CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 5th, 2020
Conditions Générales de Vente et de Prestations de ServicesConditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • August 7th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci- après dénommées « CGV »), régissent les relations contractuelles (ci-après dénommées « le Contrat ») entre la société ci-après désignée dans l’Offre ou le Devis (tels que ci-après définis à l’article 2 ci-après), ci- après dénommée « la Société », et ses clients ci-après dénommés « le Client », ensemble dénommés « les Parties », et concernant la fourniture de prestations de services d'analyses (ci-après « les Prestations d’Analyse »).
CONDITIONS GENERALES DE VENTE, DE PRESTATIONS DE SERVICES ET LOCATION DE RÖDER FRANCE STRUCTURESConditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 5th, 2020
Les offres et/ou devis de société RÖDER FRANCE STRUCTURES sont faites sans engagement, sauf stipulation expresse écrite. Seule la confirmation écrite de la commande par RÖDER FRANCE STRUCTURES et le paiement de l'acompte prévu aux offres et/ou devis valideront le contrat de vente et/ou de prestations de services. Aucun engagement définitif ne peut être pris par les représentants de RÖDER FRANCE STRUCTURES, sauf pouvoir spécial signé d'un représentant légal ou dument accrédité de RÖDER FRANCE STRUCTURES.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 13th, 2022
Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les conventions de vente et de prestations de services effectuées par
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 5th, 2020
MAIA SOLUTIONS SAS au capital de 10 000 euros, dont le siège social est situé 2 Rue Siniargoux - 91160 Longjumeau, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de d’Evry sous le numéro 504 541 491
VERSION 1.0Conditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 5th, 2020
AEDES IT : AEDES IT S.à.r.l., dont le siège social est sis à 9991 Weiswampach (Luxembourg), Am Hock, 4 L, inscrite au Registre de Commerce et des Sociétés sous le numéro B182094 ;
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES EN LIGNE A DES PROFESSIONNELSConditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 5th, 2020
ContractConditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 5th, 2020
Le terme « Client », ou les « Clients », désigne le client consommateur ou le client agissant à des fins professionnelle(s), et passant commande dans les conditions ci- après.
ROBERT BOSCH (France) SAS (ci-après « notre Société »)Conditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • March 1st, 2024
Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services applicables aux secteurs OE, OES et BEG (ci-après les « Conditions »)
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES IRT CONSEILSConditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 5th, 2020
IRT CONSEILS EURL commercialise des prestations de service de maintenance informatique, d’infogérance, de formation, de mise en œuvre et intégration, de service d’hébergement de serveur ou d’applications, de fourniture d’application hébergée en mode SaaS, des progiciels et logiciels (en qualité de distributeur) ainsi que du matériel informatique, etc.
Conditions Générales de vente et de prestations de services d'Anjou WebConditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 5th, 2020
Conditions générales de vente et de prestations de services Endress + HauserConditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 5th, 2020
Pour toutes clauses non mentionnées dans le présent contrat, les conditions générales intersyndicales de vente pour la France applicables aux industries mécaniques sont applicables. Les présentes conditions constituent le socle de la négociation et prévalent sur celles du client.
CONDITIONS GENERALES DE VENTES ET DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES – MILIAN SAConditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • September 16th, 2024
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES MOREAU OENOLOGIEConditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 5th, 2020
Conformément à l’article L.441-6 du Code de commerce, les présentes conditions générales de vente et de prestations de services (CGVPS) constituent le socle et la base de négociation commerciale avec l’Acheteur.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES - Sociétés SNIG et SNIG PHARMA - juin 2014Conditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES (CGVPS) 03/01/2013Conditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 5th, 2020
ContractConditions Générales De Vente Et De Prestations De Services • May 5th, 2020