Standard Contracts
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES – CONDITIONS GÉNÉRALESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales du Contrat de Prestation de Services, y compris l’Annexe A (fournissant une description de tous nos Services et des conditions générales supplémentaires pour certains Services), ainsi que l’Accord de Niveau de Service (collectivement le «Contrat») régissent la fourniture des Services (définis à l’Article 1). Les Services souscrits sont indiqués dans le ou les Bons de commande signés par chaque Partie et faisant référence aux termes du présent Contrat.
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
WEEK-ENDContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
Entre les soussignés : Le SIVOM les Villages Perchés agrée pour les services à la personne sous le numéro SAP240600148 en date du 01/01/2012 dont le siège social est situé au 8 Place de la Fontaine – 06610 LA GAUDE, représentée par Monsieur Jean-Michel SEMPERE agissant en qualité de président dûment habilité à l’effet des présentes par délibération du conseil syndical en date du 02/05/2014,
Annexe n°6 - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES RAF/CFT2023/2Contrat De Prestation De Services • May 20th, 2022
L’Organisation mondiale pour la santé animale (OMSA) dont la dénomination statutaire est “Office international des épizooties”, une organisation intergouvernementale représentée par le Dre Monique Eloit en sa qualité de Directrice Générale et dont le siège est sis 12 rue de Prony, 75017 Paris, France (ci-après l’« OMSA »),
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • March 28th, 2024
Société par actions simplifiée au capital de 8.400 euros, immatriculée sous le n°535 354 906 RCS Lyon, dont le siège social est sis 62 rue de Bonnel à Lyon (69003)
Contrat de prestation de servicesContrat De Prestation De Services • October 20th, 2020
Le présent contrat est un contrat de prestation de conseil ayant pour objet la mission définie au cahier des charges annexé au présent contrat et en faisant partie intégrante.
CONTRAT PRESTATAIRE F4- 5 v6 01 juillet 2014Contrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
Service prestataire autorisé par le Conseil Général de Maine-et-Loire (autorisation n° 2007-R-0761), Service prestataire agréé qualité par le préfet de Maine et Loire n° SAP 499586394,
CONTRAT DE GESTION DES DOSSIERS CHÔMAGEContrat De Prestation De Services • June 10th, 2022
• L’ensemble des tâches conduisant à l’engagement de la dépense (ouverture de droits, préparation du paiement des allocations, transmission des informations au payeur, etc.) ou au rejet de la demande d’allocations.
Contrat de prestation de servicesContrat De Prestation De Services • June 3rd, 2024
CCAS Quimper - gestionnaire du SSIAD, 44, place Saint-Corentin - CS 26004 - 29107 Quimper, France, représenté par Monsieur Matthieu Stervinou, Vice-Président (le « Client »),
Contrat de Prestation de Services ApiservicesContrat De Prestation De Services • September 7th, 2024
Le Client, personne physique ou morale, agissant dans le cadre de son activité professionnelle obligatoirement, en partie ou complètement, dans le secteur apicole, et remplissant le formulaire en ligne de demande de présence sur le site portail Apiservices, ci-après désigné "le Client".
