Common use of Utilisation des titres de transport Clause in Contracts

Utilisation des titres de transport. Les titres de transport doivent être utilisés dans les 15 jours à partir de la date du voyage indiquée par le voyageur, cette période devant inclure au moins un jour de congrès ou de salon. En cas d’échange de l’un des trajets aller ou retour, ce délai ne peut être prolongé. Pour être valable, chaque titre de transport doit être accompagné du nombre de fichets correspondants à celui des voyageurs.

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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente

Utilisation des titres de transport. Les titres de transport doivent être utilisés dans les 15 jours à partir de la date du voyage indiquée par le voyageur, cette période devant inclure au moins un jour de congrès ou de salon. En cas d’échange de l’un des trajets aller ou retour, ce délai ne peut être prolongé. Pour être valable, chaque titre de transport doit être accompagné accompagnée du nombre de fichets correspondants à celui des voyageurs.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Utilisation des titres de transport. Les titres de transport doivent être utilisés dans les 15 jours à partir de la date du voyage indiquée par le voyageur, cette période devant inclure au moins un jour de congrès ou de salon. En cas d’échange de l’un des trajets aller ou retour, ce délai ne peut être prolongé. Pour être valable, chaque titre de transport doit être accompagné accompagnée du nombre de fichets defichets correspondants à celui des voyageurs.

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Samples: Conditions Générales De Vente