Common use of Taux de rémunération Clause in Contracts

Taux de rémunération. Le montant total du dépôt, sur la durée convenue, est rémunéré au taux de rendement actuariel annuel brut (TRAAB), indiqué aux conditions particulières, calculé en fonction d’un barème composé de dix taux fixes appliqués successivement chacun pendant un an. Chaque taux est exprimé sous forme d’un taux nominal annuel brut. Le barème de taux est défini lors de la souscription du contrat CAPCIEL et garanti jusqu’à l’échéance du contrat. Le barème est précisé aux Conditions Particulières dont un exemplaire est remis au client au jour de la souscription. Le taux de rendement actuariel annuel d’un placement est le taux de rendement qui serait obtenu en actualisant au terme d’une année de placement, selon la méthode des intérêts composés, les produits versés sous forme d’intérêts ou sous toute autre forme.

Taux de rémunération. Le montant total du dépôtdépôt à la souscription, sur la durée convenue, est rémunéré au taux selon le Taux de rendement actuariel annuel brut Rendement Actuariel Annuel Brut (TRAAB), indiqué aux conditions particulières, calculé en fonction d’un barème composé de dix taux fixes appliqués successivement chacun pendant un anpour une période de 6 mois chacune. Chaque taux est exprimé sous forme d’un taux nominal annuel brut. Le barème de taux est défini lors de la souscription du contrat CAPCIEL CAT AGILITA 2 ANS et garanti jusqu’à l’échéance du contrat. Le barème est précisé aux Conditions Particulières dont un exemplaire est remis au client au jour de la souscriptionconditions particulières du contrat. Le taux de rendement actuariel annuel TRAAB d’un placement est le taux de rendement qui serait obtenu en actualisant au terme d’une année de placement, selon la méthode des intérêts composés, les produits versés sous forme d’intérêts ou sous toute autre forme.

Taux de rémunération. Le montant total du dépôtdépôt à la souscription, sur la durée convenue, est rémunéré au taux selon le Taux de rendement actuariel annuel brut Rendement Actuariel Annuel Brut (TRAAB), indiqué aux conditions particulières, calculé en fonction d’un barème composé de dix six taux fixes appliqués successivement chacun pendant un anpour une période d’un (1) an chacun. Chaque taux est exprimé sous forme d’un taux nominal annuel brut. Le barème de taux est défini lors de la souscription du contrat CAPCIEL CAPTIO CROISSANCE et garanti jusqu’à l’échéance du contrat. Le barème est précisé aux Conditions Particulières dont un exemplaire est remis au client au jour de la souscriptionconditions particulières du contrat. Le taux de rendement actuariel annuel d’un placement est le taux de rendement qui serait obtenu en actualisant au terme d’une année de placement, selon la méthode des intérêts composés, les produits versés sous forme d’intérêts ou sous toute autre forme.

Taux de rémunération. Le montant total du dépôtdépôt à la souscription, sur la durée convenue, est rémunéré au selon le taux de rendement actuariel annuel brut (TRAAB), indiqué aux conditions particulières, calculé en fonction d’un barème composé de dix six taux fixes appliqués successivement chacun pendant un anpour une période de 9 mois chacun. Chaque taux est exprimé sous forme d’un taux nominal annuel brut. Le barème de taux est défini lors de la souscription du contrat CAPCIEL CAPTIO PRESTANCE 6x9 (4,5 ans) et garanti jusqu’à l’échéance du contrat. Le barème est précisé aux Conditions Particulières dont un exemplaire est remis au client au jour de la souscriptionconditions particulières du contrat. Le taux de rendement actuariel annuel d’un placement est le taux de rendement qui serait obtenu en actualisant au terme d’une année de placement, selon la méthode des intérêts composés, les produits versés sous forme d’intérêts ou sous toute autre forme.