Traitement Clauses Exemplaires

Traitement. Le montant versé à une salariée ou un salarié conformément aux articles 6-1.00, 6-2.00 et 6-3.00 à l'exclusion de tout montant forfaitaire, sauf ceux prévus aux clauses 6-2.13, 6-2.15, 6-2.16, 6-3.09, 7-3.11 et 7-3.28.
Traitement. Désigne toute opération ou ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliqués à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’ interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction.
Traitement. 1.1 Kyndryl désigne le Fournisseur comme Sous-traitant chargé de Traiter les Données à caractère Personnel d'Kyndryl dans le seul but de fournir les Livrables et Services conformément aux instructions d'Xxxxxxx, y compris celles figurant dans les présentes Dispositions, le Document de Transaction et le contrat de base associé entre les parties. Si le Fournisseur ne se conforme pas à une instruction, Xxxxxxx peut résilier la partie affectée des Services en le notifiant par écrit. Si le Fournisseur estime qu'une instruction viole une loi sur la protection des données, le Fournisseur s'engage à en informer Xxxxxxx rapidement et dans les délais requis par la loi. 1.2 Le Fournisseur s'engage à respecter toutes les lois sur la protection de données applicables aux Services et Livrables.
Traitement. La rémunération en monnaie courante à laquelle l’échelon d’une professionnelle ou d’un professionnel lui donne droit selon son échelle de traitement prévue au chapitre 6-0.00.
Traitement. Tant et aussi longtemps qu’une professionnelle ou un professionnel a droit à l’indemnité de remplacement du revenu, mais au plus tard jusqu’à la date de consolidation de la lésion professionnelle, elle ou il a droit à son traitement comme si elle ou il était en fonction, sous réserve de ce qui suit. La détermination de son traitement brut imposable s’effectue de la façon suivante : la Commission effectue l’équivalent de toutes les déductions requises par la loi et la Convention s’il y a lieu; le traitement net ainsi obtenu est réduit de l’indemnité de remplacement du revenu et la différence est ramenée à un traitement brut imposable à partir duquel la Commission effectue toutes les déductions, contributions et cotisations requises par la loi et la Convention. L’application de la présente clause ne peut avoir pour effet de conférer, à la professionnelle ou au professionnel qui en bénéficie, un traitement supérieur à celui dont elle ou il n’aurait pas bénéficié si elle ou il était resté au travail. Aux fins de la présente clause, le traitement auquel la professionnelle ou le professionnel a droit comprend, le cas échéant, les primes pour disparités régionales.
Traitement désigne toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliqués à des données ou ensemble de Données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction, conformément à l’article 4, alinéa 2) du RGPD.
Traitement. Seuls les traitements anticancéreux ou antinéoplasiques de type chimiothérapie ou radiothérapie en lien direct avec une pathologie cancéreuse réalisés lors de séances en établissement de soins ou à domicile sont considérés.
Traitement toute opération ou ensemble d'opérations portant sur des Données Personnelles, que ce soit à l’aide de procédés automatique ou non, et notamment la collecte, l'enregistrement, l’organisation, la conservation, l'adaptation ou la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation, la communication par transmission, diffusion ou autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, le verrouillage, l'effacement ou la destruction.
Traitement. Une ordonnance d’antipyrétique (paracétamol, ibuprofène) datée, comprenant l’âge et le poids de l’enfant et accompagnée du traitement est obligatoire dès l’entrée en crèche et doit être renouvelée comme suit : - tous les trois mois chez l’enfant de moins de 1 an, - tous xxx xxx mois chez l’enfant âgé de 12 à 24 mois, - chaque année à partir de 2 ans. Dans l’intérêt de l’enfant, les parents doivent signaler à l’assistante maternelle et à la crèche tout accident, chute, vaccination récente, traitement médical et soins en cours. Aucun médicament ne sera administré à l’enfant sans ordonnance nominative datant de moins d’une semaine. L’application de pommade (soins de peau, de siège…) ainsi que l’administration de médicament homéopathique ou tout autre traitement d’appoint apporté à l’enfant fera l’objet d’une ordonnance. En cas de délivrance d’un médicament générique, l’ordonnance doit porter la modification par le pharmacien. Le médicament sera conservé dans son emballage d’origine. Le nombre de médicaments à administrer par l’assistante maternelle pendant l’accueil sera limité au strict indispensable. Les médications du matin et du soir restent à la charge des parents ainsi que les vitamines et le fluor. Les séances de kinésithérapie respiratoire sont interdites au domicile des assistantes maternelles.
Traitement. Le CLIENT s’engage, lors de son utilisation des services SaaS de routage emailing, à traiter les données à caractère personnel en conformité avec les exigences des lois et réglementations relatives à la protection des données à caractère personnel. Les instructions du CLIENT pour le traitement des données à caractère personnel doivent être conformes aux lois et réglementations relatives à la protection des données à caractère personnel. Le CLIENT est seul responsable de l’exactitude, de la qualité et de la légalité des données à caractère personnel et des moyens par lesquels le CLIENT a acquis les données à caractère personnel. Le CLIENT donne instruction à MINDBAZ de traiter les données à caractère personnel pour les finalités déterminées entre les Parties. L'objet du traitement des données à caractère personnel opéré par MINDBAZ est la gestion des services SaaS de routage emailing conformément au(x) contrat(s) qui sont en vigueur entre les Parties.