Données. Le logiciel peut collecter des informations sur vous et votre utilisation du logiciel et les envoyer à Microsoft. Microsoft est susceptible d’utiliser ces informations pour fournir des services et améliorer ses produits et services. Vous pouvez désactiver la plupart de ces fonctionnalités, à l’exception de certaines, comme indiqué dans la documentation du produit. Le logiciel comprend également certaines fonctionnalités qui peuvent vous permettre de collecter des données auprès des utilisateurs de vos applications. Si vous utilisez ces fonctionnalités pour permettre la collecte de données dans vos applications, vous devez le faire en toute conformité avec la réglementation applicable, notamment en informant les utilisateurs de vos applications par l’intermédiaire de notifications appropriées. Pour plus d’informations sur la collecte et l’utilisation de données, consultez la documentation dֹ’aide et la déclaration de confidentialité à l’adresse xxxxx://xx.xxxxxxxxx.xxx/xxxxxx/?xxxxxx=000000. Votre utilisation du logiciel vaut acceptation de ces pratiques.
Données. Le Client ne peut pas, et doit s'assurer que ses Utilisateurs autorisés font de même, enregistrer les renseignements suivants dans le cadre du Service Cloud ou demander lesdits renseignements aux partenaires commerciaux: (i) les numéros d'identification nationaux non publics ou numéros de compte financier associés à des personnes physiques (tels que le numéro de sécurité sociale américaine, le numéro d’assurance sociale, le numéro de permis de conduire ou le numéro de carte de crédit ou de compte bancaire), (ii) les dossiers médicaux ou renseignements de santé associés à des personnes physiques, y compris les demandes de 1 Les abonnements aux Services Cloud suivants ne comprennent pas d’ensemble de Services-conseils standard pour le déploiement initial du Service Cloud: SAP Ariba Buying, add-on site supplémentaire; SAP Ariba Buying and Invoicing, add-on site supplémentaire; Buyer Membership (Open Adapter); Ariba Network, facturation fiscale pour le Mexique; SAP Ariba Strategic Sourcing, add-on site supplémentaire; SAP Ariba Procurement, add-on site supplémentaire; SAP Signature Management par DocuSign; SAP Signature Management par DocuSign, Fieldglass; SAP Fieldglass Contingent Workforce Management, édition partenaire; SAP Fieldglass Services Procurement, édition partenaire; SAP Fieldglass Contingent Workforce Management, édition partenaire (PAYG); SAP Fieldglass Services Procurement, édition partenaire (PAYG) paiement ou de remboursement pour tout type de soin médical pour une personne physique, (iii) les renseignements régis par la Règlementation sur le commerce international des armes (« ITAR »), (iv) sans le consentement explicite écrit de SAP, les données techniques visées par une restriction de la législation américaine ou allemande en matière d’exportation, et (v) les données désignées comme « Sensibles » ou « de catégorie spéciale » ou les mesures extra-protectives de niveau d’exigence équivalent en vertu de la Loi relative à la protection des données (telle que définie dans le Contrat de traitement des données). Toutes les Données client doivent être considérées comme des Renseignements confidentiels client, étant entendu que rien dans le présent Contrat ne saurait empêcher SAP d’utiliser, de reproduire, de partager, d’incorporer, d’exploiter et/ou de commercialiser de quelque autre manière un commentaire partagé par le Client, sous quelque forme et à quelque fin.
Données. Les données sont la propriété du Client. Prectel garantit la traçabilité de la dernière mise à jour effectuée sur les données ouvertes aux modifications par les utilisateurs. Le Service logiciel hébergé est localisé en France ou dans l’Union Européenne et bénéficie des garanties de conformité à un référentiel reconnu de sécurité. Prectel s’engage à faire respecter le secret professionnel par son personnel comme celui de ses fournisseurs, et s’interdit la consultation ou l’exploitation directe et indirecte des données Prectel prendra toute disposition de protection des données et procèdera à la sauvegarde des données selon le planning et conservation annexé. Pendant la durée du Contrat, le Client pourra demander l’accès et la fourniture des sauvegardes selon les conditions définies: voir 7-4 autres prestations.
Données. 4.1 Le Donneur d’ordre garantit l’exactitude, l’exhaustivité et la fiabilité des données et des informations remises par lui ou en son nom à ROCKWOOL. ROCKWOOL n’est pas tenue de vérifier l’exactitude, l’exhaustivité ou la fiabilité des données qui lui sont remises.