Contrat de prestation de servicesContrat De Prestation De Services • April 16th, 2023
La société …………………… [indiquer la dénomination sociale] au capital de …………………… [indiquer le capital social], immatriculée au Registre du Commerce de …………………… [indiquer le lieu d'immatriculation] sous le numéro……………………… [indiquer le numéro RC], représentée en la personne de ……………………. [indiquer le nom du représentant et sa fonction) en sa qualité de (indiquer sa fonction dans la société),
Contrat de prestation de servicesContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
Garantie financière par le Crédit Agricole du Gard pour un montant de 30 000 € Cette société est ici représentée par Tanguy d’Amécourt son gérant
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
Société par Actions Simplifiée au capital de 855.543 €, ayant son siège social au 7-11 Boulevard Haussmann 75009 Paris, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 511 840 845, représentée par Madame Marie-Sylvie BERTAIL, dûment habilitée à signer les présentes,
Contrat de prestation de servicesContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
La société « L55 » à Paris 11ème – 16-18 rue de la Folie- Méricourt, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 803 110 097 représentée par son
Contrat de prestation de services de groupe en matière de solutions d’infrastructure de LenovoContrat De Prestation De Services • March 8th, 2023
AVIS : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS CI-APRÈS. LE PRÉSENT CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE GROUPE EN MATIÈRE DE SOLUTIONS D’INFRASTRUCTURE DE LENOVO (LE « CONTRAT ») CONSTITUE UN ACCORD JURIDIQUE CONTRAIGNANT ENTRE VOUS ET L’AFFILIÉE DE LENOVO DÉSIGNÉE CI-DESSOUS (« LENOVO » OU
Contrat de Prestation de ServicesContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
dont le siège social est situé au 8 Place de la Fontaine – 06610 LA GAUDE, représentée par Monsieur Jean-‐Michel SEMPERE agissant en qualité de président dûment habilité à l’effet des présentes par délibération du conseil syndical en date du 02/05/2014,
ContractContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
L’association le Millelieu promeut une démarche expérimentale de travail en partage, avec une volonté de sensibilisation et d’appropriation d’éco pratiques professionnelles. L’hôte désigne le professionnel signataire d’un contrat de prestation de service et des présentes conditions générales de vente (CGV), s’engageant à respecter règlement intérieur. Le Contrat désigne le contrat de prestation de services établi entre l’hôte et l’association le Millelieu conclu par l’intermédiaire du formulaire de paiement en ligne du site de l’association. Les CGV suivantes sont ajustées annuellement.
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES entre la Banque européenne d'investissement et [Nom du Prestataire de Services] pour ASSISTANCE TECHNIQUE À LA SPGE POUR LE PROJET « NCFF »Contrat De Prestation De Services • July 16th, 2021
[Nom du Prestataire de Services], [type de société], société de droit [préciser], ayant son siège social à [adresse] représentée par [] [noms du ou des signataires],
Contrat de Prestation de ServicesContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
Mr. Philippe Poirée - Auto Entrepreneur - Services à la Personne - Certificat d’Inscription au Répertoire des Entreprises et des Etablissements (SIRENE) Identifiant SIREN : 524 472 107, agréé pour les services à la personne sous le
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • December 13th, 2024
Toutes les informations contenues dans ce document sont destinées uniquement aux signataires de celui-ci. Ces informations doivent être considérées comme strictement confidentielles.
Contrat de prestation de services entre le Centre Communal d'Action SocialeContrat De Prestation De Services • June 19th, 2024
Le Centre Communal d’Action Sociale de Trouville-sur-Mer, 17 rue Biesta Monrival, représenté par Madame Sylvie De Gaetano, Présidente, dûment habilitée,
Contrat de prestation de services Le présent contrat est conclu entre :Contrat De Prestation De Services • June 30th, 2021
Mister sante, SAS au capital de 10 000 euros, dont le siège social est à CHARVIEU CHAVAGNEUX (38230) au 34 rue René Descartes, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de VIENNE sous le numéro 880 063 615 000 12 représentée par Madame Angélique PRAULT en sa qualité́ de PDG.
AUPLATA MINING GROUP - AMGContrat De Prestation De Services • November 14th, 2020
Conventions visées par l’article L. 225-38 du Code de commerce ayant fait l’objet d’une autorisation préalable du Conseil, conclues au cours de l’exercice 2019 :
Contrat de prestation de servicesContrat De Prestation De Services • March 7th, 2024
Contrat de prestation de services entre le Centre Communal d'Action Sociale et l'intervenant en Réflexologie NEOSILVERContrat De Prestation De Services • June 12th, 2024
Le Centre Communal d’Action Sociale de Trouville-sur-Mer, 17 rue Biesta Monrival, représenté par Madame Sylvie De Gaetano, Présidente, dûment habilitée,