Réunions périodiques Clauses Exemplaires

Réunions périodiques. A la demande d’une Partie, les Parties se réuniront dans un délai de quinze (15) jours afin d’échanger sur tout sujet en relation avec le partenariat au titre du présent Contrat.
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Réunions périodiques. Chaque parent, en tant que membre actif de l’Association, est responsable de la bonne marche de la Crèche. Il peut et doit suggérer toute modification susceptible d’en améliorer le fonctionnement ou la qualité de l’accueil lors des réunions périodiques de l’Association : ● L’Assemblée Générale est une réunion annuelle obligatoire. Les objectifs de la réunion sont de faire un bilan annuel mais surtout de redéfinir la répartition des commissions et l’élection des membres du Bureau. ● Les réunions des membres du bureau ont lieu une fois par mois, et plus selon les besoins si des sujets précis doivent être traités. Ces réunions permettent de préparer les réunions de fonctionnement ou de prendre des décisions sur des questions administratives (recrutement et augmentation des salariés, recherche de nouvelles subventions, point sur les relations extérieures…) ● les réunions de fonctionnement ont lieu tous les mois. La présence de l’ensemble des familles est indispensable. Les réunions de fonctionnement ont essentiellement pour objectif de s’assurer de la bonne marche administrative de l’Association. Les thèmes abordés sont principalement le recrutement et le suivi des salariés, le recrutement des familles, l’organisation des activités de la Crèche nécessitant l’avis de l’ensemble des parents (sorties, fêtes, week-end bricolage…), l’état et le suivi des commissions en fonction des besoins du moment (sécurité, travaux, finances…). du suivi et de la bonne application du projet pédagogique. Les thèmes de ces réunions sont proposés par les professionnels qui assurent la préparation de la réunion et son animation, les thèmes peuvent varier selon les besoins des moments (le jeu, la place des parents pendant les temps de permanence, les sanctions…). Chacune de ces réunions donne lieu à la rédaction et à la diffusion d’un compte-rendu rédigé par le secrétaire. La participation à ces réunions par les familles concernées est obligatoire et toute absence devra être excusée.
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  • Livraison 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

  • Langue du contrat Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.