Annexes Clauses Exemplaires

Annexes. Le Le Pour EcoDDS, Pour la COLLECTIVITE…….,

Annexes. Les annexes du présent accord en font partie intégrante.

Annexes. Par la signature du présent contrat, le preneur reconnaît avoir expressément reçu les annexes suivantes : Annexe 1 : Note explicative établie par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale en application de l’article 218, §4 du Code bruxellois du Logement Annexe 2 : Certificat de performance énergétique

Annexes. Annexe 1 - Contributions locales temporaires à percevoir par trajet et par voyageur Annexe 2 - Gares situées hors du territoire français auxquelles les présents tarifs sont applicables et conditions d’application

Annexes. Les annexes au présent contrat ont une nature contractuelle et sont en conséquence signées par les parties. Leur modification suppose l’accord de l’ensemble des parties. Fait à , le en autant d’exemplaires originaux que de signataires LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE L’ARTISTE-AUTEUR

Annexes. Les annexes référencées dans la présente convention font parties intégrantes de celle-ci et ont valeur contractuelle.

Annexes. La présente convention est complétée par les documents suivants : Annexe 1 : Liste des membres médiateurs de l’entité de médiation AME Conso pour chaque secteur Annexe 2 : Charte de l’entité de médiation AME Conso (décrivant notamment le processus de médiation de l’AME Conso en son chapitre III)

Annexes. Les annexes du présent contrat, lorsque dûment paraphées par les parties, en font partie intégrante.

Annexes. 6.4.1 Font partie intégrante du présent contrat cadre les annexes suivantes : 6.4.1.1 Annexe 1 : les conditions générales de l’Etat de Vaud applicables à des 6.4.1.2 Annexe 2 : les Annexes des conditions générales DSI avec le Lexique propre à la DSI des définitions et spécifications.

Annexes. Les annexes suivantes sont considérées comme faisant partie intégrante du contrat : • Annexe 1 : Liste et coordonnées des contacts au sein de l’Entreprise et de l’Etablissement de santé coordonateur • Optionnel - Annexe 2 – Grille de sourcoûts