Common use of Tenue de l’assemblée générale Clause in Contracts

Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; b) Etablissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux.

Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée l’assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; ; b) Etablissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; ; c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux.

Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée l’assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; ; b) Etablissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; ; c) Rédaction et tenue du registre des procès-procès- verbaux.

Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant repré- sentant à l'assemblée l’assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; b) Etablissement de la feuille de présencepré- sence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux.

Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée l’assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; b) Etablissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux.;

Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée l’assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; ;b) Etablissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; ;c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux.

Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée l’assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait forfait; b) Etablissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs pouvoirs; c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux.

Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; b) Etablissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs pouvoirs; c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux.

Tenue de l’assemblée générale. aA) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée l’assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du de forfait ; bB) Etablissement Établissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; cC) Rédaction et tenue du registre des procès-procès- verbaux.

Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; b) Etablissement Établissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux.

Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée l’assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; ;b) Etablissement Établissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; ;c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux.

Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; ; b) Etablissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; ; c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux.

Tenue de l’assemblée générale. a) Présence du syndic ou de son représentant à l'assemblée générale suivant les stipulations prévues par le contrat au titre du forfait ; b) Etablissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs ; c) Rédaction et tenue du registre des procès-verbaux.;