Common use of Surveillance de routine de l’Infrastructure Maintenue Clause in Contracts

Surveillance de routine de l’Infrastructure Maintenue. Le Délégataire assurera la surveillance de routine de l'Infrastructure Maintenue, et particulièrement sur les zones à haut risque, comme suit. Un contrôle visuel de l'Infrastructure Maintenue sera effectué à périodicité régulière afin de détecter les signes de détérioration susceptibles d'affecter les Fourreaux. Ce contrôle sera effectué une fois par an lorsque l'Infrastructure Maintenue est située sur un accès restreint au public (comme un domaine concédé ou un réseau d’assainissement). Le contrôle de l'Infrastructure Maintenue construite sur le domaine des voies publiques et facilement accessible par des véhicules sera effectué par, le Délégataire, lorsque son personnel ou ses sous-traitants se déplaceront le long de l'Infrastructure Maintenue pour exécuter leurs propres travaux, le but étant d'effectuer un contrôle visuel une fois par semestre. Des contrôles visuels supplémentaires de l'Infrastructure Maintenue pourront être exécutés contre rémunération supplémentaire, sur demande de l’Usager.

Surveillance de routine de l’Infrastructure Maintenue. Le Délégataire assurera la surveillance de routine de l'Infrastructure Maintenue, et particulièrement sur les zones à haut risque, comme suit. Un contrôle visuel de l'Infrastructure Maintenue sera effectué à périodicité régulière afin de détecter les signes de détérioration susceptibles d'affecter les FourreauxFibres. Ce contrôle sera effectué une fois par an lorsque l'Infrastructure Maintenue est située sur un accès restreint au public (comme un domaine concédé ou un réseau d’assainissement). Le contrôle de l'Infrastructure Maintenue construite sur le domaine des voies publiques et facilement accessible par des véhicules sera effectué par, par le Délégataire, dans la mesure du possible, lorsque son personnel ou ses sous-traitants se déplaceront le long de l'Infrastructure Maintenue pour exécuter leurs propres travaux, le but étant d'effectuer un contrôle visuel une fois par semestre. Dans le cas d'un Trajet Sous-marin, le contrôle concernera les points de présence de l'Infrastructure Maintenue sur terre. Des contrôles visuels supplémentaires de l'Infrastructure Maintenue pourront être exécutés contre rémunération supplémentaire, sur demande de l’Usager.

Surveillance de routine de l’Infrastructure Maintenue. Le Délégataire La Commune de Cestas assurera la surveillance de routine de l'Infrastructure Maintenue, et particulièrement sur les zones à haut risque, comme suit. Un contrôle visuel de l'Infrastructure Maintenue sera effectué à périodicité régulière afin de détecter les signes de détérioration susceptibles d'affecter les Fourreaux. Ce contrôle sera effectué une fois par an lorsque l'Infrastructure Maintenue est située sur un accès restreint au public (comme un domaine concédé ou un réseau d’assainissement). Le contrôle de l'Infrastructure Maintenue construite sur le domaine des voies publiques et facilement accessible par des véhicules sera effectué par, le Délégatairela Commune de Cestas, lorsque son personnel ou ses sous-traitants se déplaceront le long de l'Infrastructure Maintenue pour exécuter leurs propres travaux, le but étant d'effectuer un contrôle visuel une fois par semestre. Des contrôles visuels supplémentaires de l'Infrastructure Maintenue pourront être exécutés contre rémunération supplémentaire, sur demande de l’Usager.