CONTRTAT DE BAILBail Agreement • July 6th, 2022
BAILBail Agreement • May 5th, 2020
La Commune d’IRISSARRY Pyrénées-Atlantiques), représentée par son Maire Xavier LACOSTE, dûment habilité à l’effet des présentes par une délibération du Conseil Municipal en date du 24/07/2012, reçue au contrôle de légalité le 31/07/2012,
Entre les soussignés :Bail Agreement • May 5th, 2020
TERMES ET CONDITIONSBail Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE BAIL n°11 (du 23/01/2019) d’une PARCELLE EXCLUSIVEMENT RESERVEE A L’ACCUEIL d’une RESIDENCE MOBILEBail Agreement • May 5th, 2020
ENTRE La Société par Actions Simplifiée « De GUERS » Siège social : Camping la pinède – D.161 – 34120 Castelnau de Guers au Capital social de 155000 Euros -n° Siret 479 814 758 00013 – APE 5530Z – N° TVA intracommunautaire FR79479814758 dénommée le BAILLEUR ou l’EXPLOITANT.
CONTRAT DE BAILBail Agreement • May 5th, 2020
Madame Fatma Zohra Cherchem, veuve, née le 22/06/1931 à Alger, numéro de carte d'identité 595-5942281-45 domiciliée Rue Alfred Stevens 78 Bte 2 1020 Laeken (Belgique)
Contrat de bailBail Agreement • March 16th, 2020
Le tenancier reçoit, pour l’exploiter, la "Buvette-restaurant du Centre Sportif Scolaire de Saint-Maurice" qui, pendant la durée du contrat, comprendra les locaux suivants :
CONTRAT DE BAIL - RESIDENCE PRINCIPALE – REGION WALLONNEBail Agreement • May 5th, 2020
Contrat de bailBail Agreement • May 5th, 2020
ENTRE LES SOUSSIGNÉSBail Agreement • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALESBail Agreement • May 5th, 2020
• pour une durée au moins égale à TROIS ANS si le bailleur est une personne physique ou une société civile immobilière constituée exclusivement entre parents et alliés jusqu'au 4e degré inclus ou lorsque le logement est en indivision.
Contrat de bail d’habitationBail Agreement • May 5th, 2020
La société (dénomination sociale)Bail Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE BAIL A USAGE DE BUREAUBail Agreement • November 8th, 2018
AGISSANT en sadite qualité avec l’autorisation de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat et de Monsieur le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Economie, lesquels viseront le présent acte conformément aux prescriptions de l’Ordonnance du dix-neuf mars mil neuf cent six, modifiée.
BAIL COMMERCIALBail Agreement • May 5th, 2020
Représentée par Monsieur Jean-Paul BACQUET, agissant en qualité de Président, dûment habilité par délibération n°2017-1-1 du Conseil Communautaire en date 9 janvier 2017, et délibération
PROJET BAIL RELEVANT DU CODE CIVILBail Agreement • May 5th, 2020
La commune de LANS EN VERCORS, 1 place de la Mairie 38250 LANS EN VERCORS, identifiée au SIREN sous le numéro 213 802 051. Représentée par son Maire, Monsieur Michael KRAEMER, dûment habilité à l’effet des présentes, par délibération n°136/2017 en date du 14 décembre 2017,
BAIL DE DROIT COMMUNBail Agreement • May 5th, 2020
La Société dénommée ICF SUD EST MEDITERRANEE SA D'HLM, société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 16 221 120,00 EUR, dont le siège est à LYON 3ème arrondissement (69003), 118/124 Boulevard Vivier Merle, Immeuble « ANTHEMIS », identifiée au SIREN sous le numéro 775 690 944 et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON.
