Retrait d’un abonné du programme Clauses Exemplaires

Retrait d’un abonné du programme. 9.1 L’Abonnement prévoit le droit pour l’Abonné d’y mettre fin.
Retrait d’un abonné du programme. 9.1 Un Employé qui s’abonne au Programme est tenu de le faire pour une période de 12 mois, ou pour le nombre de mois restants à courir advenant qu’une des Parties mette fin au Programme, selon la plus courte des deux éventualités.

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  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................