Données. 20.1. Traitement des données personnelles
Données. 9.1. Le Client consent à la collecte, à la compilation, au stockage, à l’utilisation et au traitement des informations d’utilisation du système, ainsi que de données agrégées et non agrégées, afin de maintenir et améliorer les Produits et/ou Services de FleetGO, pour la détection des fraudes et des abus, pour les diagnostics techniques, pour créer des rapports d’utilisation, ainsi que pour la mise au point de nouveaux produits.
Données. Lors de ses prestations de services, activités de vente ou en rapport avec Votre utilisation des appareils et Logiciels Rockwell Automation, Rockwell Automation peut obtenir, recevoir ou collecter des données ou des informations, notamment Vos coordonnées, ou des données spécifiques à l’ordinateur, à l’installation ou à l’utilisation (collectivement, les « Données »). Dans ce cas, vous concédez à Rockwell Automation une licence non exclusive, libre de redevance, valable pendant la durée des droits de propriété intellectuelle, non révocable et valable dans le monde entier pour utiliser, compiler, distribuer, afficher, stocker, traiter, reproduire ou créer des œuvres dérivées des Données uniquement afin de faciliter la vente et les prestations de services de Rockwell Automation et de ses Affiliés (y compris, entre autres, les services de qualité, sécurité, gestion de l'énergie et analyse de la sécurité, les services de diagnostic et pronostic des appareils et services et le reporting), et de faciliter ou d’améliorer Votre utilisation des appareils, Logiciels et services. En outre, Vous concédez à Rockwell Automation et ses Affiliés une licence permettant d’utiliser et de regrouper les Données pour appuyer les activités marketing et de vente de Rockwell Automation. Rockwell Automation et ses Affiliés peuvent également utiliser ces informations agrégées sous une forme qui ne permet pas de Vous identifier pour améliorer leurs appareils, Logiciels et services et nous pouvons partager des données agrégées anonymes avec nos fournisseurs et fournisseurs de services indépendants.
Données. Les données de l'Utilisateur générées par ou accessibles via le Logiciel TowSoft (les « Données ») resteront votre propriété unique et exclusive. Vous accordez par la présente à TowSoft une licence non exclusive, mondiale, perpétuelle, libre de droits, et irrévocable lui permettant d’utiliser et copier les Données pour une utilisation en conjonction avec le Logiciel TowSoft et d’accorder des sous-licences aux fournisseurs de tous autres systèmes ou sous-systèmes intégrés ou utilisés conjointement avec le Logiciel TowSoft. Nonobstant toute disposition contraire contenue dans la présente Licence ou ailleurs, TowSoft dispose d'une licence non exclusive, mondiale, perpétuelle, libre de droits, sous-licenciable et irrévocable pour: (i) utiliser et copier les Données pour créer des ensembles de données à la condition qu’elles soient agrégées et anonymisées; (ii) effectuer divers niveaux d'analyse des données; (iii) compiler des informations statistiques et autres relatives aux performances, au fonctionnement et à l'utilisation de le Logiciel TowSoft, et/ou de tout autre système ou sous-système intégré ou utilisé conjointement avec le Logiciel TowSoft, et peut ( iv) utiliser ces informations sous forme agrégée, pour la sécurité, l'analyse et la gestion des opérations, pour créer des analyses statistiques et améliorer le Logiciel TowSoft, et/ou tout autre système ou sous-système intégré ou utilisé en conjonction avec le Logiciel TowSoft ou tout matériel connexe ou fournir des logiciels, équipements ou services associés, et à des fins de recherche et de développement, à condition toutefois que ces utilisations n'incorporent pas les Données sous une forme qui pourrait servir à vous identifier.
Données. L’Organisateur et le Musicien reconnaissent et acceptent expressément :
Données. Le Client est responsable de fournir l’intégralité des données personnelles requises par DFI nécessaires à l’exécution des prestations et de la facturation et d’en garantir la véracité. Il est tenu d’annoncer sans délai tout changement relatif à ses données personnelles. Le Client est dûment informé que toute fausse déclaration ou toute dissimulation de données utiles engage sa responsabilité personnelle. Le Client détermine les finalités et les moyens du traitement de ses données, et par conséquent est responsable du traitement de données.