BAIL RURAL SOUS SEING PRIVEBail Agreement • May 5th, 2020
BAIL DE TROIS ANS OU PLUSBail Agreement • May 5th, 2020
Bail. La durée du présent Bail commence à la date de livraison de l’Équipement et se termine le dernier jour de la Durée Minimale du Bail (« Durée »). Le Locataire n’a pas le droit d’annuler ou de résilier le présent Bail avant l’expiration de la...Bail Agreement • March 18th, 2024
Le Locataire accepte de payer les frais de livraison, d’enlèvement, de carburant, de temps d’attente si la livraison ou l’enlèvement dure plus d’une heure sur place, et les autres frais indiqués sur les factures remises au Locataire. Le Locateur se réserve le droit de facturer les frais de location, de livraison et de cueillette du premier et du dernier mois à l’avance sur la facture initiale. Le Locateur se réserve le droit de facturer des frais d’administration pour la facturation papier et/ou les chèques papier pour un montant ne dépassant pas 10,00$ par frais. Les paiements sont effectifs dès réception. Le Locataire accepte de payer des frais de retard de 1.5% par mois ou 18% par année sur tous les paiements en souffrance plus des frais administratifs de 35,00$ par mois pour chaque mois où la facture demeure impayée. Si le Locataire a fourni au Locateur les renseignements relatifs à sa carte de crédit, le Locataire autorise le Locateur à porter au débit de sa carte de crédit tous l
Bail Habitation Principale Soumis à la loi du 6 juillet 1989Bail Agreement • May 5th, 2020
Le présent contrat est composé d’une première partie comprenant les conditions particulières et spécifiques et d’une seconde partie comprenant les conditions générales qui lui sont applicables.
EntreBail Agreement • May 5th, 2020
Entre les soussignésBail Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE BAIL - RESIDENCE SECONDAIREBail Agreement • May 5th, 2020
CONVENTION DE BAIL DE BUREAUXBail Agreement • March 31st, 2015
Le bailleur donne à bail au preneur, qui accepte, dans l’immeuble dénommé ‘NORDIC HOUSE sis à 1000 Bruxelles Rue de Luxembourg 3 , un plateau de bureaux de ± 80 m2 situé au 4ème
CONTRAT DE BAILBail Agreement • May 5th, 2020
Entre les soussignés :Bail Agreement • May 5th, 2020
Ledit bail est consenti par le bailleur et accepté par le locataire pour l’exercice des activités les parties conviennent d’un commun accord que
ENTRE les soussignés :Bail Agreement • May 5th, 2020
La Société Coopérative par actions simplifiée à capital variable XXX, dont le siège social est au XXX, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro XXX, représentée par XXX, en sa qualité de Président de la société, ayant tout pouvoir à l’effet des présentes, conformément aux statuts de la société ; ci-après dénommé "le bailleur", d’une part
CONTRAT DE BAILBail Agreement • June 24th, 2024
Le Preneur a notamment pour activité le déploiement, la détention, la gestion, l’exploitation et la maintenance de sites points hauts et la fourniture de services auprès d’opérateurs de communications électroniques ou audiovisuels en relation avec ces sites, et ce afin de permettre auxdits opérateurs l’exploitation de services de communications électroniques et audiovisuels (ensemble, les « Services »), notamment aux Opérateurs Mobiles afin de remplir leurs obligations réglementaires de couverture du territoire national issues du New Deal Mobile. A ce titre, le Preneur accueillera Bouygues Telecom, en tant qu'opérateur leader, sur le site ainsi que d'autres Opérateurs Mobiles dans les conditions fixées par les pouvoirs publics. La notion d’« Opérateurs Mobiles » fait référence aux opérateurs mobiles sur le territoire français, à savoir Bouygues Telecom, Orange, SFR et Free Mobile.
ENTRE LES SOUSSIGNES,Bail Agreement • May 5th, 2020
Les parties déclarent que la présente location n’a pas pour objet des locaux loués à usage d’habitation principale ou usage mixte professionnel et d’habitation principale.
Convention de bailBail Agreement • May 5th, 2020
MODÈLE D’UN CONTRAT DE BAIL À LOYERBail Agreement • May 5th, 2020
à moins que l’une des parties ne le dénonce au moins 3 mois avant son expiration. La dénonciation n’est valable que si elle est faite par lettre recommandée ou par ministère d’un d’huissier de justice.
Adresse : Code postal Ville Téléphone :Bail Agreement • May 5th, 2020
bail, à cette date, conformément au paragraphe 6 de l’article 3 de la loi du 20 février 1991. Je reste à votre entière disposition pour toute information complémentaire.
« LE JARDIN DU PORT »Bail Agreement • May 5th, 2020
Une option (ou réservation provisoire) peut se faire pour une seule période, par téléphone, e- mail, courrier ou autre. Le propriétaire adresse alors au demandeur une proposition de contrat en 2 exemplaires, en lui mentionnant une date limite de retour (généralement 8 jours après l'envoi).
CONTRAT DE BAILBail Agreement • September 17th, 2020