôle de sécurité. Un seul sachet par passager est autorisé. Des réglementations spéciales s’appliquent aux médicaments et aux aliments pour bébé. Plusieurs États hors UE ont introduit les mêmes règles ou des règles similaires. Les passagers obtiendront des renseignements complémentaires à ce sujet auprès de nous ou de nos agents autorisés.
Bagages à main un. Tous les bagages à main doivent être rangés dans un compartiment supérieur ou placés complètement sous le siège passager, directement devant le passager. Les bagages à main relèvent de la seule responsabilité du Passager. Les réclamations pour bagages à main perdus, oubliés ou volés ne seront pas acceptées par le Transporteur, sauf si la loi applicable l'exige autrement.
Bagages à main. Effets transportés par le bénéficiaire (vêtements, nécessaires de toilette …), dans la limite de 30 kg, à l’exception de tout moyen de paiement (espèces monnayées et billets de banque, chèques, cartes bancaires), des denrées périssables, des produits et matières dangereux, des matériels audio-vidéo, informatique, de téléphonie, de navigation automobile, des bijoux ou autres objets de valeur. Sont assimilés aux bagages à main les vélos, y compris ceux à assistance électrique, à l’exclusion de leurs batteries.

Related to Bagages à main

  • RUPTURE DU CONTRAT En vigueur étendu Toute rupture après la fin de la période d'essai est soumise aux règles suivantes :

  • Intégralité du Contrat 18.1 Vous convenez que le présent Contrat et les informations qui y sont incorporées par renvoi (y compris la référence aux informations contenues dans une adresse URL ou des conditions générales mentionnées), conjointement avec la commande applicable constituent le contrat complet pour les Services que Vous avez commandés et remplacent tous les contrats ou toutes les déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou oraux, concernant ces Services. 18.2 Il est expressément convenu que les conditions du présent Contrat et toute commande d’Oracle prévaudront sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat électronique ou autre document non-Oracle similaire et aucune des conditions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document non Oracle n’est applicable aux Services commandés. En cas de conflit entre les conditions d’une commande et celles du Contrat, la commande prévaut ; néanmoins, sauf indication contraire dans une commande, les conditions du Contrat de Traitement des Données prévaudront sur les termes contradictoires d’une commande. Le présent Contrat et les commandes ne pourront être modifiés et les droits et restrictions ne pourront être modifiés ou faire l’objet d’une renonciation sauf par un écrit signé ou par un accord en ligne de la part des représentants mandatés par Xxxx et par Oracle ; toutefois, Oracle peut mettre à jour les Caractéristiques des Services, y compris en publiant des documents mis à jour sur les sites Web d’Oracle. Aucune stipulation pour autrui en faveur d’un tiers bénéficiaire n’est créée par le présent Contrat.

  • Modalités de règlement D’une manière générale : o l’accès aux services est conditionné au paiement d’un droit d’usage, à la commande, ou selon les conditions particulières définies entre les parties. o La fourniture des services liés à cet usage en mode hébergé (hébergement, sauvegarde, maintenance, et assistance téléphonique) est soumise à un abonnement annuel, terme à échoir. o La réalisation de prestations particulières (formation, assistance au démarrage et paramétrage, conseil) est considérée comme une prestation particulière donnant lieu à un règlement à la commande, ou selon les conditions particulières définies entre les parties. Les prix des différentes prestations sont définis dans les conditions particulières, et les bons de commandes complémentaires durant la vie du contrat. La facturation des prestations sera établie par la société ASP Technologies ou tout autre partenaire financier qu'elle se substituera. Les loyers et redevances périodiques sont payables terme à échoir majorés de la TVA. Toute modification légale de ces taxes s'appliquera de plein droit et sans avis. Les loyers et redevances périodiques non payés à leurs échéances porteront intérêt au taux conventionnel de 1,5 pour cent hors taxes par mois, à compter de leur date d'exigibilité. En cas paiement par prélèvement automatique, le client renseigne et signe l'autorisation de prélèvement et fourni un Relevé d'Identité Bancaire. Le fournisseur se réserve la faculté d'établir une facture de régularisation et/ou un complément au contrat en cas de dépassement des limites et quotas définis dans les conditions particulières (espace de stockage, nombre de membres gérés, ….). Le complément sera établi en appliquant le tarif public en vigueur au jour de la constatation du dépassement de forfait. Il est précisé que les coûts d'abonnement et/ou de connexion à Internet restent à la charge du client.