Common use of Software Clause in Contracts

Software. Sauf conclusion entre nous et le client d’un accord distinct de licence d’utilisation d’un logiciel prévoyant autre chose, les conditions générales suivantes s’appliquent aux logiciels et aux micro-logiciels sous toutes leurs formes, y compris à tous les documents fournis par nous en vertu des pré- sentes CGV (le "Logiciel sous Licence"): Unless otherwise agreed to in a separate signed software license agreement between us and the customer, the following terms and condi- tions will apply to software and firmware in all forms, including any documentation provided by us under these STCs ("Licensed Soft- ware"): (1) nous conservons tous droits et titres en ce compris ceux de propriété ainsi que tous brevets, droits d’auteur, secrets commerciaux, déno- minations commerciales, marques de commerce et autres droits de propriété intellectuelle attachés au Logiciel sous Licence; (1) We retain full rights, title, and ownership including all patents, copyrights, trade secrets, trade names, trademarks, and other intellectual property rights in and to the Licensed Software; (2) s’agissant du Logiciel sous Licence autonome, sous réserve et sous condition des présentes CGV, nous octroyons au client une licence non exclusive, non cessible et limitée, lui permettant d’utiliser en in- terne le Logiciel sous Licence (uniquement en code machine) sous forme d’une plateforme de développement exclusivement liée à nos produits; (2) For standalone Licensed Software, subject to and conditioned on these STCs, we grant to customer a non-exclusive, non- sublicenseable, limited license to internally use the Licensed Software (in machine code only) as a development platform solely in connection with our products; (3) s’agissant du Logiciel sous Licence intégré à nos produits, sous réserve et sous condition des présentes CGV, nous octroyons au client une licence non exclusive et limitée lui permettant d’utiliser et

Software. Sauf conclusion entre nous et le client d’un accord distinct de licence d’utilisation d’un logiciel prévoyant pré- voyant autre chose, les conditions générales suivantes sui- vantes s’appliquent aux logiciels et aux micro-micro- logiciels sous toutes leurs formes, y compris à tous les documents fournis par nous en vertu des pré- sentes CGV (le "Logiciel sous Licence"): Unless otherwise agreed to in a separate signed software license agreement between us and the customer, the following terms and condi- tions conditions will apply to software and firmware in all forms, including any documentation provided by us under these STCs ("Licensed Soft- wareSoftware"): (1) nous conservons tous droits et titres en ce compris ceux de propriété ainsi que tous brevets, droits d’auteur, secrets commerciauxcommer- ciaux, déno- minations dénominations commerciales, marques de commerce et autres droits de propriété intellectuelle attachés au Logiciel sous Licence; (1) We retain full rights, title, and ownership including all patents, copyrights, trade secretsse- crets, trade names, trademarks, and other intellectual property rights in and to the Licensed Software; (2) s’agissant du Logiciel sous Licence autonomeauto- nome, sous réserve et sous condition des présentes CGV, nous octroyons au client une licence non exclusive, non cessible et limitéelimi- tée, lui permettant d’utiliser en in- terne interne le Logiciel sous Licence (uniquement en code machine) sous forme d’une plateforme de développement exclusivement liée à nos produits; (2) For standalone Licensed Software, subject to and conditioned on these STCs, we grant to customer a non-exclusive, non- sublicenseable, limited license to internally internal- ly use the Licensed Software (in machine code only) as a development platform solely in connection with our products; (3) s’agissant du Logiciel sous Licence intégré à nos produits, sous réserve et sous condition des présentes CGV, nous octroyons au client une licence non exclusive et limitée lui permettant per- mettant d’utiliser etet de distribuer le Logiciel sous Licence (uniquement en code machine) exclusivement tel qu’inclus dans nos pro- duits;

Software. Sauf conclusion entre nous et le client d’un accord distinct de licence d’utilisation d’un logiciel prévoyant autre chose, les conditions générales gé- nérales suivantes s’appliquent aux logiciels et aux micro-logiciels sous toutes leurs formes, y compris à tous les documents fournis par nous en vertu des pré- sentes CGV (le "Logiciel sous Licence"): Unless otherwise agreed to in a separate signed software license agreement between us and the customer, the following terms and condi- tions conditions will apply to software and firmware in all forms, including includ- ing any documentation provided by us under these STCs ("Licensed Soft- warevertu des présentes CGV (le "Logiciel sous Licence"): Software"): (1) nous conservons tous droits et titres en ce compris ceux de propriété ainsi que tous brevets, droits d’auteur, secrets commerciauxcom- merciaux, déno- minations dénominations commerciales, marques de commerce et autres droits de propriété intellectuelle attachés au Logiciel sous Licence; (1) We retain full rights, title, and ownership including all patents, copyrights, trade secrets, trade names, trademarks, and other intellectual property rights in and to the Licensed Software; (2) s’agissant du Logiciel sous Licence autonome, sous réserve et sous condition des présentes CGV, nous octroyons au client une licence non exclusive, non cessible et limitée, lui permettant permet- tant d’utiliser en in- terne interne le Logiciel sous Licence (uniquement en code machine) sous forme d’une plateforme de développement développe- ment exclusivement liée à nos produits; (2) For standalone Licensed Software, subject to and conditioned condi- tioned on these STCs, we grant to customer a non- exclusive, non-exclusive, non- sublicenseable, limited license to internally use the Licensed Software (in machine code only) as a development de- velopment platform solely in connection with our products; (3) s’agissant du Logiciel sous Licence intégré à nos produits, sous réserve et sous condition des présentes CGV, nous octroyons au client une licence non exclusive et limitée lui permettant d’utiliser etet de distribuer le Logiciel sous Licence (uniquement en code machine) exclusivement tel qu’inclus dans nos pro- duits;